142 résultats pour « zon »

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Rinçage d’aqueduc

...re informé des dates de rinçage d’aqueduc dans votre secteur.  M'abonner aux avis Date Zones* Du 22 au 25 avril 2025 Zone B1 Zone B2...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...86 -2008 R ÈGLEMENT RELATIF AUX PERMIS ET CERTIFICATS AINSI QU ’À L’ADMINISTRATION DES RÈGLEMENTS DE ZONAGE , DE LOTISSEMENT ET DE CONSTRUCTION Codification administrative du règlement n o 86 -2008 À jour...

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Zonage

VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O V-965 -89 R ÈGLEMENT DE ZONAGE Codification administrative du règlement n o V-965 -89 À jour le 10 juin 2021 MISE EN GARDE : La présente codificati...

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AVIS | Demande d’approbation référendaire – Règlement 368-2022 modifiant le règlement de zonage V-965-89

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT N O 368- 2022 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE N O V -965- 89 MODIFICATION DES USAGES AUTORISÉS ZONE C -V/C1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux personnes habiles à vo...

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Modification des usages autorisés en zone R-A/A1

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Questions fréquentes (FAQ)

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État des interdictions de stationnement

Lorsqu’une opération hivernale est en vigueur dans une zone, le stationnement dans les rues y est interdit de 22 h le jour de l'interdiction à 6 h le lendemain*. En savoir plus sur les opérations hivernales Connaître ma zone d’opératio...

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Demandes de dérogations mineures

...bâtiment avec une marge de recul avant de 4,3 mètres, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage no V - 965 - 89 est de 6,1 mètres ; - Propriété sise au 1500, rue des Métairies , L’Ancienne - Lorette,...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 3 80 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné...

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Demandes de dérogations mineures

...nt au bâtiment principal avec une marge de recul avant de 4,6 mètres, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 est de 6,1 mètres ; - Propriété sise au 1 462 , rue du Canso , L’Ancienne - Lorette, lo...

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Démolition d'immeubles

...s dans le Règlement n° 86-2008 relatif aux permis et certificats ainsi qu’à l’administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction . 3.3 Conseil local du patrimoine Le CCU agit à titre de « Conseil local...

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Demandes de dérogations mineures

...L’Ancienne - Lorette, lot 1 310 939 du cadastre du Québec : p ermettre les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V - 965 - 89 suivants : • Rendre réputé conforme la localisation d’un balcon en cour arri...

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Édition d'été 2023

...es à 18 h) 20 h : Garou 21 h 30 : Feux d’artifice (visibles directement de la scène principale) 21 h 45 : DJ Skittel’zz ZONE GOURMANDE Plusieurs camions de cuisine de rue vous y attendent ! Des tables y seront accessibles en tout temps. Hora...

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AVIS | Règlement 380-2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 3 80 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné...

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AVIS | Règlement 379-2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 379 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux...

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AVIS | Assemblée publique de consultation - PPCMOI

...e de bâtiments de haute te chnologie sur le lot 6 123 996 du cadastre du Québec (rue Yvon -Dolbec) , situé dans l a zone P-A4. Que lors de la séance extra ordinaire ayant eu lieu le 1er juin 202 3, le conseil municipal a...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire – PPCMOI

...de bâtiments de haute te chnologie sur le lot 6 123 996 du cadastre du Québec (rue Yvon -Dolbec) , situé dans l a zone P-A4. Que lors de la séance extra ordinaire ayant eu lieu le 1er juin 202 3, le conseil municipal...

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Demandes de dérogations mineures

...’Ancienne - Lorette, lot 1 779 619 du cadastre du Québec . P ermettre les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V - 965 - 89 suivants : • La construction d’un abri d’auto situé à 0,3 mètre de la limite latérale...

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Édition de printemps 2023

...eux à participer au grand nettoyage annuel des sentiers et du Boisé Lorettain. Les bénévoles pourront choisir l’une des 6 zones à nettoyer en envoyant un courriel, à nettoyage.sentiers@gmail.com, et devront apporter des gants et des sacs de pou...

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Sommaire du rapport financier 2022

...ant éet bien- être 11 411  098 411  098 411  098 399  835 Am énagement, urbanismeetdéveloppement Am énagement, urbanismeetzonage 12 697  496 611  043 2  332 613  375 628  953 Promotion etdéveloppement économique 13 1 016  581 995  081 995  081 1...

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Édition d'été 2025

...être des citoyens. Enfin, il souligne les contraintes naturelles et humaines qui façonnent le territoire (îlots de chaleur, zones inondables, climat sonore, etc.), ainsi que les défis liés à la résilience climatique, auxquels L’Ancienne-Lorette dev...