118 résultats pour « usage »
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Édition d'été 2025
...les. Cet aménagement s’inscrit dans une volonté forte d’encourager les déplacements actifs et de renforcer la sécurité des usagers. En effet, l’éclairage de ce sentier permettra des déplacements sécuritaires en toutes saisons, et plus particuliè...
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Demandes de dérogations mineures
...ncienne-Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872-9811 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 991, RUE ÉCHO Localisation Zone R-A/B 51 - Usages autorisés : • Unifamiliale isolée (h 1-1 ) • Unifamiliale jumelée (h 1-2 ) Localisation Site visé Site visé...
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Demandes de dérogations mineures
...bec) G2E 3J5 418 872 -9811 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE ET PIIA 1843, RUE DE L’ESTOC Localisation Zone R-A/B 37 - Usages autorisés : • Unifamiliale isolée (h 1-1 ) • Unifamiliale jumelée (h 1-2 ) Localisation Site visé Site visé...
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Demandes de dérogations mineures
...872-9811 DEMANDE DE DÉROGATIONS MINEURES ET PIIA 1325, RUE SAINT-JACQUES (LOT 6 300 354) Localisation Zone R-A/B 25 - Usages autorisés : • Unifamiliale isolée (h 1-1 ) • Unifamiliale jumelée (h 1-2 ) Localisation Site visé Site visé...
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Demandes de dérogations mineures
...ec) G2E 3J5 418 872 -9811 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 1749-1751, ROUTE DE L’AÉROPORT Localisation Zone C-C/A 1 - Usages autorisés : • Commerce de voisinage (c 1 ) • Commerce centre-ville (c 2 ) • Commerce artériel (c 4 ) • Comme...
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AVIS | Règlement 390-2024
...nicipal a adopté le Règlement n o 390 -2024 modifiant le règlement de zonage n o V-965 -89 – Modification des usages autorisés zone R -A/A 1. Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour c...
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Édition d'été 2024
...tructures telles que les passages pour piétons, les trottoirs et les pistes cyclables permettent de séparer les différents usagers de la route et jouent un rôle essentiel dans la création d’un environnement routier plus sûr et dans la réduction de...
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AVIS | Règlement 390-2024
...E PUBLIQUE DE CONSULTATION RÈGLEMENT NO 390 -2024 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – MODIFICATION DES USAGES AUTORISÉS ZONE R -A/A1 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville...
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Lotissement
...ation cadastrale ne doit avoir pour effet de créer un lot qui ne respecte pas les conditions suivantes : Usages Largeur minimale du lot mesurée à la ligne avant (mètres) h1-1 15,0* h1-2 12,5 * Font exception à...
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Demandes de dérogations mineures
...e , L’Ancienne -Lorette, lot 1 310 766 du cadastre du Québec : permettre la construction d’un bâtiment principal à usage mixte (h3) avec les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V-965 -89 suivants : • Un bâtiment d’...
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Demandes de dérogations mineures
...lot 1 77 7 815 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation du bâtiment principal à usage mixte (h3) avec les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V - 965 - 89 suivants : • Des...
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Édition de printemps 2024
...ls sont faits à partir de barils alimentaires recyclés. Ils peuvent donc présenter des imperfections en raison de leur usage initial. L’eau de pluie collectée dans les écobarils s’avère très utile pour le jardinage et les travaux de nettoya...
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Édition d'automne 2023
...sidents, nous mettons en œuvre des initiatives concrètes, nous visons à faire de notre ville un endroit sûr pour tous les usagers de la route, notamment les piétons, les cycliste et les automobilistes. La sécurité routière est une préoccupation...
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Démolition d'immeubles
...e préliminaire de réutilisation du sol dégagé doit comprendre les renseignements et documents suivants : 1. L’usage des constructions projetées; 2. Un plan projet d’implantation de toute nouvelle construction projetée,...
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Édition d'été 2023
...cienne-lorette.org. Potagers Aucune demande de permis n’est nécessaire pour ériger un potager. Il est autorisé en tant qu’usage complémentaire à l’habitation, sous condition que sa superficie ne dépasse pas 10 % de la superficie de la proprié...
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Demandes de dérogations mineures
...logement (90 cases) • Augmenter le nombre de cases de stationnement (+8) sur le site sans diminuer les espaces communs à l’usage des résidents • Végétaliser les espaces asphaltés non utilisés • Conserver les arbres existants • Créer un contexte fa...
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Demandes de dérogations mineures
...SÉANCE DU CONSEIL DU 16 DÉCEMBRE 2025 DEMANDE DE DÉROGATIONS MINEURES 1460, RUE SAINT -PAUL Localisation Zone R -A/B 15 -Usages autorisés : • Unifamiliale isolée (h 1-1) • Unifamiliale jumelée (h 1-2) Localisation Site visé Voisinage NATURE...
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Édition de mai 2014
...ie- Victorin. Dans un premier temps, un nouveau comptoir de prêt sera installé en mai. La bibliothèque sera donc fermée aux usagers le mardi 27 mai. Dès le lendemain, 28 mai, la bibliothèque rouvrira selon l’horaire normal. Dans le but de minimiser ...
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Édition de janvier 2014
...Ancienne-Lorette SOMMAIRE DE LA FONCTION : La personne titulaire de ce poste accueille, oriente et renseigne les usagers de la biblio- thèque. Elle assure l’ensemble des tâches nécessaires à la diffusion des documents et à leur conserv...
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Demandes de dérogations mineures
...(Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 DEMANDE DE DÉROGATIONS MINEURES 1939, RUE DES GENÉVRIERS Localisation Zone R -A/B 74 -Usages autorisés : • Unifamiliale isolée (h 1-1) • Unifamiliale jumelée (h 1-2) Localisation Site visé cour avant princip...
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Édition d’avril 2016
...la personne effectue différentes tâches relatives au prêtèb au retour et au classement des documents; explique aux usagers le fonctionnement de la bibliothèque et les oriente dans leurs recherches; accueille les usagers; inscrit les nouve...
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Édition de printemps 2021
...dents de la Ville. Potagers Aucune demande de permis n’est nécessaire pour ériger un potager. Il est autorisé en tant qu’usage complémentaire à l’habitation sous condition que sa superficie ne dépasse pas 10 % de la superficie de la propriété....
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Édition d’été 2021
...à 40 % de plus qu'à l'habitude, d’où l’importance de sensibiliser les citoyens sur la réglementation existante et le bon usage de cette précieuse richesse naturelle. EN TOUT TEMPS, IL EST INTERDIT DE GASPILLER L’EAU. REMPLISSAGE, ARROSAGE ET...
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Édition d’automne 2021
...paysagers pour l’embellissement du secteur. h Optimisation de la géométrie routière afin d’améliorer la sécurité des usagers. h Renouvellement du réseau d’aqueduc et des égouts dans certains secteurs. Revitalisation de la rue Notre-Dame...
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Édition d’automne 2020
...source susceptible d’incommoder sérieusement les occupants des propriétés avoisinantes et/ou d’affecter la sécurité des usagers des voies de circulation. En somme, il est interdit de faire un feu pour brûler des branches et/ou des feuilles lor...
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