107 résultats pour « taxe piscine »
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Nouvelles
Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles
Date limite de mise en conformité : reportée en 2026 Le Gouvernement du Québec rappelle que toutes les piscines résidentielles extérieures (creusées, hors terre, semi-creusées ou démontables) doivent être conformes aux normes de sécurité...
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Index des travaux et rénovations
...ssoire (modification de la pente de toit, construction d’un porte-à-faux, véranda, solarium et modification d'un accès à une piscine) Permis de construction Construction d’un bâtiment principal (r...
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Nouvelles
Budget 2026 : Baisse de 5 % du compte de taxes résidentielles
Budget 2026 : baisse de 5 % du compte de taxes résidentielles Le conseil municipal de la Ville de L'Ancienne-Lorette a adopté le mardi 16 décembre un budget équilibré pour l’année 2026, totalisant 41 M $ . En croissance de 1,7 M $...
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Nouvelles
BUDGET 2024 | Maintien du compte de taxes le plus bas possible ✅
...it en sorte qu’on arrive aujourd’hui à des résultats qui nous permettent de contrer l’inflation et de maintenir le compte de taxes le plus bas possible. » - M. Gaétan Pageau, maire de L’Ancienne-Lorette Cliquez ici pour consu...
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Sécurité des piscines résidentielles
Les piscines résidentielles constituent un risque important de noyade chez les jeunes enfants, particulièrement lorsqu’ils échappent à la supervision d’un adulte et que les installations ne sont pas adéquatement sécurisées. Le Règlement sur la...
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Émission des comptes de taxes municipales
Les factures de taxes municipales sont émises au début de chaque année, vers la fin du mois de janvier. Elles sont déposées dans le compte citoyen des personnes ayant adhéré au compte de taxes électronique ou expédiées par la poste. Si vo...
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Nouvelles
Budget 2025 de la Ville de L’Ancienne-Lorette : Maintien du compte de taxes le plus bas possible
...it en sorte qu’on arrive aujourd’hui à des résultats qui nous permettent de contrer l’inflation et de maintenir le compte de taxes le plus bas possible. De plus, la construction de nouveaux projets immobiliers nous permettra de stimuler le développem...
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Taxes et évaluation
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Nouvelles
Budget 2023 : hausse de taxes limitée malgré l’inflation
...t des services, ainsi que la hausse considérable et imprévisible de la quote-part d’Agglomération, l’augmentation du taux de taxes résidentiel est limitée à 2 %, et celle des services à 0,9 %. Pour une résidence moyenne d’une valeur de 298 083 $...
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Paiement des taxes municipales
...aiement en 4 versements - Sans intérêt La Ville de L’Ancienne-Lorette propose à ses citoyens d’acquitter leur compte de taxes municipales en 4 versements sans frais ni intérêt . Si le montant du compte de taxes est de 300 $ ou moins, le paiemen...
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Modalités de paiement
...de l’autorisation de paiement préautorisé . Le formulaire d’adhésion au paiement préautorisé vise la taxation annuelle, les taxes d’ajustement et les droits de mutation selon les échéances prévues. Internet Sur le site web de votre ins...
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Nouvelles
TAXES MUNICIPALES | Entrevue à QUB Radio
Alors que la majorité des villes haussent leurs taxes en 2026, la Ville de L'Ancienne-Lorette réduit le compte de taxes résidentielles de 5 %. Comment y parvient-elle? C'est ce que Gaétan Pageau a expliqué au micro de Mario Dumont. Écouter l'e...
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Piscine intérieure
...de 16 ans ou plus. Le port de sandales antidérapantes est fortement recommandé dans les vestiaires et sur le bord de la piscine. Il est interdit de boire ou de manger dans les vestiaires. Accès aux personnes à mobilité réduite...
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Droit de mutation (taxe de bienvenue)
...t En vertu de la Loi concernant les droits sur les mutations immobilières, toute municipalité doit percevoir une taxe sur le transfert de tout immeuble situé sur son territoire. Le droit de mutation applicable au transfert doit ê...
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Gymnase de l'Aquagym Élise Marcotte
...doit inclure le temps de montage et de démontage de votre matériel. Gymnase complet Résidents : 43 $ / heure + taxes Non-résidents : 65 $ / heure + taxes 3 terrains de badminton Résidents : 43 $ / heure + taxes Non-résid...
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Quotes-parts d'agglomération : une entente historique et bénéfique pour tous
...; Continuer à payer comptant nos immobilisations et d’entretenir celles-ci ; Travailler à maintenir le compte de taxes le plus bas possible. Tout ce que l’on veut dire aujourd’hui, c’est que l’on a enfin un terrain d’entente et q...
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Gymnase 1520-1540 de la Polyvalente de L'Ancienne-Lorette
...doit inclure le temps de montage et de démontage de votre matériel. Gymnase complet Résidents : 43 $ / heure + taxes Non-résidents : 65 $ / heure + taxes 2 terrains de badminton Résidents : 36 $ / heure + taxes Non-résid...
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Activités gratuites du 21 au 23 novembre
...avoir plus Bains libres à l'Aquagym Élise Marcotte I 1317, rue des Loisirs Est Doté d'une piscine de 25 mètres avec corridors de nage et tremplin et d'un bassin récréatif avec jeux interactifs, glissade et bain tour...
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Gymnase 1580-1590 de la Polyvalente de L'Ancienne-Lorette
...doit inclure le temps de montage et de démontage de votre matériel. Gymnase complet Résidents : 43 $ / heure + taxes Non-résidents : 65 $ / heure + taxes 2 terrains de badminton Résidents : 36 $ / heure + taxes Non-résid...
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Terrains de baseball
...us les terrains disposent d'au moins une estrade. Tarifs de location Terrain #1 Résidents : 59 $ / heure + taxes Non-résidents : 89 $ / heure + taxes Terrain #2, 3, 4 Résidents : 34 $ / heure + taxes Non-résidents :...
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Pourvoi en contrôle judiciaire - Fin des procédures
...ours contre la Ville de L’Ancienne-Lorette à la Cour du Québec, division des petites créances, demandant un remboursement de taxes. Le 22 novembre 2022 , la Cour du Québec, division des petites créances, a rejeté leur demande. Le 18 ju...
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Jugement du procès aux petites créances : la Ville de L'Ancienne-Lorette obtient gain de cause
...me de la plus récente démarche judiciaire d’un groupe de citoyens de L’Ancienne-Lorette visant à obtenir un remboursement de taxes municipales, la Ville de L'Ancienne-Lorette a une fois de plus obtenu gain de cause alors que la décision a confirmé le...
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Programmes et subventions pour rénovation et construction
...de subventions diffèrent selon le type de travaux prévus ou effectués. En savoir plus Remboursement partiel des taxes pour les propriétaires d’une habitation neuve ou ayant fait l’objet de rénovations majeures Un propriétaire ayant...
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Salles 201 et 203 du Point de service Émile-Loranger
...ps de préparation du traiteur, le cas échéant. Salle 201 (face à la rue Notre-Dame) Résidents : 39 $ / heure + taxes Non-résidents : 59 $ / heure + taxes Salle 203 (face à l'arrière du bâtiment) Résidents : 39 $ / heure + t...
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Préparez votre enfant pour le camp
...à son nom. Baignade Chaque semaine, les enfants auront 2 à 3 périodes de baignade de 45 minutes à la piscine intérieure de L’Aquagym Élise‑Marcotte. L’horaire sera indiqué dans le bulletin Le Trait d’union . Pendant la baigna...
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