170 résultats pour « gref »

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AVIS | Règlement 379-2023

...que formulées lors de cette séance . Ce projet de règlement est disponible pour consultation au service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’A ncienne - Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L’...

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AVIS | Règlement 378-2023

...ue formulées lors de cette séance . Ce projet de règlement est disponible pour consultation au S ervice du greffe situé à l’hôtel de ville de L’A ncienne - Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L’An...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023

...sont les personnes habiles à voter ayant le droit de signer une demande peuvent être obtenu s au Service du greffe , aux heures normales de bureau . Consultation et information sur le second projet de règle ment n o 3 79 - 20...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023

...3 80 - 202 3 modifiant le plan et le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 peut être consulté via le Service du greffe et le Service de l’urbanisme, à l'hôtel de ville, au 1575, rue Turmel, L’Ancienne - Lorette, durant les jours et le...

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AVIS | Règlement 381-2023

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 mai 2023 , le conseil municipal a adopté...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire – PPCMOI

...obation référendaire . Que le projet de résolution 134 -23 est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette au cours des heures régulières de bureau. Fait à...

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AVIS | Adoption du budget 2024

...L’A NCIENNE -LORETTE ADOPTION DU BUDGET 20 24 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, qu ’elle convo que une séance extra ordinaire le mardi 12 décemb...

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AVIS | Assemblée publique de consultation - PPCMOI

...probation référendaire . Que le projet de résolution 134 -23 est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette au cours des heures régulières de bureau. Fait à L’Anc...

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AVIS | Règlement 378-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 avril 2023 , le conseil municipal a adopté le...

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AVIS | Règlement 379-2023

...sont les personnes habiles à voter ayant le droit de signer une demande peuvent être obtenu s au Service du greffe , aux heures normales de bureau . Consultation et information sur le second projet de règle ment n o 3 79 - 202...

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AVIS | Règlement 380-2023

...3 80 - 202 3 modifiant le plan et le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 peut être consulté via le Service du greffe et le Service de l’urbanisme, à l'hôtel de ville, au 1575, rue Turmel, L’Ancienne - Lorette, durant les jours et le...

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Édition d'été 2023

...e l’Aéroport permettant une économie de transport substantielle. • Nouvelle gestion documentaire numérique au service du greffe. • Règlement pour la sauvegarde des immeubles patrimoniaux – Comité de démolition. • Poursuite du programme de re...

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Démolition d'immeubles

...5.4.2. Avis public et affichage Dès que le Comité est saisi d’une demande d’autorisation de démolition, le greffier de la Ville doit faire publier l’avis public de la demande, prévu à l’article 148.0.5 de la LAU....

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AVIS | Règlement 383-2023

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 août 2023 , le conseil municipal a adopté le...

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AVIS | Règlement 384-2023

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 26 sept em bre 2023 , le conseil municipal a adop...

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AVIS | Adoption du budget 2025

...le de L’Ancienne -Lorette Adoption du budget 20 25 Avis public est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, qu ’elle convoque une séance extra ordinaire le mardi 10 décembre...

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AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025

...à l’égard des personnes en situation de handicap 2025 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 janvier 2025,...

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AVIS | Règlement 376-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 31 janvier 2023 , le conseil municipal a ad...

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Demandes de dérogations mineures

...lors de cette séance. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 10 avril 2026 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffière DEMANDE DE DÉROGATION MINEURES Terrain vacant rue des Braves Lot 6 638 111 Localisation Zone R -C/D 2 -Usages...

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Demandes de dérogations mineures

...lées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 6 février 2026 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffière 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 DEMANDE DE DÉROGATIONS MINEURES...

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AVIS | Règlement 402-2026

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance extra ordinaire du 10 février 2026 , le conseil municipal a adopté le Règl...

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Réglement décrétant un emprunt de 1 324 050 $ afin de financier la subvention du Ministère de la Culture et des Communications

...Adopté àla Ville de L’Ancienne-Lorette, ce Io jour de février 2026. G&étaii Pag,a Me Marie-Hélène Leblanc-Bourque Maire Greffière Certificat Avis de motion, dépôt et présentation 27 janvier 2026 Adoption du règlement 10 février 2026 Appro...

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AVIS | Adoption du plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2026

...L ’ÉGARD DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 202 6 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 24 février 202 6...

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RÉSOLUTION | Proclamation de la journée nationale de la promotion de la santé mentale positive le 13 mars 2026

...motion de la santé mentale positive le 13 mars 2026. ADOPTÉE Sébtien é Me Marie-HélèneLeblanc-Bourque Maire suppléant Greffière

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Demandes de dérogations mineures

...lors de cette séance. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 13 mars 2026 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffière 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 DEMANDE DE DÉROGATION MINEU...