238 résultats pour « conseil urbanisme »

Documents

Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 24 février 2026 à 1 9...

Documents

Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 26 mai 2026 à 1 9...

Documents

AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 403-2026

...IQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 403 -202 6 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire tenue le 24 février 202 6,...

Documents

Édition d'avril 2026

...• Numéro 02 • Avril 2026 Lorettain Le lancienne-lorette.org • citoyen.lancienne-lorette.org • Infolettre • • 2 Mot du conseil municipal 5 20 e anniversaire du Festival Lorettain 7 - 12 Rubriques des conseillers 8 - 9 Vision 20 ans du parc...

Documents

Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 28 avril 2026 à 1...

Documents

AVIS | Règlement 403-2026

...IQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 403 -202 6 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire tenue le 24 février 202 6,...

Documents

Occupation et entretien des bâtiments

...on et l’entretien des bâtiments en remplacement du règlement n°159-2011 aété adopté le 31 mars 2026; EN CONSÉQUENCE, le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette ordonne et statue par le présent règlement ainsi qu’il suit, àsavoir:...

Documents

Présentation du rapport financier 2025

Service de la trésorerie SÉANCE DU CONSEIL SOMMAIRE DU RAPPORT FINANCIER 2025 Séance du conseil du 28 avril 2026 Rapport du vérificateur externe Les états financiers ont été vérifiés par la firme Lemieux Nolet, S.E.N.C.R.L. Ils ont émis un...

Documents

Sommaire du rapport financier 2025

...iné le 31 dé cembre 2025 Ce sommaire de l'information financiè reest extrait automatiquement du rapport financier déposé au conseil etattesté par letrésorier, sans possibilité de modifications. Ville de L'Ancienne- Lorette| 23057 | Sommaire de l'...

Documents

Édition de juin 2026

...méro 03 • Juin 2026 Lorettain Le lancienne-lorette.org • citoyen.lancienne-lorette.org • Infolettre • • 2 Mot du conseil municipal 6 et 11 Rubriques des conseillers 7 Conseils estivaux d’urbanisme 3 8 Faits saillants...

Documents

Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 30 juin 2026...

Documents

Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 14 juillet 2026 à...

Documents

Édition de juillet et août 2026

...4 • Juillet et août 2026 Lorettain Le lancienne-lorette.org • citoyen.lancienne-lorette.org • Infolettre • • 2 Mot du conseil municipal 8 Le marché public est de retour ! 9 et 10 Rubriques des conseillers 8 12 Nouvelle plateforme d'...

Documents

Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 25 août 202...

Documents

Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 29 septembre 2026...

Documents

Plan d’implantation et d’intégration architecturale applicable au cœur villageois

...ublique a eu lieu le ; CONSIDÉRANT que le Règlement 394 -2025 a été adopté le ; EN CONSÉQUENCE, le conseil municipal de la Ville de L'Ancienne -Lorette ordonne et statue par le présent règlement ainsi qu’il suit, à...

Documents

Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance o rdinaire qui aura lieu le mardi 2 7...

Documents

Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 17 juin 202...

Documents

Édition d’hiver 2022

...eshivernales lancienne-lorette.org | Dossier Citoyen | Infolettre | | Restez informé ! 12 8 4 Votre nouveau conseil municipalVotre nouveau conseil municipal Les membres du nouveau conseil municipal, qui compte plusieurs nouveaux élu...

Documents

Édition de printemps 2022

...des Hauts-Clochers, pavillon St-Charles 2 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette MOT DU CONSEIL MUNICIPAL Chers Lorettaines Chers Lorettains, Le printemps s’annonce aussi agréable que dynamique avec un retour tan...

Documents

Édition de novembre 2015

...rt de l’auditeur Le rapport financier 2014, pour l’exercice qui se termine le 31 décembre, a été déposé par la trésorière au conseil municipal en date du 28 avril 2015, dans le respect de la loi. Il était accompagné du rapport de l’auditeur indépenda...

Documents

Édition de mai 2016

... \bUNICIP\SAL DE LA VILLE DE \SL’ANCIENNE-LORETTE |     \bAI 2016     \S|     VOLU\bE 11 NU\bÉ\SRO 4 13 PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Mardi 31 mai, 20 h Hôtel de ville 2eVERSEMENT DES TAXES MUNICIPALES  Jeudi 26 mai JOUR FÉRIÉ Lundi 23 m...

Documents

Édition de juin 2016

...IPAL DE LA VILLE DE \TL’ANCIENNE-LORETTE |     JUIN/JUILLET \T201\b     |     VOLUM\TE 11 NUMÉRO 5 13 PROCHAINES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Mardi 28 j\bin, 20 h Hôtel de ville Mardi 26 j\billet, 20 h Hôtel de ville JOURS FÉRIÉS Vendredi 24 j\bi...

Documents

Édition d’août 2016

...Inscription aux activités de loisirs Prochaines séances du conseil municipal Mardi 30 août, 20 h Hôtel de ville La séance du conseil de septembre sera reportée au jeudi 29 septemb...

Documents

Édition de novembre 2016

...Détails en page 17. Mardi 29 novembre, 20 h Hôtel de ville Opération hivernale Activités de loisirs Prochaine séance du conseil municipal RAPPORT DU MAIRE SUR LA SITUATION FINANCIÈRE Madame, Monsieur, En cette période de l’année, il convient d...