118 résultats pour « Pol »
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Politique de confidentialité
...eux reliés à la circulation des renseignements personnels sur Internet, la Ville de L’Ancienne-Lorette a élaboré la présente politique afin d’assurer la protection et le respect de votre vie privée. Vos renseignements personnels étant précieux, nous...
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Politiques
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École secondaire Polyvalente de L’Ancienne-Lorette
L’École secondaire Polyvalente de L’Ancienne-Lorette (PAL) accueille les élèves de la 1 re à la 5 e secondaire dans un milieu paisible qui favorise leur épanouissement. Elle mise sur l’implication des élèves afin d’accroître leur sentiment d’appar...
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Gymnase 1580-1590 de la Polyvalente de L'Ancienne-Lorette
Informations générales Voir sur la carte 📍 Polyvalente de L'Ancienne-Lorette , 1801, rue Notre-Dame, L'Ancienne-Lorette (Québec), G2E 3C6. 🚗 Stationnement gratuit à proximité de l'école. ♿ Accessible aux personnes...
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Gymnase 1520-1540 de la Polyvalente de L'Ancienne-Lorette
Informations générales Voir sur la carte 📍 Polyvalente de L'Ancienne-Lorette , 1801, rue Notre-Dame, L'Ancienne-Lorette (Québec), G2E 3C6. 🚗 Stationnement gratuit à proximité de l'école. ♿ Accessible aux personnes...
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Salle polyvalente de la Hutte
Informations générales Voir sur la carte 📍 La Hutte , 1307, rue des Loisirs Est, L'Ancienne-Lorette (Québec), G2E 3M9. 🚗 Stationnement gratuit à proximité. ♿ Accessible aux personnes à mobilité réduite.......
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Politique de gouvernance sur la protection des renseignements personnels
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Accès à l'information
...délai de 10 jours supplémentaires, prévu par la loi. Frais Des frais de photocopies peuvent être exigés. Politique de confidentialité Politique de gouvernance sur la protection des renseignements personnels
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Éphémérides rédigées par la Société d’histoire de L’Ancienne-Lorette
...er. Signé et paraphé par : Monseigneur François Bigot, Chevalier, Conseiller du Roy en ses Conseils, Intendant de justice, police, finance, et de la marine en toute la Nouvelle-France. 1755 La guerre de 1753 se poursuit au loin, l’intenda...
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Tarification et modalités de paiement
...ents de 65 ans et plus bénéficient d'une réduction de 50 % sur le coût d'inscription. Non-résidents En vertu de la politique de tarification de la Ville de L'Ancienne-Lorette, les non-résidents paient un supplément de 50 % sur le coût d'ins...
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Programme 641-AGIR
Votre sécurité et la tranquillité de votre quartier étant au cœur de nos préoccupations, le Service de police de la Ville de Québec a mis sur pied le Programme 641-AGIR vous permettant de signaler des situations non urgentes. Pour effe...
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Club de karaté Kyoshindo
...emboursement, pour cause majeure, doit être transmise aux responsables du Club de karaté Kyoshindo de L’Ancienne-Lorette. La politique du Service des loisirs s’applique. Selon la politique de tarification de la Ville de L’Ancienne-Lorette, les n...
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Édition de printemps 2022
...au cours des prochains mois: h Plantation d'arbres et de fleurs h Connection avec la future piste cyclable et sentier polyvalent du Boisé Lorettain h Aménagement d'une petite place publique, avec bancs, support à vélo et fontaine d'eau potab...
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Demandes de dérogations mineures
...35 cases), alors que le minimum prescrit est de 1,5 case de stationnement par logement (52 cases). ÉLÉMENTS DÉROGATOIRES TYPOLOGIE DES NOUVEAUX LOGEMENTS Diminution du nombre de logements de 56 unités à 35 unités répartis selon les typologies su...
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Zonage
...ormes minimales de conception et d‱aménagement. Ce règlement constitue un moyen de mise en œuvre d ‱une politique rationnelle d‱aménagement physique de la municipalité. 1.2 TERRITOIRE ASSUJETTI Le présent règlement...
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Construction
...s norme s minimales de conception et daménagement. Ce règlement constitue un moyen de mise en uvre d' une politique rationnelle d'aménagement physique de la municipalité. 1.2 T ERRITOIRE ASSUJETTI Le présent règlement s'app...
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Paix et bon ordre
...ner, de se batt re, de mendier , et ce, sur tout le territoire de la Ville de L’Ancienne -Lorette. Le Service de police de la Ville de Québec ainsi que toute autre personne ou organisme mandaté par résolution du conseil...
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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
...il y a relocalisation sur le territoire de la municipalité; • l’approbation écrite du déplacement par le Service de police de la Ville de Québec; • une copie ou une preuve de l’entente intervenue avec les compagnies posséda...
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Édition de septembre 2014
... en bonne condition physique et posséder les habiletés requises à l’exécution de divers travaux manuels; • être polyvalente et avoir un fort esprit d’équipe. TRAITEMENT Taux horaire selon la convention collective en vigueur. CONDITIONS ...
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Demandes de dérogations mineures
...rue Turmel, statuera sur l es demande s de dérogation s mineure s suivante s : - Propriété sise au 1441 , rue Napoléon, L’Ancienne -Lorette, lot 1 777 195 du cadastre du Québec : permettre la construction d’une marquise en cou...
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AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle
...tractuell e le 18 novembre 2010 afin de répondre aux exigences législatives grandissantes de l’époque. Cette politique , réputée depuis le 1 er janvier 2018 règlement sur la 3 gestion contractuelle , a finalement été a...
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AVIS | Sommaire des dépenses électorales
AVIS PUBLIC SOMMAIRE DU RAPPORT DE DÉPENSES ÉLECTORALES D’UN PARTI POLITIQUE AUTORISÉ ET DES RAPPORTS D’UN CANDIDAT INDÉPENDANT AUTORISÉ Élections générales du 7 novembre 2021 Rapport de dépenses électorales Nom du candidat...
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Édition de novembre 2014
...atteint et de refuser des inscriptions si le nombre maximum de participants est atteint. TARIFICATION NON-RÉSIDENT Selon la politique de tarification de la Ville de L’Ancienne-Lorette, les non-résidents doi- vent débourser un montant additionnel de ...
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Édition d’octobre 2014
...eint et de refuser des inscriptions si le nombre maximum de participants est atteint. TARIFICATION NON-RÉSIDENT Selon la politique de tarification de la Ville de L’Ancienne-Lorette, les non-résidents doi- vent débourser un montant additionnel de...
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Édition d'hiver 2023
...l de la Ville de L’Ancienne-Lorette Devenez bénévole pour l’aide aux élèves en français ! L’école secondaire la Polyvalente de l’Ancienne- Lorette est en période de recrutement d’aînés au sein de notre communauté pour son nouveau Se...
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