86 résultats pour « Dossier »

Rubriques

Informations générales

...es Les séances extraordinaires, tenues en dehors des périodes, jours ou heures prévus, visent à étudier un ou plusieurs dossiers particuliers. Ordres du jour Les ordres du jour des séances ordinaires seront publiés ci-dessous, le vendr...

Rubriques

Modalités de paiement

...de L’Ancienne-Lorette-taxes ». Le numéro de référence à fournir correspond au numéro de matricule de 18 chiffres (numéro de dossier) inscrit dans le haut de votre facture de taxes. Veuillez vous assurer des délais de traitement de votre paiement aup...

Rubriques

Déposer une demande de permis ou de certificat d’autorisation

...0 jours, selon la nature du projet, la période de l’année et si la demande est complète. Ce délai ne s’applique pas aux dossiers qui doivent transiter par le comité consultatif d’urbanisme (CCU) et le conseil municipal, comme les demandes de dér...

Rubriques

Services offerts

...ttendre l'appel de la bibliothèque avant de vous déplacer pour récupérer une réservation inscrite comme “disponible” à votre dossier. Renouvellement Le renouvellement est possible par internet ou sur place. Le prêt d’un document peut être r...

Rubriques

Abonnement et tarification

...ocument sera considéré comme perdu et sera facturé à l’usager le coût réel du bien plus des frais d’administration de 5$ par dossier. En cas de retour du document après facturation, seul le 5$ de frais d’administration sera payable. * Cette mesure s...

Pages

Climat sonore