89 résultats pour « patio »

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Index des travaux et rénovations

...nt paysager Aucun Balcon, galerie, patio, auvent ou terrasse * Galerie ou patio sur un terrain standard Galerie ou...

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Édition d’hiver 2022

...de l’usine de biométhanisation. La santé financière de la Ville et la réduction de la dette sont au cœur de nos préoccupations, dans le contexte actuel où nous devons notamment composer avec une quote-part incertaine, la nécessité d’invest...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...L’objectif principal recherché pour la zone ou le secteur de zone R-B8 est de favoriser un taux d’occupation adéquat des emplacements qui con tiennent des superficies importantes, de faire en sorte que les bâtiments y forment...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023

...cipalités . L a disposition du second projet de règlement pouvant faire l’objet d’une demande de participation à un référendum est la suivante : • I nclure le lot 1 777 8 1 6 ( zone R - A/B 4 3 ) à l’intérieu...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023

...it és . L a disposition du second projet de r ègle ment pouvant faire l’objet d’une demande de participation à un référendum est la suivante : • I nclure le lot 1 777 866 ( zone R - A/B 42 ) à l’intérieu...

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Demandes de dérogations mineures

...vec les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V - 965 - 89 suivants : • Un coefficient d’occupation au sol de 0,23, alors que le minimum prescrit est de 0,25 ; • Un pourcentage de cour arrière de 1...

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Édition d'hiver 2023

...communautaire ; • Instauration du Programme de dons d’arbres matures. • Signature, avec le MTQ, de l'entente d'occupation du territoire pour le boisé Lorettain, renouvelable aux 5 ans. Infrastructures et équipements • Réalisation de l...

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Lotissement

...t aux dispositions du présent règlement. De même, toute construction ou tout terrain dont on envisage de modifier l'occupation ou l'utilisation doit se conformer aux exigences du présent règlement. Le présent règlement touche toute p...

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Comité consultatif d'urbanisme

...tion et d’intégration architecturale (PIIA), les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) et les usages conditionnels (UC); d) Des avis au Conseil municipal concernant tout...

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Prévention des incendies

...dans tout bâtiment ou sur toute propriété à toute heure raisonnable, pour inspecter la construction ou l'occupation des lieux, les installations et les opérations, afin de s'assurer du respec t des exigences du présent règle...

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Construction

...peut être installé à l’extérieur d ’un bâtiment résidentiel et de tout bâtiment résidentiel où est permis une occupation d omestique de façon à permettre la captation d’images seulement de la propriété sur laquelle l’appareil e...

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Zonage

...ns du présent règlement. De même, toute construction ou tout terrain dont on envisage de modifier l ‱occupation ou l ‱utilisation doit se conformer aux exigences du présent règlement. Le présent règle ment touch e...

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Édition de printemps 2023

...aison des jeunes ? Isa belle Grenier Conseillère district 2, Notre-Dame Les besoins des familles sont au cœur des préoccupations du conseil municipal. Les jeunes sont partie prenante de la vie communautaire et forment l’avenir de notre belle v...

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Dérogations mineures

...l’objet d’une dérogation mineure à l’exception des dispositions concernant : 1° l’usage et la densité d’occupation au sol; 2° des contr aintes d’aménagement particulières associées à des objectifs de sécurité pu...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...itions du présent règlement. De même, toute construction ou tout terrain dont on envisage de modifier l’occupation ou l’utilisation d oit se conformer aux exigences du présent règlement. Le règlement s’applique à t...

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Nuisances

...orette SECTION V - BÂTIMENTS INHABITÉS - NUISANCE ARTICLE 27 : Un bâtiment ayant reçu un perm is d’occupation après sa construction doit, en tout temps, être habitable et conserver un état d’habitabilité. ARTICL...

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Demandes de dérogations mineures

...nt du bâtiment principal avec les dérogations au Règlement de zonage n o V -965 -89 suivantes : • Un coefficient d’occupation du sol de 0,15, alors que le minimum prescrit est de 0,25 ; • Un total de trois (3) enseignes sur le bâtiment, alo...

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Demandes de dérogations mineures

...principal commercial avec les dérogations au Règlement de zonage n o V -965 -89 suivantes : • Un coefficient d’occupation du sol de 0,13 alors que le minimum prescrit est de 0,25; • Une ma rge de recul arrière pour le bâtiment principa...

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Demandes de dérogations mineures

...lors que le minimum prescrit est de 60 cm. NATURE DE LA DEMANDE Permis de construction n o 89-1697 (construction d’un patio avec descente au sous-sol) **Une fondation sous le patio a été construite. Le recul exigé en 1989 était de 15 pieds (4...

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AVIS | Demande d’approbation référendaire – Règlement 368-2022 modifiant le règlement de zonage V-965-89

...dans les municipalités . L a disposition du second projet de résolution pouvant faire l’objet d’une demande de participation à un référendum est la suivante : • Autoriser la classe d’usage habitations unifamiliales contiguës (h 1-3) à...

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Sommaire du rapport financier 2022

...NG TERME AU31DÉCEMBRE 2022 2022 2021 Detteàlong terme àla charge del'organisme municipal Empruntsrefinancés par anticipation 3 Excédent accumul éaffect éau remboursement deladette 4 122  289 Montant àla charge del'ensemble descontribuables...

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AVIS | Assemblée publique de consultation - PPCMOI

AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET PARTICULIER DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE LOT 6 123 996 (RUE YVON DOLBEC ) AVIS PUBLIC est, par l es présente s, donné : Que le consei...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire – PPCMOI

AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET PARTICULIER DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE LOT 6 123 996 (RUE YVON DOLBEC ) AVIS PUBLIC est, par l es présente s, donné : Que le...

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Sommaire du rapport financier 2023

...G TERME AU 31 DÉCEMBRE 2023 2023 2022 Dette àlong terme àlacharge de l'organisme municipal Emprunts refinanc éspar anticipation 3 Exc édent accumul éaffect éau remboursement de ladette 4 Montant àlacharge de l'ensemble des contribuables 5 8 911...

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Édition d'été 2025

...rer que le développement urbain se fasse de manière durable et respectueuse des valeurs collectives. Encourager la participation citoyenne, à travers des consultations et des initiatives participatives, permet de s’assurer que chaque projet s’i...