137 résultats pour « norme sous sol »

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Zonage

...des densités de peuplement et de l ‱utilisation du sol; - en assu rant la qualité du mili eu de vie par des normes minimales de conception et d‱aménagement. Ce règlement constitue un moyen de mise en œuvre d ‱une...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...Règlement P.I.I.A. n oV-1019 -91 43 Ville de L’Ancienne -Lorette 8. DISPOSITIONS FINALES 8.1 Les normes prescrit es au règlement de lotissement no V-963 -89 et au règlement de zonage no V-965 -89 ainsi que l...

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Prévention des incendies

.... B -1.1 , r. 0.01.01) adopté en vertu de la Loi sur le bâtiment (L.R.Q., c. B -1.1). ARTICLE 8 : Les Normes applicables aux salons ou expositions s'appliquent aux salons e t expositions tenues à l'intérieur d'un...

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Édition d'hiver 2023

...fiers. Un budget 2023 responsable Comme pour votre budget familial, la préparation du budget municipal 2023 fut un énorme défi. D’une part, l’inflation qui atteint des niveaux records, l’augmentation des coûts des travaux et des servic...

Nouvelles

Pourvoi en contrôle judiciaire - Fin des procédures

Depuis février 2022, la Ville de L’Ancienne-Lorette a pourtant annoncé à maintes reprises que La loi ne lui permettait pas de rembourser les citoyens par le biais de chèques. Cela aurait été un acte illégal. Les jugements ont d’ailleurs confirmé que......

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Édition d'été 2023

...e maintenir l’attrait, la qualité de vie et la sécurité sur le territoire lorettain, il est essentiel de respecter certaines normes en matière d’aménagement. Exigences concernant la sécurité des piscines résidentielles Vous êtes propriétaire d’une...

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Édition d'automne 2023

...in en version bonifiée et allongée a été rendue possible, ainsi que l’implication de nos employés et de nos bénévoles. Un énorme merci à tous ! L’édition du 350 e du Festival Lorettain, qui s’est déroulée du 17 au 19 août 2023, a connu un franc s...

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Édition d'hiver 2024

...utres directions, leur permettant ainsi de vous offrir un service de grande qualité tout en respectant les règles et normes en vigueur. En effet, chaque fonction que la Ville exerce auprès de ses citoyens implique un domaine de droit s...

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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024

...tuées. b) Améliorer l’accessibilité aux lieux et installations publics. Lors de travaux, s’assurer de respecter les Normes de conception sans obstacles de la Régie du bâtiment du Québec (la « RBQ »). Service des travaux publics Bât...

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Édition de printemps 2024

...Complété 2e volet : Vision stratégique et enjeux I Complété 3e volet : Objectifs d'aménagement I En cours 4e volet : Normes d'urbanisme Hiver 2025 5 e volet : Consultation finale et dépôt du plan d'urbanisme Été 2025 Participez dès mai...

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Édition d'avril 2025

...un processus d’évaluation et d’approbation des projets fondé sur des critères et des objectifs souples plutôt que sur des normes rigides. Cette approche favorise la recherche de solutions dans un échange ouvert entre la ville, les citoyens et l...

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AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025

...s publics . Améliorer l’accessibilité aux lieux et installations publics. Lors de travaux, s’assurer de respecter les normes de conception sans obstacle de la Régie du bâtiment du Québec (la « RBQ »). Service des travaux publics...

Nouvelles

L’intégration des nouveaux arrivants dans la communauté

HIVER 2024 - Une rubrique de Johanne Laurin, conseillère du district #3 Saint-Paul. L’Ancienne-Lorette est unique à bien des égards et n’existerait pas sans ses citoyens. Nous cherchons constamment à améliorer la qualité de vi......

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Édition de novembre 2014

...ités,  de  la  variation  de  ses  actifs financiers nets (de sa dette nette) et de ses flux de trésorerie, conformément aux normes comptables canadiennes pour le secteur public. 2014 Étant  donné  que  le  rôle  d’évaluation  n’a  pas  été  modifié...

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Édition de mars 2016

...$ (taxes incluses) • Masque de poche (obligatoire), 22 $ (taxes incluses) SAUVETEUR NATIONAL – OPTION PISCINEReconnu comme norme de performance du surveillant-sauveteur au Canada, le certificat Sauveteur national est conçu de façon à dé- velopper u...

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Édition de décembre 2016

...remiers soins (18 $ taxes incluses) •Masque de poche (24 $ taxes incluses) SAUVETEUR NATIONAL – OPTION PISCINE Reconnu comme norme de performance du surveillant-sauveteur au Canada, le certificat Sauveteur national est conçu de façon à\ développer u...

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Édition d’avril 2016

...ollecte et au plus tard à 7 h le jour même de la collecte. Pour  être  ramasséesèb  les  branches  doivent  respecter les normes suivantes : • Elles doivent être déposées en bordure de rueèbles bouts coupés face à la rue; • Elles ne doivent pas a...

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Édition de mai 2016

...variation  de  ses  actifs  financiers  nets  (de  sa dette  nette)  et  de  ses  flux  de  trésorerie,  conformément  aux  normes comptables canadiennes pour le secteur public. Cette année encore, notre gestion serrée nous a permis d’investir davan...

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Plainte

Il est important de continuer de signaler le passage d’hélicoptères bruyants, puisque ces renseignements nous permettent de bien cerner la situation en vue de mettre en place des solutions adaptées et efficaces. Pour signaler le passag......

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Édition de juin 2016

...ant la collecte et au plus Ê0tard à 7 h le jour même de la collecte. Pour être ramassées, les branches doivent respecter les normes suivantes: • Elles doivent être déposées en bordure de rue, les bouts coupés face à la rue; • Elles ne doivent pas avo...

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Édition d’août 2016

...ant la collecte et au plus tard à 7 h le jour même de la collecte. Pour être ramassées, les branches doivent respecter les normes suivantes : • Elles doivent être déposées en bordure de rue, les bouts coupés face à la rue; • Elles ne doivent pas...

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Édition de novembre 2016

...ctivités, de la variation de ses actifs financiers nets (de sa dette nette) et de ses flux de trésorerie, conformément aux normes comptables canadiennes pour le secteur public. Voici donc un bilan pour l’année 2015 : • Une augmentation des taxes...