91 résultats pour « ordre »
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Séances du conseil municipal 2026
...Séance extraordinaire Mardi 16 janvier 2026, 16 h Ordre du jour Procès-verbal Vidéo Séance régulière Mardi 27 janvier 2026, 19...
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Séances du conseil municipal 2023
Mardi 10 janvier 2023, 16h Ordre du jour Procès-verbal Vidéo Mardi 31 janvier 2023, 19h30 Ordre du jour Procès-verbal Vidéo Mardi 28 fév...
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Séances du conseil municipal 2022
Date Documents Séance extraordinaire Vendredi 7 janvier 2022, 12 h Ordre du jour Procès-verbal Vidéo Séance extraordinaire Mardi 18 janvier 2...
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Séances du conseil municipal 2025
...Séance extraordinaire Mardi 7 janvier 2025, 16h30 Ordre du jour Procès-verbal Vidéo Séance régulière Mardi 28 janvier 202...
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Séances du conseil municipal 2024
Mardi 30 janvier 2024, 19h30 Ordre du jour Procès-verbal Vidéo Séance extraordinaire Mardi 13 février 2024, 16 h Ordre du j...
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Séances du conseil municipal 2021
...Documents Séance extraordinaire Mardi 12 janvier 2021, 17 h Ordre du jour Procès-verbal Vidéo Mercredi 26 janvier 2021, 19 h 30...
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Paix et bon ordre
...par le conseil municipal le 28 avril 2009 ; CONSI DÉRANT qu’il est opportun d’assurer la sécurité, la paix et le bon ordre dans les limites de la Ville de L'Ancienne -Lorette; EN CONSÉQUENCE Le conseil municipal de la Ville...
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Paix et bon ordre
Pour en savoir plus sur le climat sonore lié aux hélicoptères, visitez la page Climat sonore . Climat sonore Puis-je déposer la neige de mon terrain dans la rue lors du déneigement de mon stationnement? Non, quiconque lan......
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Éphémérides rédigées par la Société d’histoire de L’Ancienne-Lorette
...le Conseil souverain demande à un citoyen éminent de chaque paroisse d’exercer le rôle de capitaine de milice. Sous les ordres de cet officier, les hommes de 16 à 60 ans doivent s’enrôler dans la milice paroissiale en vue de la défense de la com...
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Séance ordinaire du conseil municipal
Ordre du jour L'ordre du jour de la séance sera publié sur la page Séances du conseil municipal , le vendredi précédant la séance. Consulter l'ordre du jour Assistez à la séance du conseil municipal 📍En personne, à l'hôtel de...
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Séance ordinaire du conseil municipal
Ordre du jour L'ordre du jour de la séance sera publié sur la page Séances du conseil municipal , le vendredi précédant la séance. Consulter l'ordre du jour Assistez à la séance du conseil municipal 📍En personne, à l'hôtel de...
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Séance ordinaire du conseil municipal
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Séance ordinaire du conseil municipal
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Séance ordinaire du conseil municipal
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Informations générales
...inaires, tenues en dehors des périodes, jours ou heures prévus, visent à étudier un ou plusieurs dossiers particuliers. Ordres du jour Les ordres du jour des séances ordinaires seront publiés ci-dessous, le vendredi précédant la séance. Les...
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Édition d'automne 2023
...24 octobre, 19h30 • M ardi 28 novembre, 19h30 • M ardi 12 décembre, 19h30 Pour en savoir plus, pour consulter les ordres du jour et pour soumettre vos questions, visitez le lancienne-lorette.org. Journal municipal de la Ville de L’Ancie...
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Édition de printemps 2022
...nt également diffusées en direct sur notre chaîne YouTube et peuvent être visionnées en différé. Vous pouvez consulter les ordres du jour et soumettre vos questions sur le site Internet à lancienne-lorette.org. Questions, commentaires ou suggest...
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Édition de novembre 2014
...e formulaire spécialement identifié : Temps-Danse : utilisez le formulaire identifié Temps-Danse, libellez votre chèque à l’ordre de Temps-Danse et postez le tout à l’adresse précisée sur le formulaire. Karaté Kyoshindo : utilisez le formulaire iden...
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Nuisances
...voisinantes et/ou la sécurité des usagers des voies de circulation . ARTICLE 7 : La garde de tout animal de l’ordre des primates, des chéroptères, des rongeurs, des sui dés, des reptiles, des arachnidés, des félidés à l’exc eption du...
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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
...hauteur excédant 12 mètres doit être accompagnée d’un plan préparé et signé par un ingénieur membre de l’Ordre des ingénieurs du Québec. Dans le cas où une anten ne et sa structure mesurent 12 mètres ou moins,...
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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette
...es de la vie quotidien ne. Ch ien d ’attaque Un chien utilisé pour le ga rdien nage qui a ttaque à vue ou sur ordre un humain ou un aut re a nimal . Con trôleur animalier Toute personne ou tout organisme ayant conclu un...
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Dérogations mineures
...is du comité et, le cas échéant, de l’approbation de la commission, la demande de dérogation mineure est i nscrite à l’ordre du jour de la séance au cours de laquelle le conseil d’arrondissement doit statuer sur la demande après avoi...
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Construction
...édifices publics (chap. S- 3), les plans d'architecture doivent être signés et scellés par un membre de l'Ordre des arch itectes. Les plans doivent avoir fait l'objet d'un dépôt pour examen auprès de la Régie d u bâtiment...
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Zonage
VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O V-965 -89 R ÈGLEMENT DE ZONAGE Codification administrative du règlement n o V-965 -89 À jour le 10 juin 2021 MISE EN GARDE : La présente codificati......
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Édition d'hiver 2023
..., à 19 h 30 • Mardi 28 mars 2023, à 19 h 30 • Mardi 25 avril 2023, à 19 h 30 Pour en savoir plus, pour consulter les ordres du jour et pour soumettre vos questions, visitez le lancienne-lorette.org . Horaire des services municipaux Bu...
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