95 résultats pour « tationnement »
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Édition d’hiver 2022
...zones d’opérations hivernales : A1, A2, A3, B1, B2, B3, C1, C2 et C3. Cette façon de faire nous permet d’autoriser le stationnement de nuit plus souvent, pour une plus grande convenance aux citoyens. En effet, le stationnement est interdi...
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Dérogations mineures
...d’épuration, un poste d’é nergie, une cour de triage; 16-2006 9° le nombre requis de cases de stationnement. 2002, R.A.8V.Q. 5, a. 4. 16-2006 5 . Une dérogation mineure doit respecter les objectifs du p...
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Édition d'été 2023
...citoyens Vous n'avez pas votre billet pour le souper mais vous aimeriez célébrer avec nous ? C'est un rendez-vous dans le stationnement de la bibliothèque Marie-Victorin dès 20 h pous assister au spectacle de chansonniers. Breuvages sur place. 3...
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AVIS | Règlement 382-2022
...cipal a adopté le Règlement no382 -2023 modifiant le rè glement no V-1230 -99 concernant la circulation et le stationnement . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au...
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Édition de printemps 2023
...pée : • Nettoyage du Boisé Lorettain, les 6 et 7 mai, de 9 h à 16 h • Visite de l’Écocentre mobile, le 20 mai, sur le stationnement de la bibliothèque Marie-Victorin • Don d’arbres matures et de pousses d’arbres, les 27 et 28 mai au 1565...
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Demandes de dérogations mineures
...dérogatoires au Règlement de zonage n o V - 965 - 89 suivants : • L’aménagement de deux aires de stationnement dans la cour avant au lieu des cours latérales et arrière ; • Un ratio de 0,6 case de stat...
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Édition d'hiver 2023
...hivernales peuvent être en vigueur sur le territoire. Les alertes sont émises au plus tard à 19 h pour l’interdiction de stationnement du soir même, débutant à 22 h. Elles peuvent inclure une ou plusieurs zones à la fois. Pour connaître votre...
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AVIS | Règlement 375-2022
...nicipal a adopté le Règlement no375 -2022 modifiant le Règlement no V-1230 -99 concernant la circulation et le stationnement . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation...
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Demandes de dérogations mineures
...c : permettre les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V -965 -89 suivants : • Un ratio de 1 case de stationnement par logement (35 cases) , alors que le minimum prescrit est de 1,5 case de stationnement par logement (52 case...
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Plan d'implantation et d'intégration architectural
...et/ou la rénovation et/ou l’agrandissement d’un bâtiment commercial et/o u l’implantation ou l’agrandissement d’un stationnement commercial. (225 -2014) 2.3 Un plan d’implantation et d’intégration architecturale doit ég...
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Zonage
...e r la super ficie de plancher ou le volume d ‱un bâtiment ou les dimensions de toute autre construction. Aire de stationnement Un espace qui comprend au moins une case de stationnement et, le cas échéant, une allée de...
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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette
...tre commerc ial , un éd ifice sp orti f, une bib lioth èque, une ins titut ion scolaire, une cour d’écol e, un stationnement c ommerc ial , un par c, un jardin public. Fourrière Lieu dé signé aux t ermes d ’une ent ente a...
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AVIS | Règlement 383-2023
...________________ RÈGLEMENT N O 383 -23 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NO V-1230 -99 CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ___ _______ __________________________ BUT DU RÈG LEMENT : Les modifications réglementaires prop...
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Paix et bon ordre
...ial, un édifice sportif, une bibliothèque, un lieu de culte, une institu tion scolaire, une cour d’école, un stationnement commercial, un parc, un jardin public; Rue : une rue, une ruelle, un chemin, un trottoir, un passage, une...
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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
...plan d’aménagement, à l’échelle, comprenant : ▪ la localisation, les dimensions et le no mbre de cases de stationnement, incluant celles réservées aux personnes handicapées; ▪ la localisa tion, les dimensions et le nombre...
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Demandes de dérogations mineures
...r le bâtiment principal de 5 ,2 mètres, alors que le minimum prescrit est de 9 mètres; • L’aménagement de 11 cases de stationnement alors que le minimum prescrit est de 18 cases de stationnement, soit un ratio de 1 case par 15 mètres carrés d...
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Demandes de dérogations mineures
...ionnelle d’une largeur de 5,8 mètres, alors que le minimum prescrit est de 6,1 mètres; • L’aménage ment de cases de stationnement d’une profondeur de 5 mètres alors que le minimum prescrit est de 5,5 mètres . Les modalités de consultatio...
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Demandes de dérogations mineures
...155 , rue du Créneau , L’Ancienne - Lorette, lot 1 31 2 163 du cadastre du Québec : p ermettre une aire de stationnement et une ouverture à la rue d’une largeur de 8,4 mètres pour une habitation unifamiliale, alors qu...
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Édition de novembre 2014
...w.lancienne-lorette.org 3- Libérez les rues Lorsqu’une alerte Opération hivernale est en vigueur pour votre zone, le stationnement de nuit dans les rues est interdit de 22 h à 6 h. En contrevenant au règlement, vous nuisez à notre travai...
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Édition d’octobre 2014
...ancienne-lorette.org 3- Libérez les rues Lorsqu’une alerte Opération hivernale est en vigueur pour votre zone, le stationnement de nuit dans les rues est interdit de 22 h à 6 h. En contrevenant au règlement, vous nuisez à notre tra...
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Édition de septembre 2014
...Parcours sécurisé de 5 km et moins Sous la présidence d’honneur de M. Éric Caire, député de La Peltrie Lieu de rencontre : stationnement du Métro Plus, au 1858, rue Notre-Dame, dès 9 h Départ de la marche : 10 h Repas de hot-dogs et rafraîchissement...
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Édition de mai 2014
...RASSEMBLEMENT ET SITE DES ACTIVITÉS Polyvalente de L’Ancienne-Lorette 1801, rue Notre-Dame, L’Ancienne-Lorette, porte # 13 (stationnement à gauche de la Polyvalente) HORAIRE DU CAMP DE JOUR ET DU SERVICE DE GARDE Un service de garde (accueil et dépar...
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Démolition d'immeubles
...aux limites du terrain, la localisation des arbres existants, l’emplacement et les dimensions des aires de stationnement, les servitudes existantes et à établir; 3. Les plans d’architecture sommaires préparés par un prof...
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Demandes de dérogations mineures
...e 1,52 mètre d’un bâtiment principal, alors que le minimum prescrit est de 2 mètres; • L’aménagement d’une aire de stationnement d’une largeur de 8,84 mètres dans sa section la plus étendu e , alors que le maximum prescrit est de 6,1 mètres...
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Édition de mars 2014
...toir de prêt de la bibliothèque Marie-Victorin, du 22 février 2014 jusqu’à la journée même, au kiosque des scouts dans lÈ.e stationnement. Pour infos : www\bscoutsanciennelorette\borg INSCRIPTION À L’INITIATION AU SCOUTISME Le 8 mars prochain, dans l...
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