115 résultats pour « Greffier »
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Édition de printemps 2020
...ère ou brigadier scolaire h Contremaître aux bâtiments h Étudiant en horticulture h Étudiant pour tonte de pelouse h Greffier (ère) et conseiller (ère) juridique h Journalier h Membre du Comité consultatif d’urbanisme Journal municipal...
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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois
..._______________________ __________________________________ ÉMILE LORANGER, ing. M e CLAUDE DESCHÊNES, OMA Maire Greffier de la Ville Certificat Avis de motion 28 février 2017 Adoption du règlement 28 mars 2017 A...
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Édition de septembre 2015
...ette relativement à cette demande au cours de la séance du 29 septembre 2015. Fait à L’Ancienne-Lorette, ce 2 septembre 2015 Greffier de la Ville, Claude Deschênes, avocat Offres d’emp\boi Offres d’emp\boi MONITEURS D’AQUAFORME Postes occasionne...
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Édition d’octobre 2015
...Lorette relativement à ces demandes au cours de la séance duë0 27 octobre 2015. Fait à L’Ancienne-Lorette, ce 7 octobre 2015Greffier de la Ville, Claude Deschênes, avocat Service de la trésorer\be Service de la trésorer\be Dépôt du nouveau rôle ...
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Édition de mai 2014
...ent à ces demandes au cours de la séance du 27 mai 2014. Donné à L’Ancienne-Lorette, ce 30 avril 2014Claude Deschênes, avocatGreffier de la Ville S\brvic\b du greffe S\brvic\b du greffe Le 31 mai Journée d’ouverture des activités de VBAL ASSOC...
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Édition de septembre 2014
...r, veuillez communiquer avec nous sans délai, au 418 872-9811, en laissant un message à M eClaude Deschênes, greffier, ou à M. Jean-Sébastien Bussière, directeur du Service d’urbanisme. JOURNALIER/JOURNALIÈRE FONCTIONS La per...
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Édition d’octobre 2014
...rette relativement à ces demandes au cours de la séance du 25 novembre 2014. Fait à L’Ancienne-Lorette, ce 29 octobre 2014 Greffier de la Villeûb Claude Deschênesûb avocat Service du gre\b\be Service du gre\b\be SOMMAIRE DE LA FONCTION : L’...
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Édition de novembre 2014
...Lorette relativement à ces demandes au cours de la séance du 25 novembre 2014. Fait à L’Ancienne-Lorette, ce 29 octobre 2014 Greffier de la Villeûb Claude Deschênesûb avocat Service du gre\b\be Service du gre\b\be SOMMAIRE DE LA FONCTION : L’Aqua...
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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
...____________ ____ _________________________________ ÉMILE LORANGER, ing. Me CLAUDE DESCHÊNES, avocat Maire Greffier de la Ville Certific at de promulgation AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par le s...
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Dérogations mineures
...s prévu au présent règlement. 2002, R.A.8V.Q. 5, a. 16. CHAPITRE V PUBLICATION 5 . Le greffier de la ville doit faire publier, aux frais du requérant, au moins 15 jours avant la tenue de la séanc...
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Édition mai 2015
...cienne- Lorette relativement à ces demandes au cours de la séance du 26 mai 2015. Fait à L’Ancienne-Lorette\b ce 6 mai 2015Greffier de la Ville, Claude Deschênes, avocat ASSOC\bAT\bON DES SPORTS DE BALLE VAL-BÉLA\bR ET L’ANC\bENNE-LORETTE Acti...
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Zonage
VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O V-965 -89 R ÈGLEMENT DE ZONAGE Codification administrative du règlement n o V-965 -89 À jour le 10 juin 2021 MISE EN GARDE : La présente codificati......
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Plan d'implantation et d'intégration architectural
...uës. (22 -2006) 2.7 Dans le secteur délimité au plan en date du 9 juillet 2007, signé par le greffier M e Claude Deschênes, la délivrance d’un permis de construction et/ou d’un certificat d’aut orisation relatifs à...
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Prévention des incendies
...________________________ _________________________________ _ ÉMILE LORANGER, ing. CLAUDE DESCHÊNES, avocat Maire Greffier de la Ville Certific at Avis de motion 29 mars 2011 Adopti on du règlement 26 avril 2011 Av...
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Comité consultatif d'urbanisme
...fait, déchu de sa charge. Tout membre du comité consultatif peut démissionner en donnant, par écrit, un avis au greffier de la Ville. S’il juge que c’est dans l’intérêt de la Corporation Municipale, le Conseil peut,...
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Lotissement
...Fait et passé en la Ville de L'Ancienne -Lorette, ce 5 septembre 1989. Émile Loranger, Maire Serge Morin. Greffier et Conseiller juridique Règlement de lotissement n o V-963 -89 15 Ville de L’Ancienne -Lorette
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Démolition d'immeubles
...5.4.2. Avis public et affichage Dès que le Comité est saisi d’une demande d’autorisation de démolition, le greffier de la Ville doit faire publier l’avis public de la demande, prévu à l’article 148.0.5 de la LAU....
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Édition de mars 2018
...Lorette relativement à cette demande au cours de la séance du 27 mars 2018. Fait à L’Ancienne-Lorette, ce 28 février 2018 Le greffier de la Ville, Claude Deschênes, avocat, OMA AVIS PUBLIC SOMMAIRE DU RAPPORT DE DÉPENSES ÉLECTORALES D’UN PARTI POLI...
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Édition de juin 2015
...ette relativement à ces demandes au cours de la séance du 30 juin 2015. Fait à L’Ancienne-Lorette, ce 3 juin 2015Greffier de la Ville, Claude Deschênes, avocat Clu\bs et organismes Clu\bs et organismes www.journ-a\b.ca | JOURNAL \...
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Nuisances
...eur général, le directeur du Service de l’urbanisme, le dir ecteur adjoint du Service de l’urbanisme et le greffier, à l’emploi de la Ville de L'Ancienne -Lorette et toute personne autorisée par eux à exercer leurs...
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Édition de mars 2015
...ncienne-Lorette relativement à ces demandes au cours de la séance du 31 mars 2015. Fait à L’Ancienne-Lorette, ce 4 mars 2015 Greffier de la Ville, Claude Deschênes, avocat
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Édition de septembre 2017
...orette relativement à ces demandes au cours de la séance du 26 septembre 2017. Fait à L’Ancienne-Lorette, ce 30 août 2017Le greffier de la Ville, Claude Deschênes, avocat, OMA www.journal-local.ca | JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORE...
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Édition d’avril 2018
...BILISATIONS ET UN EMPRUNT DE 4 500 000 $ RETRAIT DU RÈGLEMENT AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par le soussigné, greffier de la Ville de L’Ancienne-Lorette, que le conseil municipal a adopté, le 30 janvier 2018, la résolution n o 14-18...
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Édition de mai 2018
...cienne- Lorette relativement à cette demande au cours de la séance du 29 mai 2018. Fait à L’Ancienne-Lorette, ce 2 mai 2018Greffier de la Ville, Claude Deschênes, avocat, OMA www.journal-local.ca | JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORE...
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Édition de décembre 2016
...ient également sur les roues de l'essieu arrière. AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par le soussigné, greffier de la Ville de L’Ancienne-Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 octobre 2016, le conseil munic...
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