114 résultats pour « Trait »
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Nouvelles pelouses et traitement des parasites
...é 120 minutes par jour, consécutives ou non, et ce, pendant une période de 21 jours suivant l’ensemencement ou la pose. Traitement contre les ravageurs L’arrosage du gazon est autorisé 120 minutes par jour, consécutives ou non, et ce, penda...
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Bulletin le Trait d'union
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Règlement sur le traitement des élus municipaux et l'allocation de transition
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Règlement modifiant le règlement No 120-2009 sur le traitement des élus municipaux
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Éphémérides rédigées par la Société d’histoire de L’Ancienne-Lorette
...omaine de la « Maison de Lorette » à Noël Alain. C’est sur le chemin qui longe cette habitation, au bas des hauteurs du trait-carré, que les pères jésuites projettent de construire le moulin. Le 22 janvier 1719, ils ont une somme de 2 640 $ inve...
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Signalement et plainte
Faire un signalement ou une plainte La plainte sera reçue, analysée et traitée en toute confidentialité par le service concerné. Délai de traitement Les plaintes sont traitées dans les plus brefs délais. Lorsqu’une plainte nécessite...
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Salles 201 et 203 du Point de service Émile-Loranger
...terdits). Location d'une durée minimale d'une heure, incluant le temps de montage et de démontage et la préparation du traiteur, le cas échéant. Nourriture autorisée (traiteur à votre choix). Consommation d'alcool autorisée. Décor...
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Salle 105 du Point de service Émile-Loranger
...terdits). Location d'une durée minimale d'une heure, incluant le temps de montage et de démontage et la préparation du traiteur, le cas échéant. Nourriture autorisée (traiteur à votre choix). Consommation d'alcool autorisée. Décor...
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Salle polyvalente de la Hutte
...terdits). Location d'une durée minimale d'une heure, incluant le temps de montage et de démontage et la préparation du traiteur, le cas échéant. Nourriture autorisée (traiteur à votre choix). Consommation d'alcool autorisée. Décor...
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Édition de printemps 2023
...açonné le Québec avec ses explorations et ses recommandations. Au sujet du conférencier Robert Fleury est un journaliste retraité du Journal Le Soleil, également auteur de Basse-Ville. Il a été un collaborateur régulier à diverses émissions de R...
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Édition de printemps 2024
...seront exposées à l’Aquagym, toutes réalisées par les membres du Club, vous permettant d’admirer des paysages, des portraits, des photos animalières, abstraites, d’architecture, etc. Afin de rendre hommage à Mme Denise Morneau, une ancien...
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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024
...e des matières Cadre légal ________________________________ ________________________________ ________________ 4 Portrait de la Ville ________________________________ ________________________________ __________ 5 Comité de travail _____...
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Édition d'hiver 2024
...résidence moyenne d’une valeur de 308 254 $, l’ajustement annuel du compte de taxes est de 92,36 $ en 2024. En ce qui a trait à la taxation commerciale, plus de la moitié des commerces ont la même augmentation de taxes foncières que le résid...
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Demandes de dérogations mineures
...ficie de 46,1 mètres carrés, alors le maximum prescrit par le Règlement de zonage n o V-965-89 est de 40 mètres carrés. Extrait règlement V-750-83 (1983-1989) - Garages DEMANDE DE DÉROGATIONS MINEURES 1690, RUE SAINT-HONORÉ Permettre les élémen...
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Édition d'automne 2023
...tructure métallique : Permise dès le 1 er octobre. • I nstallation de la toile : Permise dès le 15 octobre. • R etrait de la toile et de la structure métallique : Au plus tard le 30 avril. Pour plus de détails, visitez la section Règle...
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Démolition d'immeubles
...outefois pas excéder 100 000 $. Cette garantie monétaire sera payable à la Ville sous forme de chèque certifié ou de traite bancaire. À la suite de l’encaissement par la Ville de cette garantie monétaire, celle-ci sera remise au requérant...
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Édition d'été 2023
...oisinage Avec la belle température estivale, nous profitons tous un peu plus des espaces extérieurs. Afin de maintenir l’attrait, la qualité de vie et la sécurité sur le territoire lorettain, il est essentiel de respecter certaines normes en matièr...
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Zonage
...u blicité, f aire valoir, attirer l‱attention, et - est visible de l ‱extérieur d ‱un b âti ment. En ce qui a trait aux droits acquis, l ‱enseigne comprend la totalité de ses composantes, c ‱est - à-dire le panneau supportant le...
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Édition d'hiver 2023
...transport actif pour la santé, l’environnement et aussi pour le plaisir. Suivant la rédaction par Vélo Québec d’un portrait de la mobilité active sur le territoire lorettain, l’embauche de consultants et trois consultations publiques,...
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Lotissement
...é" ne fasse pas partie intégrante d'un des lots bornant ou touchant les limites du "secteur protégé". d) En ce qui a trait à l'application des dispositions relatives aux cessions pour fins de parcs et de terrains de jeux, le...
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Plan d'implantation et d'intégration architectural
...�G�L�V�S roportion entre les bâtiments construits sur des emplacements adjacents. (V-1188 -97) 7.4.2 Le traitement architectural L’objectif visé est de favoriser la construction des résidences qui offrent une p...
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Édition d'été 2024
...énéficier les Lorettaines et les Lorettains de toutes les générations. Citoyens et élus en action Soulignement de la retraite bien méritée de Nath et Chanty, propriétaires du restaurant Le Valentino Cérémonial de l’Escadron 921 L’Anc...
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Édition d’été 2022
...potable : Nouvelles règlementation ! L’eau potable de la Ville de L’Ancienne-Lorette provient du lac Saint-Charles et est traitée à l’usine de filtration de l’agglomération de Québec. L’été, la consommation augmente parfois jusqu’à 40 % de plus...
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Dérogations mineures
...2, R.A.8V.Q. 5, a. 20. 9 . Les dispositions du présent règlement remplacent une disposition traitant du même objet et s’appliquant dans le territoire de l’arrondissement qui est prévue dans un règlem...
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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois
...le taux de combustion minimal moyen est égal o u inférieur à 5 kg de combustible par heure, doivent, en ce qui a trait aux particules qu’ils émettent dans l’atmosphère, être conforme s à au moins l’une des normes suivantes:...
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