85 résultats pour « prise en charge »

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Lotissement

...’intérieur d'un rayon de 30 m, mesuré à partir du centre d'une intersection, la pente ne doit pas excéder 5%. 3.1.2 Emprise des rues Le conseil muni cipal fixe, selon la fonction et les caractéristiques qui suivent, la largeur minimale d...

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Édition d'été 2023

...  IRISH MOUTARDE  • ANYMA •  DJ SKITTEL’ZZ FEUX D’ARTIFICE • ANIMATION • JEUX \bONFLABLES •  EXPOSANTS • PLUSIEURS SURPRISES !  \bRATUIT Programmation complète à l'intérieur Présenté par : Installations récréatives Une foule d’activités l...

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Démolition d'immeubles

...5.6.2., un avis de sa décision doit être notifié sans délai au greffe de l’Agglomération. Un avis de la décision prise par le Conseil en révision d’une décision du Comité, lorsque le Conseil autorise une telle démolition, do...

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Sommaire du rapport financier 2023

...ontant àlacharge d'une partie des contribuables 6 Dette àlong terme àlacharge des tiers Gouvernement du Qu ébec etses entreprises 7 4 944  372 5 283  895 Gouvernement du Canada etses entreprises 8 Autres 9 281  995 200  768 Dette en cours de ref...

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Édition d'été 2024

...de L’Ancienne-Lorette. Elles vous permettent d’exprimer vos opinions et vos préoccupations et de participer activement à la prise de décisions. À l’écoute de nos citoyens ! Pour consulter les dossiers et rapports relatifs aux différentes consulta...

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Édition d'hiver 2025

...ers piétonniers en gravier totalisant 3,2 km aménagés dans le Boisé Lorettain, à même le cadre naturel exceptionnel de l’emprise du ministère des Transports et de la Mobilité durable (MTMD). Le MTMD a d’ailleurs conclu, en juin 2022 une permission...

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AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025

...s obstacles à l’intégration des personnes en situation de handicap. Il vise également à décrire les mesures prises au cours de l’année qui se termine (2024) et les mesures envisagées pour l’année qui débute (2025) e...

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Sommaire du rapport financier 2024

...ontant àlacharge d'une partie des contribuables 6 Dette àlong terme àlacharge des tiers Gouvernement du Qu ébec etses entreprises 7 4 840  957 5 106  162 Gouvernement du Canada etses entreprises 8 Autres 9 121  043 120  205 Dette en cours de ref...

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Édition d'été 2025

...ns cette édition du journal Le Lorettain . Je vous invite à prendre connaissance du résumé de ce plan qui orientera la prise de décisions en matière d’aménagement durable du territoire lorettain pour les 20 prochaines années, et à participe...

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AVIS | Aux propriétaires d'un immeuble et aux occupants d'un établissement d'entreprise, non-domiciliés sur le territoire de la Ville de L’Ancienne-Lorette

Avis public aux propriétaires d'un immeuble et aux occupants d'un établissement d'entreprise , non -domiciliés sur le territoire de la Ville de L’Ancienne -Lorette AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par l a soussigné e, président e d...

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Comité consultatif d'urbanisme

...ire. Cependant, le c omité consultatif doit tenir au moins une (1) réunion par mois. Toutes les décisions sont prises à la majorité des voix exprimées des membres prése nts habiles à voter; au cas d’égalité des v oix, le prési...

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Édition d'avril 2026

...fera rayonner le talent et le savoir -faire de nos entrepreneurs en présentant la 2 e édition du Marché des petites entreprises, un rendez -vous incontournable pour découvrir et soutenir les commerçants d’ici. L'événement en bref Samedi 6 juin...

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Occupation et entretien des bâtiments

...igner les résultats de chaque inspection, les observations notées, ainsi que les mesures de réparation ou d’entretien entreprises. Le journal doit être mis àjour systématiquement après chaque inspection et être transmis au fonctionnaire désigné...

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Sommaire du rapport financier 2025

...ontant àlacharge d'une partie des contribuables 6 Dette àlong terme àlacharge des tiers Gouvernement du Qué bec etses entreprises 7 4 568  073 4 840  957 Gouvernement du Canada etses entreprises 8 Autres 9 146  927 121  043 Dette en cours de ref...

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Édition de juin 2026

...! Au programme : une ambiance estivale unique, des artistes d’ici et d’ailleurs, des espaces conviviaux et plusieurs surprises qui marqueront cette édition. Familles, amis, passionnés de musique et citoyens de tous âges y trouveront leur mo...

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Plan d’implantation et d’intégration architecturale applicable au cœur villageois

...e faible . 3.9. Affichage commercial  Créer une signature visuelle et distinctive pour le s enseignes comprise s dans le cœur villageois;  Assurer l’intégration des enseignes par une conception de qualité et...

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Édition de janvier 2026

...du premier déjeuner du maire avec les membres de la communauté d’affaires. • Tenue du premier Marché des petites entreprises. Projets immobiliers • Poursuite des travaux du centre de données de Microsoft. • Poursuite des travaux du pro...

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Édition d’hiver 2022

...644 000 $ – $ – $ Affectation des soldes disponibles de règlements d’emprunt (1 370 628) $ (527 783) $ – $ Somme comprise au surplus accumulé – solde de la dette à payer (122 289) $ (93 456) $ (64 623) $ Endettement net à long terme de...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...aménagé à la limite de la zone R-B17 et R -C/B 2; g) Pour toute partie du terrain, située dans l’emprise de la rue, le niveau horizontal du terrain doit être conservé uniforme. (R.A.8V.Q.24)...

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Édition d’août 2018

...er , karts à pédales, fermette, tours de poney, initiation aux arts du cirque, maquillage, clown, mascottes et autres surprises attendent les visiteurs! ESPACE TECHNO ET ARCHÉO D e 9 h à 16 h, découvrez en primeur votre Dossier Citoyen en ver...

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Édition de novembre 2017

...ois, au Québec. OU Être, depuis au moins 12 mois, le propriétaire d’un immeuble ou l’occupant d’un établissement d’entreprise situé sur le territoire de la municipalité. 2. L’électeur non domicilié dans la municipalité, mais propriétaire d’un...

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Édition de septembre 2017

...n pendant cette période et j’invite les citoyens à reprendre leur\ s bonnes habitudes et à continuer d’encourager NOS entreprises et commerces au quotidien. En cette rentrée scolaire, permettez-moi en terminant de souhaiter un bon retour en class...

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Édition d’août 2017

...  et de  refuser  des inscriptions  si le  nombre  maximal  de  participants est atteint. Absence  à un  cours  : Aucune  reprise de cours  n’est of erte  en cas  d’absence. INFORMA TION Pour toute  question,  nous vous invitons  à communiquer  avec...

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Édition de juin 2017

...pas atteint et de refuser des inscriptions si le nombre maximal de participants est atteint. Absence à un cours : Aucune reprise de cours n’est offerte en cas d’absence. INFORMATIONPour toute question, nous vous invitons à communiquer avec nous du...