99 résultats pour « Installation »

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Installations récréatives

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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois

...292 -2017 _____________________________________________ RÈGLEMENT N O 292 -2017 CONCERNANT LE REMPLACEMENT OU L’INSTALLATION D’UN APPAREIL DE CHAUFFAGE AU BOIS _____________________________________________ CONSIDÉRANT les...

Nouvelles

Horaire des Fêtes

Mise à jour : 19 décembre, 11 h Patinage et hockey libres intérieur I  1311, rue des Loisirs Est  Fermé du 24 au 26 décembre et du 31 décembre au 2 janvier. Ouvert les autres jours. Cliquez ici pour consulter l......

Rubriques

Programmes et subventions pour rénovation et construction

...gers pour améliorer le confort de l’habitation et mieux gérer la consommation d’énergie. Aussi, sous certaines conditions, l’installation de thermostats électroniques est offerte. En savoir plus Novoclimat Le programme Novoclimat –...

Nouvelles

Activités gratuites du 21 au 23 novembre

Patinage et hockey libres I   1311, rue des Loisirs Est  Amateurs de patinage et de hockey, le Complexe sportif multidisciplinaire de L'Ancienne-Lorette vous ouvre ses portes!  Mardi 21 novembre  8 h à 9 h :......

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...le 3.3.6.2 ajouter le paragraphe 6. Modification du tableau à l’article 3.3.2 . 198 -2013 2013 -03 -26 Soustraire l’installation d’appareil d’échange thermique à l’obligation d’obtenir un certificat d’autorisation 219 -2014 2014 -07...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...(ABROGÉ RÈGLEMENT 261 -2016 ) d) Pour les travaux de remblai ou de déblai; e) Pour l’installation d’une enseigne. (R.A.8V.Q.24) (261 -2016) 2.6 Un plan d’implantation et d’intégration archite...

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Zonage

...des murs mitoyens, à l ‱exclusion des parties du bâtiment affectées à des fins de s tationnement, à des fins d ‱installation de chauffage et d ‱équipements de mêm e n ature. Surface habitable La surface p ropre à l‱habitat...

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Construction

...x explosions est prohibé. Sans restreindre ce qui précède, est notamment proh ibé pour tout bâtiment résidentiel : · l'installation de verre de type blindé pour résist er à l'impact des projectiles d'armes à feu ou tout autre verre "anti-balle...

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Paix et bon ordre

...foyer extérieur est un équipemen t muni d’une cheminée, tel un foyer, un poêle ou tout autre appareil ou installation dont l’âtr e et la cheminée sont munis d’un pare -étincelle. ARTICLE 2 8 : Il est interdit d’allume...

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Édition de novembre 2014

...  en  préparation  au  cours  de  «  Sauveteur National ». Formation plus poussée sur les notions de base en surveillance et installations aquatiques. Il permetîb par la suite aux candidatsîb de travailler comme assistant-surveillant sauveteur dès l’...

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Édition de printemps 2022

...érieur ? Un foyer extérieur est un équipement muni d’une cheminée, tel qu’un foyer, un poêle ou tout autre appareil ou installation dont l’âtre et la cheminée sont munis d’un pare-étincelles. De plus, il est interdit de produire des émanations...

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Demandes de dérogations mineures

...; - Propriété sise au 1108, rue du Créneau, L’Ancienne -Lorette, lot 1 312 149 du cadastre du Québec : Permettre l’installation d’une clôture en broches maillées reco uvertes de vinyle en cour avant secondaire, alors que le Règlement de zo...

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 366-2022

...réparation, de restauration, d’aména gement de rues, des travaux de bordure et de trottoir, d’acquisition et d’installation de systèmes d’éclairage, de travaux d’aqueduc et d’égout, incluant l’octroi de contrats de services pro...

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 365-2022

...auration, d’aménagement de rues listées en annexe, les travaux de bordure et de trottoir, d’acquisition et d’installation de systèmes d’éclairage, de travaux d’aqueduc et d’égout, incluant l’octroi de contrats de services profess...

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Édition d'hiver 2023

...les commerces de L’Ancienne-Lorette sont également attentifs aux besoins des personnes aînées et s’assurent que leurs installations soient sécuritaires et accessibles. Tout le monde y gagne ! Avec le temps, certains préfèrent rester à la...

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Édition d’octobre 2014

...en  préparation  au  cours  de  «  Sauveteur National ». Formation plus poussée sur les notions de base en surveillance et installations aquatiques. Il permetîb par la suite aux candidatsîb de travailler comme assistant-surveillant sauveteur dès ...

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Prévention des incendies

...née s à la résidence d'une personne ou de plusieurs personnes qui vivent en commun et qui compor tent des installations sanitaires et des installations pour préparer et consommer des repas et pour dormir ainsi qu'un...

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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024

...lan ification financière en matière d’accessibilité , dépenses effectuées. b) Améliorer l’accessibilité aux lieux et installations publics. Lors de travaux, s’assurer de respecter les Normes de conception sans obstacles de la Régie du b...