102 résultats pour « remi »

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Index des travaux et rénovations

...Galerie ou patio sur un terrain de coin Aucun Cabanon, remise, gazebo et pergola Cabanon ou remise sur un terrain standard Cabanon ou remis...

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Édition d’hiver 2022

...à l’agglomération de Québec, ce qui représente 4,95 % du budget annuel de la Ville. Ce montant sera dès maintenant remis aux citoyens en : h Diminuant le taux de taxes résidentielles de 2,5 %; h Absorbant l’effet de l’inflation...

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Rapport semestriel

...SURPLUS ESTIMÉ DE L'EXERCICE 2022 - $ RAPPORT SEMESTRIEL DE LA TRÉSORIÈRE PREMIÈRE PROJECTION BUDGÉTAIRE 2022 SOMMAIRE DES REVENUS ET DES DÉPENSES Service de la trésorerie Page 1 de 1

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Prévention des incendies

...canisme d'enclenchement. ARTICLE 52 : Une chambre doit com porter une seconde issue indépendante de la première si une porte de sortie donne : 1) sur un escalier d'issue desservant plusieurs chambres; 2) sur un c...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...st cohérente avec les caractéristiques physiques du terrain; d) Chaque bâtiment peut disposer d’un bâtiment de remisage intégré discr ètement à l’ensemble. Les garages isolés sont interdits. (V-1168 -97) 7.3.2 L’intégra...

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Zonage

...s racines, est chargée de branch es et de feuilles. (V-965.101 -01) Arm oir e Désigne un ouvrage conçu pour le remisage domestique et placé entièrement à l ‱intérieur de la projecti on au sol de la toiture d ‱un abri d ‱auto. Cet...

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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

...affor dshire terri er; 4º tout chien hybrid e issu d’un chien de la race mentionnée au paragra phe 3 du premier a lin éa de l’article 5.1 et d’un chien d’une autre race  ; 5º tou t chien de races croisées posséda...

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Paix et bon ordre

...article, est considéré comme flânant ou vagabondant, quiconque se trouve dans un des lieux mentionnés en premier alinéa sans l’autorisation d u propriétaire ou de l’occupant des lieux. La preuve de cette autorisation i n...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...’une demande. De même, il doit : − s’assurer du contrôle des occupations des bâtiments; − conserver pour remi se aux archives municipales, les do ssiers et documents relatifs à : toute demande pertinente à l’exécution des...

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Nuisances

...terrain vacant doit profil er les pentes de ce dernier, si elles sont trop abruptes, de la manière p révue au premier alinéa du présent article. ARTICLE 30.4 : La profondeur d’un trou ou d’une cavité quelconque, qui est prése...

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Demandes de dérogations mineures

...c une marge de recul arrière de 3,77 mètres, alors que le minimum prescrit est de 4,5 mètres; • L’implantation d’une remise située à une distance de 40 cm de la ligne latérale et arrière du terrain, alors que le minimum prescrit est de 60 cm...

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Demandes de dérogations mineures

..., L’Ancienne-Lorette, lot 1 778 494 du cadastre du Québec : P ermettre pour un emplacement d’angle, l’implantation d’une remise en cour avant secondaire à une distance de 1,5 mètre de la ligne avant de terrain, alors que le Règlement de zonage n...

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Demandes de dérogations mineures

...-Baptiste , L’Ancienne -Lorette, lot 1 311 216 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation d’une remise située à une distance de 50 cm de la ligne latérale de terrain, alors que le minimum prescrit par le Règ...

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Lotissement

...nérale a) Chacun des lots devant résulter de l'opération cadastrale soumise à l'approbation doit, dans un premier temps, et cela sans inclure une quelconque partie de terrain comprise dans le "secteur protégé", respe...

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AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle

...d’un contrat de gré à gré, la ville doit favoriser la rotation parmi les fournisseurs potentiels. 4 La première étape servant à déterminer le mode de sollicitation à utiliser , est l'estimation globale du coût du...

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Édition de novembre 2014

...ole le Ruisselet MOTRICITÉ JEUNESSE — 1 à 5 ans avec parents        Les séances commencent avec un échauffement suivi de la première partie dans laquelle les enfants passent du temps avec leur parent. Cette partie peut prendre la forme d’un par- cour...

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Édition d’octobre 2014

...e le Ruisselet MOTRICITÉ JEUNESSE — 1 à 5 ans avec parents        Les séances commencent avec un échauffement suivi de la première partie dans laquelle les enfants passent du temps avec leur parent. Cette partie peut prendre la forme d’un par- co...

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Édition de juin 2014

...rticipants au club de lecture se divisent selon l’année scolaire complétée au 24 juin 2014 : Mini-Crock : 1 reet 2 eannée (première année du primaire complétée) Maxi-Crock : 3 e, 4 eet 5 eannée Super-Crock : 6 eannée et 1 resecondaire INSCRIPTION...

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Édition de printemps 2022

...conseil municipal a donc choisi de manifester une fois de plus son appui à la cause de la santé mentale, en proclamant la première Journée nationale de promotion de la santé mentale positive, le 13 mars dernier, et en appuyant la « Semaine de la...

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Édition d’avril 2014

...oit le 23 mai 2014.  Vous  pouvez payer en deux versements si le total des coûts d’inscription est\  supérieur à 100 $.  Le premier versement doit être effectué le jour de l’inscription et le deuxième au plus tard le 23 mai  2014. Veuillez identifier ...

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Comité consultatif d'urbanisme

...du mandat. V-959 -89 1989 -07 -04 L’article 5 du règlement numéro V -613 est modifié en remplaçant au premier paragraphe de cet article le chiffre cinq (5) par le chiffre six (6), et en remplaçant également au dernier p...

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Édition de printemps 2023

...lye automobile à saveur historique pour le 350 e anniversaire de L’Ancienne-Lorette, suivi d’un souper. Les profits seront remis aux organismes de L’Ancienne-Lorette. Inscription obligatoire dès maintenant au rotary-al.org Pièces « Hortense a di...