447 résultats pour « Règlement de la ville »
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Séances du conseil municipal 2023
Mardi 10 janvier 2023, 16h Ordre du jour Procès-verbal Vidéo Mardi 31 janvier 2023, 19h30 Ordre du jour Procès-verbal Vidéo Mardi 28 fév......
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Séances du conseil municipal 2022
Date Documents Séance extraordinaire Vendredi 7 janvier 2022, 12 h Ordre du jour Procès-verbal Vidéo Séance extraordinaire Mardi 18 janvier 2......
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Séances du conseil municipal 2021
Date Documents Séance extraordinaire Mardi 12 janvier 2021, 17 h Ordre du jour Procès-verbal Vidéo Mercredi 26 jan......
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Séances du conseil municipal 2024
Mardi 30 janvier 2024, 19h30 Ordre du jour Procès-verbal Vidéo Séance extraordinaire Mardi 13 février 2024, 16 h Ordre du j......
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Séances du conseil municipal 2025
Séance extraordinaire Mardi 7 janvier 2025, 16h30 Ordre du jour Procès-verbal Vidéo Séance régulière Mardi 28 janvi......
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Politique de confidentialité
Consciente des enjeux reliés à la circulation des renseignements personnels sur Internet, la Ville de L’Ancienne-Lorette a élaboré la présente politique afin d’assurer la protection et le respect de votre vie privée. Vos renseignements personnels ét...
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Séances du conseil municipal 2026
Séance extraordinaire Mardi 16 janvier 2026, 16 h Ordre du jour Procès-verbal Vidéo Séance régulière......
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Nouvelles
Pourvoi en contrôle judiciaire - Fin des procédures
Depuis février 2022, la Ville de L’Ancienne-Lorette a pourtant annoncé à maintes reprises que La loi ne lui permettait pas de rembourser les citoyens par le biais de chèques. Cela aurait été un acte illégal. Les jugements ont d’ailleurs confirmé que...
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Règlements municipaux
Les principaux réglements municipaux sont disponibles ci-dessous. Si vous désirez consulter un réglement qui n'est pas publié sur cette page, communiquez avec nous. Nous joindre
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Règlement
...doit en tout temps porter un licou ou un harnais attaché à sa laisse. Chiens déclarés dangereux Lorsqu’une ville a des motifs raisonnables de croire qu’un chien constitue un risque pour la santé ou la sécurité publique, elle peut ex...
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Règlements
1. Organisateur Le concours « Affichez, ralentissez, gagnez ! » est organisé par la Ville de L’Ancienne-Lorette, en collaboration avec Sports Experts Duplessis. 2. Période du concours Le concours se déroule du 1er octobre 2026...
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Nouvelles
Jugement du procès aux petites créances : la Ville de L'Ancienne-Lorette obtient gain de cause
...démarche judiciaire d’un groupe de citoyens de L’Ancienne-Lorette visant à obtenir un remboursement de taxes municipales, la Ville de L'Ancienne-Lorette a une fois de plus obtenu gain de cause alors que la décision a confirmé les jugements antérieurs...
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Événements
Séance ordinaire du conseil municipal
...la séance. Consulter l'ordre du jour Assistez à la séance du conseil municipal 📍En personne, à l'hôtel de ville (1575, rue Turmel). 🎥 En webdiffusion, sur YouTube. À l'heure du début de la séance, une vidéo en direct ser...
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Nouvelles
Début des travaux de construction du Corridor lorettain
La Ville de L’Ancienne-Lorette et la Ville de Québec sont fières d’annoncer le début des travaux de construction du Corridor lorettain. Le maire de L’Ancienne-Lorette, M. Gaétan Pageau, le vice-président du comité exécutif de la Ville de Qué...
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Événements
Séance ordinaire du conseil municipal
...la séance. Consulter l'ordre du jour Assistez à la séance du conseil municipal 📍En personne, à l'hôtel de ville (1575, rue Turmel). 🎥 En webdiffusion, sur YouTube. À l'heure du début de la séance, une vidéo en direct ser...
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Séance ordinaire du conseil municipal
...la séance. Consulter l'ordre du jour Assistez à la séance du conseil municipal 📍En personne, à l'hôtel de ville (1575, rue Turmel). 🎥 En webdiffusion, sur YouTube. À l'heure du début de la séance, une vidéo en direct ser...
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Règlements du concours
1. Organisateur Le concours Festi Rallye est organisé par l’Association des gens d’affaires de la Ville de L’Ancienne-Lorette (AGAAL) et appuyé par la Ville de L’Ancienne-Lorette, dans le cadre du Festival Lorettain 2026. 2. Période du c...
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Nouvelles
Une ville active, des citoyens en santé
...nous. Étant physiothérapeute de profession, la santé de tous est une préoccupation importante pour moi. Heureusement, notre ville regorge de possibilités pour bouger à l’extérieur. Tout d’abord, comment passer sous le silence nos nombreux senti...
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Nouvelles
Budget 2025 de la Ville de L’Ancienne-Lorette : Maintien du compte de taxes le plus bas possible
Le conseil municipal de la Ville de L'Ancienne-Lorette a adopté le mardi 10 décembre un budget équilibré pour l’année 2025, totalisant 39,4 M $. En croissance de 2,2 M $ par rapport à l’exercice précédent, ce budget s’appuie sur une gestion rigoure...
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Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles
...c le Service de l'urbanisme, au urbanisme@lancienne-lorette.org ou au 418 872-9811. Ce règlement est appliqué par la Ville de L'Ancienne-Lorette, conformément aux normes du Gouvernement du Québec. Nos techniciens en urbanisme sont là pour vou...
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Éphémérides rédigées par la Société d’histoire de L’Ancienne-Lorette
...état, il avait espéré, un instant, retourner à sa mission pour la fête de l’Immaculée-Conception. C’est plutôt toute la ville, les habitants et ses ouailles hurons qui accoururent auprès de sa dépouille. « Jamais en Nouvelle-France, on a vu tant...
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Dossiers juridiques
...sommes reçues 6 juillet 2021 Opinion juridique de GBV Avocats | Gestion des sommes perçues aux termes du litige contre la Ville de Québec sur la question des quotes-parts 26 novembre 2018 Opinion juridique de Me Claude Deschênes | Subvention...
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Règlement d'urbanisme
Consulter le règlement Carte du secteur d'application Secteur d'application du règlement
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Travailler à la Ville de L'Ancienne-Lorette
Contribuez à la qualité de vie des Lorettains en travaillant à la Ville de L'Ancienne-Lorette ! Nous souscrivons au principe d'équité en emploi et invitons les personnes en situation de handicap à présenter leur candidature dès maintenant. Off...
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Modalités de paiement
...imer Téléchargez le Formulaire d’autorisation de paiement préautorisé à imprimer. Transmettez-le ensuite à l’hôtel de ville, accompagné d’un chèque portant la mention « Annulé », par la poste au 1575, rue Turmel, L’Ancienne-Lorette (Québec) G2...
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