133 résultats pour « Plan implantation »

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Demandes de dérogations mineures

...(secondaire) de 3,45 mètres, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage no V -965 -89 est de 6,1 mètres . Implantation Élément dérogatoire rue Chapman rue Charles -Gill rue Parisien Élévations Avant (rue Chapman) É...

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Demandes de dérogations mineures

...boulevard Wilfrid -Hamel , L’Ancienne -Lorette, lot 6 174 580 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation d’un bâtiment principal commercial avec une marge de recul avant de 6,49 mètres, alors que le minimum presc...

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Plan d’implantation et d’intégration architecturale applicable au cœur villageois

...VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE RÈGLEMENT N O 394 -202 5 RÈGLEMENT N O 394 -202 5 RELATIF AU PLAN D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE APPLICABLE AU CŒUR VILLAGEOIS ET AUX BÂTIMENTS PATRIMONIAUX...

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Demandes de dérogations mineures

...geur maximale prescrite par le Règlement de zonage n ° V -965 -89 est de 6 ,1 mètres . 4,88 m 6,25 m 8,6 m 4,57 m Implantation dérogatoire actuelle et projetée (stationnement) Implantation actuelle et projetée 4,88 m 6,25 m 6,93...

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Demandes de dérogations mineures

...nt de 1 ,85 mètre de hauteur, alors que la hauteur maximale prescrite est de 1 ,2 mètre . Certificat de localisation Implantation projetée cour avant ±3 m arbre mature conservé (peuplier ) arbres matures conservés AVIS DU CC...

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Demandes de dérogations mineures

...e marge de recul latérale, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage n o V -965 -89 est de 0,6 mètre. Implantation projetée élément dérogatoire Élévation avant ± 8,26 m ± 5,75 m Élévation latérale droite Élévation arrière...

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Édition de juin 2026

...du Bosquet, de Chantelle et des Cèdres • Ajout d’un lien cyclo-piéton entre la rue du Couvent et la rue des Braves • Implantation d’une traverse piétonne sur l’avenue Jules-Verne • Construction de quatre terrains de pickleball • Réfec...

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AVIS | Assemblée publique de consultation - Plan d'urbanisme révisé

575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC - ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PLAN D’URBANISME RÉVISÉ - VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Q......

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Demandes de dérogations mineures

...953, rue du Petit -Prince , L’Ancienne -Lorette, lot 1 779 354 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l ’implantation du bâtiment avec une marge avant de 5,6 mètres, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage n o...

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Demandes de dérogations mineures

...ètres ; • Un ratio de 1,2 case de stationnement par logement, alors que le minimum prescrit est de 1,5 case par logement . Implantation accès via projet au coin des rues St -Paul et des Braves Esquisses visuelles – entrée rue des Braves Esqu...

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Demandes de dérogations mineures

...ntage de cour arrière de 34 % , alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage n o V -965 -89 est de 35 %. Implantation élément dérogatoire Élévations - avant Élévations - latérale Élévations – arrière (+ latérale côt...

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AVIS | Adoption du plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2026

AVIS PUBLIC PLAN D ’ACTION À L ’ÉGARD DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 202 6 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance......

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Demandes de dérogations mineures

...; • Une plateforme située à 0,5 mètre d’une ligne d’emplacement, alors que le minimum prescrit est de 2 mètres . Croquis d’implantation Éléments dérogatoires Diamètre 15 pi Diamètre 15 pi Marquage approximatif sur le terrain

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Demandes de dérogations mineures

...gement accessoire à une résidence unifamiliale est autorisé de plein droit (projet de loi 31 sanctionné en février 2024 ). Implantation Élément dérogatoire emprise +/ - 2.60 m marge + emprise +/-6.20 m Élévation avant (rue Saint -Paul) Élév...

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Édition d’été 2019

...ellement les différentes normes à respecter et comment vous équiper (ex. : nombre maximal de poules autorisé, dimensions et implantation d'un poulailler et de son enclos, disposition du fumier, salubrité et hygiène, etc.). Service de l’urbanisme :...

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Demandes de dérogations mineures

...du Bosquet , L’Ancienne -Lorette, lot 1 777 972 du cadastre du Québec : permettre pour un emplacement d’angle, l’implantation d’une remise en cour avant secondaire à une distance de 0, 6 mètre de la ligne avant de terrai...

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Demandes de dérogations mineures

...ute de l’Aéroport , L’Ancienne - Lorette, lot 1 778 878 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation du bâtiment principal commercial avec une marge de recul avant de 9,9 mètres, alors que le minimum prescrit...

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AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025

AVIS PUBLIC Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ord......

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Demandes de dérogations mineures

...ue Notre - Dame , L’Ancienne - Lorette, lot 1 77 7 815 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation du bâtiment principal à usage mixte (h3) avec les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o...

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Demandes de dérogations mineures

...ille , L’Ancienne -Lorette, lot 1 778 165 du cadastre du Québec : permettre pour un terrain transversal intérieur l’implantation d’une remise en cour avant secondaire, alors que le Règlement de zonage n o V-965 -89 prescrit que...

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Demandes de dérogations mineures

...rue Saint - Paul , L’Ancienne - Lorette, lot 1 310 806 du cadastre du Québec : Rendre réputé conforme l’implantation du bâtiment principal comportant 4 logements présentant des marges de recul latérales de 3,25 e...

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Demandes de dérogations mineures

...1386, rue Saint-Gédéon , L’Ancienne -Lorette, lot 6 634 231 du cadastre du Québec : Rendre réputé conforme l’implantation du bâtiment principal comportant 12 logements présentant des marges de recul avant de 1,8 mètre...

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Budget 2025

...utation sur 6 mois, en 3 versements sans frais, ni intérêt : - Pour favoriser l’accès à la propriété ; - Pour favoriser l’implantation de nouveaux commerces de proximité. ❖ Mettre en œuvre un nouveau plan de développement économique : - Pour revi...

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AVIS | Règlement 399-2025 - Plan d'urbanisme révisé

575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC PLAN D’URBANISME RÉVISÉ - VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L......

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Demandes de dérogations mineures

...51, route de l’Aéroport , L’Ancienne -Lorette, lot 1 778 878 du cadastre du Québec : Rendre réputé conforme l’implantation du bâtiment principal commercial avec une marge de recul avant de 9,8 mètres, alors que le minimum prescrit...