117 résultats pour « frais »
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Nouvelles
Abolition des frais de retard à la bibliothèque Marie-Victorin
...liothèques pour les personnes financièrement défavorisées, en particulier les personnes mineures. Cette élimination des frais de retard verra l’entrée en vigueur d’un nouveau processus de gestion. Après 10 jours de retard, l’abonné ne pourra plu...
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Modalités de paiement
...s. Veuillez vous assurer des délais de traitement de votre paiement auprès de votre institution financière afin d’éviter les frais de retard. Poste Envoyez vos chèques postdatés au 1575, rue Turmel, L’Ancienne-Lorette (Québec) G2E 3J5. Ils...
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Abonnement et tarification
...utre correspondance officielle datée). Non-résidents Il est possible de s’abonner à la bibliothèque, moyennant les frais suivants : Individuel – 6 mois : 50 $ Individuel – 1 an : 100 $ Familial – 6 mois ...
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Répondre au constat
...constat dans les 30 jours qui suivent la date de signification. À défaut de transmettre la totalité du montant réclamé, des frais supplémentaires pourront être imposés. Payer mon constat d’infraction Option 2 : Contester l’infraction...
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Édition d’hiver 2022
...ci est imprévisible. h Malgré le jugement favorable de la Cour, rien n’assure que la spirale de surfacturation des frais d’agglomération par la Ville de Québec cessera dans l’avenir. Au chapitre des bonnes nouvelles , nous avons obtenu...
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Édition d'hiver 2023
...29 226 $ Urbanisme et développement 585 075 $ 587 808 $ 2 733 $ Loisirs et culture 5 592 393 $ 6 916 200 $ 1 323 807 $ Frais de financement 842 437 $ 412 514 $ (429 923 ) $ Remboursement dette LT 1 678 105 $ 1 222 054 $ (456 051) $ Immobili...
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Édition de printemps 2024
...tique ? Soumettez votre candidature jusqu’au 26 avril ! Tous les candidats seront informés des résultats le 30 avril. Des frais de 75 $ seront demandés aux participants retenus. Détails et inscription au lancienne-lorette.org ou directement à l...
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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024
...s’agit d’un lieu d’apprentissage sans frontière. Dans un souci d’augmenter l’accès à la culture, la Ville a aboli les frais de retard à la bibliothèque. Ainsi, la Ville se rallie au mouvement « Fine Free Library », appuyé par l’Associat...
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Édition d'hiver 2024
...0 $ 102 554 $ Urbanisme et développement 577 808 $617 675 $ 39 867 $ Loisirs et culture 7 026 209 $6 103 603 $(922 606) $ Frais de financement 412 514 $322 755 $ (89 759) $ Remboursement dette LT 1 222 054 $826 000 $(396 054) $ Immobilisations à...
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Budget 2024
...61 $ Transport 103 540 $ Hygiène du milieu 102 554 $ Urbanisme et développement 39 867 $ Loisirs et culture (922 606) $ Frais de financement (89 759) $ Remboursement de la dette LT (396 054) $ Immobilisations à même les revenus 767 398 $ Affe...
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Rapport semestriel
...LOISIRS ET CULTURE 7 026 209 6 975 188 (66 879) FRAIS DE FINANCEMENT 412 514 347 156 (65 358) REMBOURS...
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Édition d'automne 2023
...rette, Québec, G2E 3J5 à l’attention de M. Simon Veilleux. Les places sont limitées. Les exposants retenus devront payer les frais de participation de 40 $. Date limite pour soumettre votre candidature : Samedi 30 septembre, à 16h30. Les résultats...
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Démolition d'immeubles
...s systèmes, de sa structure et de ses matériaux, que le requérant juge approprié pour appuyer sa demande. 5 Tous les frais de production des documents exigés pour la demande de démolition sont imputables au requérant. 5.2.2....
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Édition d'été 2023
...r et Saint-Charles, paiement comptant et subventions. • Dossier judiciaire : poursuite du combat de la surfacturation des frais d’agglomération pour le remboursement de la juste part des frais payés en trop à Ville de Québec, pour les années 2...
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Édition de printemps 2022
...ront annoncés le mardi 3 mai à tous les artistes ayant soumis leur candidature. Les candidats retenus devront assumer les frais de participation de 50 $. CONSULTEZ LA PROGRAMMATION DE PRINTEMPS ! Rendez-vous au lancienne- lorette.org pour co...
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Lotissement
...lisation ou au maintien d'un parc, d'un terrain de jeux ou d'un espace naturel. (V-963.5 -93) 3.4.8 Paiement des frais d'instrumentation de l'acte de cession Les frais d'instrumentation et d'enregistrement d'un acte de cession de terr...
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Prévention des incendies
...d'une personne physique, de 2 000 $ et, dans le cas d'une perso nne morale, de 4 000 $. Dans tous les cas, les frais s'ajoutent à l'amende. ARTICLE 8 4 : Lorsqu'une infraction au présent règlement est continue, elle constitue...
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Présentation du rapport financier 2023
...en 2023 Taxes Compensations – immeubles du gouvernement, écoles et CPE Transferts relatifs à des ententes de partage de frais et autres transferts – fonctionnement • TECQ – projets d’agglomération Services rendus – loisirs, culture et autr...
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Dérogations mineures
...on des travaux démontrant qu'ils ont été effectués de bonne foi. 2002, R.A.8V.Q. 5, a. 11. 12 . Les frais relatifs à une demande de dérogation mineure sont ceux qui sont chargés par le journal pour la publication de l’a...
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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette
...re . Il doit r em ett re le ou les animaux au contr ôleur ani ma lier ou à l ’organisme en acq uitta nt les frais app licable s ; 6.6 ANIMAL BL ESSÉ OU CONTAG IEUX S’il constate que l ’animal est ble ss é, malade ou...
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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
...s, ce qui inclut le paiement des honoraires requis pour l’émission d’un tel permis ou certificat. Les frais encourus pour la confect ion des documents exigés au présent règlement sont imputables au requérant du pe...
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Nuisances
...eut péné trer sur le terrain afin d’y faire enlever et d’y fair e supprimer la nuisance qui s’y trouve aux frais du propriétaire, du locataire, de l’occupant ou d e la personne en défaut, et ce, sans préjudice à t...
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Rapport semestriel
...SIRS ET CULTURE 5 591 393 5 602 339 10 947 FRAIS DE FINANCEMENT 842 437 673 987 (168 450)...
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Rapport semestriel
...SIRS ET CULTURE 5 591 393 5 662 507 71 114 FRAIS DE FINANCEMENT 842 437 674 877 (167 560)...
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Rapport semestriel
...199 7 032 408 6 646 256 (386 153) FRAIS DE FINANCEMENT 412 514 - 412 514 412 5...
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