54 résultats pour « zones »
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Opérations hivernales
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Les opérations hivernales en bref
...en des rues, vous risquez une amende et votre véhicule pourrait être remorqué à vos frais. Le territoire est divisé en 9 zones. Pour connaître votre zone, rendez-vous au lancienne-lorette.org/recherche-par-adresse Connaître ma zone d’o...
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Édition d’hiver 2022
...IGEMENT SANS TRACAS POUR TOUS 1. Dans quelle zone résidez-vous ? Le territoire de L’Ancienne-Lorette est divisé en 9 zones d’opérations hivernales : A1, A2, A3, B1, B2, B3, C1, C2 et C3. Cette façon de faire nous permet d’autoriser le s...
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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023
...sition qui peut faire l’objet d’une demande de la part des personnes intéressées de la zone concernée et des zones contigües afin que le projet de r èglemen t soit soumis à leur approbation conformément à la Loi sur les électi...
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Édition de printemps 2022
...dures, recyclage, encombrants, branches, résidus verts) h Les coordonnées des installations municipales h La carte des zones des Opérations hivernales h Les coordonnées des organismes communautaires Pour le consulter et le télécharger, vis...
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AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle
...exte de la pandémie de la COVID -19, l’article 124 de la Loi instaurant un nouveau régime d’aménagement dans les zones inondables des lacs et des cours d’eau, octroyant temporairement aux municipalités des pouvoirs visant...
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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
...la délimitation de la rive et de la bande riveraine; ▪ l’emplacement de la ligne des hautes eaux et les limites des zones inondables. Règlement per mis , certificats et tarifs n o 86 -2008 13 Ville de L’Ancienne -Lorette Un plan d’amé...
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Dérogations mineures
...planté s de bonne foi. 2002, R.A.8V.Q. 5, a. 2. 3 . Une dérogation mineure peut être accordée dans toutes les zones de l’arrondissement p révues à un règlement de zonage. 2002, R.A.8V.Q. 5, a. 3. CHAPITRE II OBJET...
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Zonage
...nt règlem ent comme « Annexe B » Règlement de zonage n o V-965 -89 3 Ville de L ‱Ancienne -Lorette C. Les zones soumises à des risques d‱inondation. La carte identifiant et délimitant les zones soumises à des risques...
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Plan d'implantation et d'intégration architectural
...l qu’ ame ndé par : Règlement P.I.I.A. n oV-1019 -91 2 Ville de L’Ancienne -Lorette RÈGLEMENT ADOPTÉ ZONES TOUCHÉES COMMENTAIRES V-1019 -91 1991 -03-26 C-V/D 1, R -A/B 21 Article 7 - 7.1.1 à 7.1.6 Règlement initi...
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Lotissement
...rtère. Tout en desservant sa zone riveraine. elle répartit le trafic circulant à l'intérieur des différentes zones de la municipalité. En général. elle doit déboucher sur une artère. C) Locale : emprise de 15 m à 20 m L'utili...
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Édition d'hiver 2023
...us tard à 19 h pour l’interdiction de stationnement du soir même, débutant à 22 h. Elles peuvent inclure une ou plusieurs zones à la fois. Pour connaître votre zone d’Opération hivernale, utilisez la nouvelle Recherche par adresse , au la...
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Édition de printemps 2023
...eux à participer au grand nettoyage annuel des sentiers et du Boisé Lorettain. Les bénévoles pourront choisir l’une des 6 zones à nettoyer en envoyant un courriel, à nettoyage.sentiers@gmail.com, et devront apporter des gants et des sacs de pou...
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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023
...sition qui peut faire l’objet d’une demande de la part des personnes intéressées de la zone concernée et des zones contigües afin que le projet de r èglemen t soit soumis à leur approbation conformément à la Loi sur les électio...
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Édition d’octobre 2014
... simple et précise sur les travaux d’entretien hivernal en cours, nous avons divisé le territoire de la Ville en 3 zones. Cette façon de faire nous per- mettra d’autoriser le stationnement de nuit plus souvent, au grand bonheur ...
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AVIS | Règlement 379-2023
...osition qui peut faire l’objet d’une demande de la part des personnes intéressées de la zone concernée et des zones contigües afin que le projet de r èglemen t soit soumis à leur approbation conformément à la Loi sur les électio...
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AVIS | Règlement 380-2023
...sition qui peut faire l’objet d’une demande de la part des personnes intéressées de la zone concernée et des zones contigües afin que le projet de r èglemen t soit soumis à leur approbation conformément à la Loi sur les électio...
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Édition d'hiver 2024
...tard à 19 h pour l’interdiction de stationnement du soir même, débutant à 22 h. Elles peuvent inclure une ou plusieurs zones à la fois. Il est de la responsabilité du citoyen ou du conducteur désirant se stationner dans les rues de L’Ancie...
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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024
...ise le Festival Lorettain. Lors de cet événement , des spectacles, de l’animation, des jeux gonflables , ainsi que des zones gourmandes et sportives , sont offerts aux citoyens et visiteurs. Afin de célébrer le 350 e anniversaire de fondati...
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Édition de printemps 2024
...peuvent que se réjouir de ce beau projet à venir ! Pour les adeptes d’entraînement en plein air, nos 17 parcs dotés de zones ombragées et de bancs laissent place à votre imagination pour de multiples mouvements. Sans oublier, bien sûr, le...
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Édition d'automne 2024
...us tard à 19 h pour l’interdiction de stationnement du soir même, débutant à 22 h. Elles peuvent inclure une ou plusieurs zones à la fois. Comme l’Opération hivernale ne se limite pas au déneigement, l’interdiction demeure en vigueur après le p...
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AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025
...ttain. Lors de cet événement , des spectacles, de l’animation, des jeux gonflables , des kiosques ainsi que des zones gourmandes et sportives , sont offerts aux citoyens et visiteurs. Des mesures favorisant l’accessibilité sont m...
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Édition d'été 2025
...être des citoyens. Enfin, il souligne les contraintes naturelles et humaines qui façonnent le territoire (îlots de chaleur, zones inondables, climat sonore, etc.), ainsi que les défis liés à la résilience climatique, auxquels L’Ancienne-Lorette dev...
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Édition de novembre 2014
...n simple et précise sur les travaux d’entretien hivernal en cours, nous avons divisé le territoire de la Ville en 3 zones. Cette façon de faire nous per- mettra d’autoriser le stationnement de nuit plus souvent, au grand bonheur d...
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AVIS | Demande d’approbation référendaire – Règlement 368-2022 modifiant le règlement de zonage V-965-89
...nt une disposition qui peut faire l’objet d’une demande de la part des personnes intéressées de la zone concernée et des zones contigües afin que le projet de r èglement qui contient l adite disposition soit soumis à leur approbation conformé...
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