77 résultats pour « Ormes »

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Édition de printemps 2022

...u de fumées susceptibles d’incommoder sérieusement les occupants des propriétés avoisinantes. Pour obtenir l’ensemble des normes applicables, veuillez consulter la fiche d’information disponible au lancienne- lorette.org. Garde de poules Toute pe...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...De ce fait, toute modification ou addition auxdits t ableaux, plans, graphiques, schémas, symboles et normes ou autre expression doit être faite selon la même procédure à suivre que pour une mod ification au règlement....

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Lotissement

...des densités de peuplement et de l'utilisation du sol; - en assurant la qualité du milieu de vie par des normes minimales de conception et d'aménagement. Ce règlement constitue un moyen de mise en œuvre d'une p...

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Prévention des incendies

...B -1.1 , r. 0.01.01) adopté en vertu de la Loi sur le bâtiment (L.R.Q., c. B -1.1). ARTICLE 8 : Les Normes applicables aux salons ou expositions s'appliquent aux salons e t expositions tenues à l'intérieur d'un...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...s �F�R�X�O�H�X�U�V��G�H��O�¶�D�I�I�L�F�K�D�J�H� - Le plan de localisation des clôtures y incluant les formes et structures, le type de matériaux ainsi que les couleurs utilisées; - Le plan général d’éclairage...

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Zonage

...es densités de peuplement et de l ‱utilisation du sol; - en assu rant la qualité du mili eu de vie par des normes minimales de conception et d‱aménagement. Ce règlement constitue un moyen de mise en œuvre d ‱une...

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Construction

...it. De ce fait, toute modification ou addition auxdits tableaux, plans, graphiques, schémas, symboles et normes ou autre expression doit être fa ite selon la même procédure à suivre que pour une modification au règlem...

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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois

...à tout poêle, fournaise, chaudière et foyer encastrable ou préfabriqué conçu pour ne brûler que du bois sous toutes ses formes , à l’exception d’un appareil utili sé pour la cuisson des aliments à des fins commerciales, instal lé dans un immeu...

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Demandes de dérogations mineures

...25 janvier 2022 , à 16 h 30, ou adresser ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via les plateformes numériques de la Ville ( Youtube) ou en présentiel. Ces interventions seront lues telles que formulées par le conseil...

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Édition d'été 2023

...maintenir l’attrait, la qualité de vie et la sécurité sur le territoire lorettain, il est essentiel de respecter certaines normes en matière d’aménagement. Exigences concernant la sécurité des piscines résidentielles Vous êtes propriétaire d’une...

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AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle

...Ville de L’Ancienne -Lorette s’assure de maint enir à jour ses mécanismes de gestion contractuelle selon les normes juridiques et comptables évolutives , afin de remplir une offre de service efficace envers ses citoyens tou...

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Édition de novembre 2014

...tés,  de  la  variation  de  ses  actifs financiers nets (de sa dette nette) et de ses flux de trésorerie, conformément aux normes comptables canadiennes pour le secteur public. 2014 Étant  donné  que  le  rôle  d’évaluation  n’a  pas  été  modifié,...

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Édition d’octobre 2014

...s,  de  la  variation  de  ses  actifs financiers nets (de sa dette nette) et de ses flux de trésorerie, conformément aux normes comptables canadiennes pour le secteur public. 2014 Étant  donné  que  le  rôle  d’évaluation  n’a  pas  été  modifié...

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Édition de mai 2014

...u  cours  du  mois  de  juin. Vérifiez  bien  la  confirmation  reçue  afin que les  informations  qui  y  figurent  soient  conformes  à  vos choix. Un document com plet  (document  d’information  aux parents)  vous  donnant les principales informations...

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Édition d’avril 2014

...u  cours  du  mois  de  juin. Vérifiez  bien  la  confirmation  reçue  afin que les  informations  qui  y  figurent  soient  conformes  à  vos choix. Un document com plet  (document  d’information  aux parents)  vous  donnant les principales informations...

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Édition de mars 2014

...lunche animée, très populaire au Japon. Les cuistots en her- be auront la chan- ce  de  concocter différents  aliments aux  formes  amusantes,  qu’ils  pourront rapporter  à  la  maison.  Apportez  votre tablier! Avec Le Croquignolet. Clientèle :  10...

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Édition de décembre 2015

... responsable du cours. INFORMATION AMÉNAGEMENT INTÉRIEUR –  Adultes   Apprendre à faire des choix harmonieux de matériaux\b formes et couleurs selon les principes de base de  décoration  et  des  tendances  actuelles\b  élaborer  et  planifier  un  é...

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Édition d'hiver 2023

...nements relatifs à une résidence sur une mme page; Les liens rapides vers les pages les plus consultées; Le respect des normes d’accessibilité pour les personnes en situation de handicap visuel. Des fonctionnalités supplémentaires seront...

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Édition d'hiver 2024

...tres directions, leur permettant ainsi de vous offrir un service de grande qualité tout en respectant les règles et normes en vigueur. En effet, chaque fonction que la Ville exerce auprès de ses citoyens implique un domaine de droit sp...

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Édition d’octobre 2015

...Service  d’urban\bsme Service  d’urban\bsme GARAGES ET ABRIS D’AUTO TEMPORAIRES Période permise : 15 octobre au 15 avril  Normes et distances à respecter : Les garages et abris d’auto temporaires sont autorisés du 15 octobre au 15 avril.  Pour  êtr...

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Édition d'octobre 2025

...ovations d’envergure bien méritées. Ce projet vise à adapter nos installations aux besoins actuels de la population et aux normes contemporaines en matière d’aménagement de bibliothèques, lesquelles ont beaucoup évolué depuis la construction du bât...

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Édition de juillet et août 2026

...e messages de sensibilisation dans certains commerces ainsi que la production d’une vidéo qui sera diffusée sur les plateformes du G3E. La Ville tient à féliciter les élèves pour leur engagement et leur contribution concrète à la protection de n...

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Édition de juin 2026

...oches. Quelques gestes simples peuvent vous aider à réagir efficacement : Faire un plan familial S’abonner à nos plateformes de communication Préparer deux trousses d’urgence Découvrez tous nos conseils de prévention Avis important Col...

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Présentation du rapport financier 2025

...fs, une image fidèle de la situation financière de la Ville de L’Ancienne-Lorette au 31 décembre 2025, conformément aux Normes comptables canadiennes pour le secteur public. » Présentation sommaire du rapport financier Fonctionnement Fait...

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Occupation et entretien des bâtiments

...’ENTRETIEN DES BÂTIMENTS EN REMPLACEMENT DU RÈGLEMENT N°159-2011 BUT DU RÈGLEMENT: Le présent règlement prévoit des normes visant à assurer la préservation et la pérennité des bâtiments sur l’ensemble du territoire. Ilvise également àce que...