172 résultats pour « gref »
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Édition de novembre 2015
...8 872-9811 Travaux publics . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . André Rousseau . . . . . . . . . . .418 872-8450 Greffe . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Me Claude Deschênes . . . . . .418 872-9811 Bibliothè...
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Édition de décembre 2015
...9811 Travaux publics . . . . . . . . . . . . ®/. . . . . . . . . . . . ®/André Rousseau . . . . . . . . . . .41®/8 872-8450 Greffe . . . . . . . . . . . . ®/. . . . . . . . . . . . ®/. . . . . . . . Me Claude De®/schênes . . . . . .418 872-9811 Bib...
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Édition de janvier 2014
...Administration générale : Conseil 2 216 $0,0 % Cour municipale 56 582 $0,2 % Direction générale et trésorerie 314 384 $1,1 % Greffe 191 720 $0,7 % Gestion du personnel (contrats professionnels, formation, avis publics, etc.) 39 702 $0,2 % Promotion (...
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Construction
...e la Loi. FAIT ET PASSÉ EN LA VILLE DE L'ANCIENNE-LORETTE, CE 5 SEPTEMBRE 1989. Émile Loranger, Maire Serge Morin, Greffiei et Conseiller juridique
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Demandes de dérogations mineures
...s lors de cette séance. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 22 juillet 202 2 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffière 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 19...
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Nuisances
...eur général, le directeur du Service de l’urbanisme, le dir ecteur adjoint du Service de l’urbanisme et le greffier, à l’emploi de la Ville de L'Ancienne -Lorette et toute personne autorisée par eux à exercer leurs...
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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
...________________ _________________________________ ÉMILE LORANGER, ing. Me CLAUDE DESCHÊNES, avocat Maire Greffie r de la Ville Certificat Avis de motion 30 septemb re 2008 Adopté par le conseil municipal...
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Paix et bon ordre
...______________________ ___________________ _____________ ÉMILE LORANGER, ing. Me LINDA MIMEAULT, avocate Maire Greffière de la Ville Certificat Avis de motion 28 avril 2009 Adoption du règlement 26 mai 2009 Avis...
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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette
...Ce rè glement entre en vigue ur conformément à la loi et est disponible pour consult ation au Service du gref fe situé à l’hôtel de vi lle de L’Ancienne -Lore tte pend an t les heures normales de bureau. Fait à L’A...
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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois
..._______________________ __________________________________ ÉMILE LORANGER, ing. M e CLAUDE DESCHÊNES, OMA Maire Greffier de la Ville Certificat Avis de motion 28 février 2017 Adoption du règlement 28 mars 2017 A...
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Dérogations mineures
...s prévu au présent règlement. 2002, R.A.8V.Q. 5, a. 16. CHAPITRE V PUBLICATION 5 . Le greffier de la ville doit faire publier, aux frais du requérant, au moins 15 jours avant la tenue de la séanc...
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Zonage
...e cette classe d ‱usages les habitations de faible densité ne contenant qu ‱un seul logement auqu el on peut greffer d ‱une manière complémentaire un usage de type culturel, tel que : - une galerie d ‱art; - une école de...
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Édition de février 2014
...72-9811 Service des travaux publics . . . . . . . . . . . . . . André Rousseau . . . . . . . . . . .418 872-8450 Service du greffe . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . M eClaude Deschênes . . . . . .418 872-9811 Bibliothèque Marie-Victori...
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Plan d'implantation et d'intégration architectural
...uës. (22 -2006) 2.7 Dans le secteur délimité au plan en date du 9 juillet 2007, signé par le greffier M e Claude Deschênes, la délivrance d’un permis de construction et/ou d’un certificat d’aut orisation relatifs à...
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AVIS | Calendrier des séances du conseil municipal 2023
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire tenue le 29 novembre 2022 , le conseil municipal a établi le ca...
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AVIS | Adoption du budget 2023
...NCIENNE -LORETTE ADOPTION DU BUDGET 20 23 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, que le conseil municipal tiendra une séance extra ordinaire le...
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AVIS | Règlement 373-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le...
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AVIS | Règlement 374-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le...
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AVIS | Règlement 375-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le...
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Prévention des incendies
...________________________ _________________________________ _ ÉMILE LORANGER, ing. CLAUDE DESCHÊNES, avocat Maire Greffier de la Ville Certific at Avis de motion 29 mars 2011 Adopti on du règlement 26 avril 2011 Av...
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Comité consultatif d'urbanisme
...fait, déchu de sa charge. Tout membre du comité consultatif peut démissionner en donnant, par écrit, un avis au greffier de la Ville. S’il juge que c’est dans l’intérêt de la Corporation Municipale, le Conseil peut,...
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AVIS | Adoption du plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2022
...PLAN D ’ACTION À L ’ÉGARD DES PERSONNES HANDICAPÉES AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 janvier 20 2...
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AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle
...M B ____________________________ Anick Marceau Me Marie -Hélène Leblanc Bourque Trésorière Greffière
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AVIS | Règlement 360-2021
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 janvier 202 2, le conseil municipal a adopté l...
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AVIS | Règlement 371-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 juin 2022 , le conseil municipal a adopté le...
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