167 résultats pour « urbanism »
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Index des travaux et rénovations
Attention ! Certains types de travaux visant les propriétés inventoriées de valeur patrimoniale forte, supérieure et exceptionnelle, ainsi les propriétés situées à l’intérieur du secteur du cœur villageois sont soumises au règle......
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Plan d'urbanisme
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Refonte du plan et des règlements d'urbanisme
...actives en ligne et en personne sont organisées pour vous permettre de participer activement à l’élaboration du futur plan d’urbanisme de votre municipalité. Portes ouvertes portant sur la révision du plan d'urbanisme Le 13 juin 2024, l...
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Documents à consulter
Plan d'urbanisme 2025 Résumé du Plan d'urbanisme 2025 Présentation - Assemblée publique de consultation Sections du Plan d'urbanisme
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Règlement d'urbanisme
Consulter le règlement Carte du secteur d'application Secteur d'application du règlement
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Programme d'aide financière pour l'abattage des frênes
...: Remplir et transmettre le formulaire de demande : Compléter le formulaire et transmettez le par courriel, au urbanisme@lancienne-lorette.org ou par la poste au 1575, rue Turmel, L'Ancienne-Lorette, Québec, G2E 3J5, à l'attention du S...
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FAQ
Qu'est-ce qu'un plan d'urbanisme? À quoi cela sert-il? Le plan d’urbanisme est le document de planification le plus important pour une municipalité en matière d’aménagement du territoire. Il établit la vision du conseil municipal pour le...
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Comité consultatif d'urbanisme
...RÈGLEMENT NUMÉRO V-613 ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO V-492 ET CONSTITUANT UN COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME Codification administrative du règlement n o v-613 À jour le 25 janvier 2022...
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Programme d’aide financière à la restauration patrimoniale
Inventaire des propriétés à valeur patrimoniale Volet 1 - Propriétés ayant une valeur patrimoniale forte ou supérieure Fiche explicative Règlement 396-2025 Formulaire de demande Volet 2 - Propriétés ayant une valeur......
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Présenter une demande de permis ou de certificat
...projet. Documents à consulter Remplissez le formulaire et transmettez-le à l’adresse suivante : urbanisme@lancienne-lorette.org Formulaire de demande Assurez-vous d’y joindre tous les renseignements e...
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FAQ
Qu’est-ce qu’un programme particulier d’urbanisme (PPU)? Le plan particulier d'urbanisme (PPU) est une composante du plan d'urbanisme. Le plan d'urbanisme réfère à la planification de l'ensemble du territoire municipal tandis que le PPU per...
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Déposer une demande de permis de lotissement
Pour effectuer une demande de permis de lotissement, complétez le formulaire de demande et transmettez-le au Service de l’urbanisme par courriel à urbanisme@lancienne-lorette.org . Le tarif des honoraires exigibles pour l’émission d’un permis...
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Déposer une demande de dérogation mineure
Pour effectuer une demande de dérogation mineure, complétez le formulaire de demande et transmettez-le au Service de l’urbanisme par courriel à urbanisme@lancienne-lorette.org . Des frais de traitement de 550 $, non remboursables, sont exigibl...
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Permis et certificats
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FAQ
...ne reconstruction à l’identique ne sera pas exigée. Vous avez d'autres questions ? Communiquez avec le Service de l'urbanisme, à urbanisme@lancienne-lorette.org .
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Sécurité des piscines résidentielles
Les piscines résidentielles constituent un risque important de noyade chez les jeunes enfants, particulièrement lorsqu’ils échappent à la supervision d’un adulte et que les installations ne sont pas adéquatement sécurisées. Le Règlement sur la......
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Déposer une demande de permis ou de certificat d’autorisation
...demande sera ensuite transmise à la Ville de L’Ancienne-Lorette. Notez qu’une inspection sera effectuée par le Service de l’urbanisme, à la fin du délai des travaux, afin de valider la conformité de votre projet. Délai de délivrance du permis o...
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Service conseil en rénovation
...r demander une consultation avec le Service d’aide conseil en restauration patrimoniale, veuillez-vous adresser au Service d’urbanisme, au urbanisme@lancienne-lorette.org .
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Règlement no 398-2025 relatif à la lutte contre l’agrile du frêne et établissant un programme d'aide financière pour l'abattage
...résidentiel, commercial, industriel et institutionnel). Compléter le formulaire et transmettez le par courriel, au urbanisme@lancienne-lorette.org ou par la poste au 1575, rue Turmel, L'Ancienne-Lorette, Québec, G2E 3J5, à l'attention du S...
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Demandes de dérogations mineures
...demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 1197, et ce, avant le 28 novemb...
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Démolition d'immeubles
...Comité : Comité de démolition constitué en vertu de l’article 148.0.3 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (« LAU ») (RLRQ, c. A-19.1) et des dispositions de l’article 4 du présent règlement; Conseil : Cons...
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Édition d'automne 2023
...au 1625 rue Notre-Dame, jusqu’à la mi-octobre. Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette | Le Lorettain 7 URBANISME Rappels saisonniers Clôture à neige L’installation d’une clôture à neige destinée à protéger les arbres et arbu...
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Demandes de dérogations mineures
...demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 1197, et ce, avant le 24 octobre 2023 ,...
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Rapport semestriel
...HYGIÈNE DU MILIEU 1 461 056 1 607 482 31 237 URBANISME ET DÉVELOPPEMENT 577 808 565 906 (10 559) LO...
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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024
...; ⎯ Le Service du greffe; ⎯ Le Service de la trésorerie; ⎯ Le Service des travaux publics; ⎯ Le Service de l’urbanisme; ⎯ Le Service des communications; ⎯ La bibliothèque; ⎯ Le S ervice des loisirs, événements et technolo...
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