204 résultats pour « loc »

Documents

Dérogations mineures

...rsqu'il s'agit d'une demande de dérogation mineure relative aux dimensions des terrains ou des bâtiments, ou à la localisation des constructions, un plan fait et signé par un arpenteur -géomètre attestant l'exactitude de to...

Documents

Construction

...T Le règlement vise à assurer un développement rationnel, harmonieux et intégré de la municipalité : · localisant les diverses fonctions urbaines. Compte tenu des potentiels et des contraintes du territoire et des b...

Documents

Zonage

...r èglement vise à as surer un développement rationnel, harmonieux et intégré de la municipalité : - en localisant les diverses fonctions urbaines, compte tenu des potentiels et des contraintes du territoire et des be...

Documents

Plan d'implantation et d'intégration architectural

...mension, le type de lettrage ainsi que les �F�R�X�O�H�X�U�V��G�H��O�¶�D�I�I�L�F�K�D�J�H� - Le plan de localisation des clôtures y incluant les formes et structures, le type de matériaux ainsi que les couleurs util...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...it est de 1,5 case de stationnement par logement (52 cases) ; • L’aménagement de trois (3) espaces de stationnements localisés en cour avant, au lieu des cours latérales et arrière . Les modalités de consultati ons publiques sont prévue...

Documents

Prévention des incendies

...isseur de fu mée de type optique : avertisseur de fumée composé d'une chambre noire à l'intérieur de laquelle est localisée une cellule photoélectrique qui déclenche l'alarme lorsqu'elle y décèle la présence de fumée. Bâtime...

Documents

Comité consultatif d'urbanisme

...al concernant tout autre objet prévu par la loi. Le comité consultatif d’urbanisme agit comme « Conseil local du patrimoine » conformément à la Loi sur le patrimoine culturel. Le mandat attribué par le conseil...

Documents

Lotissement

...DU RÈGLEMENT Le règlement vise à assurer un développement rationnel, harmonieux et intégré de la municipalité : - en localisant les diverses fonctions urbaines, compte tenu des potentiels et des contraintes du territoire et des be...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...1751 , rue de l’Estoc , L’Ancienne - Lorette, lot 2 746 194 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme la localisation d’un balcon en cour arrière à une distance de 1,59 mètre de la ligne de latérale de propriété, alors...

Documents

Édition mai 2015

...e fournitures,  afin  de  confectionner  des  vêtements pour  les  enfants  défavorisés  de  la  région  de Québec. Notre local est situé au 1565, rue Turmel, porte 3, à L’Ancienne\bLorette.  INFORMATION Claire Faucher  418 872\b7690  TROUPE ...

Documents

AVIS | Règlement 378-2023

...Afin de préserver les bâtiments qui présentent une valeur patrimoniale et de conserver un nombre suffisant de logements locatifs sur le territoire, ce règlement vise à interdire la démolition des immeubles patrimoniaux et des...

Documents

Édition de printemps 2023

...le des aînés et son historique. La mémorable course des jeunes de L’Ancienne-Lorette Écoles Le Ruisselet, des Hauts-Clochers et Polyvalente de L’Ancienne-Lorette 27 mai, 9 h à 16 h Venez courir 1, 2 ou 5 kilomètres à la mémorable cours...

Documents

Édition d'été 2023

...l’organisme VBAL  Fête des voisins Mémorable course des jeunes de L’Ancienne – Organisée par l’École des Hauts-Clochers, L’École du Ruisselet et la Polyvalente de L’Ancienne- Lorette Brunch des Lorettains par le Club des aînés de...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...es éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V - 965 - 89 suivants : • Rendre réputé conforme la localisation d’un balcon en cour arrière situé à une distance de 0,8 mètre de la ligne de latérale de prop...

Documents

Démolition d'immeubles

...server les bâtiments qui présentent une valeur patrimoniale et de conserver un nombre suffisant de logements locatifs sur le territoire, ce règlement vise à interdire la démolition des immeubles assujettis, à moins que le requér...

Documents

Édition d'automne 2023

...rs de Colomb se dévoue auprès de la population de L’Ancienne-Lorette en venant en aide aux plus démunis et aux organismes locaux. Jetez un œil à leurs activités à venir en 2023 ! Septembre 23 septembre : Congrès régional à Château-Richer 27 septe...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...e au 1446 , rue Saint -Jacques , L’Ancienne -Lorette, lot 1 778 239 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme la localisation d’un appareil d’échange thermique et d’une cheminée intégrée au bâtiment principal situés à une distance de 0,...

Documents

Édition d'hiver 2024

...avec celui du parc technologique Armand Viau à Québec • Ajout d'un radar pédagogique aux abords de l’école des Hauts-Clochers afin de sécuriser la zone scolaire. Communication et information • Rencontres citoyennes dans chacun des qua...

Documents

Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

...re démantelé s e t les l ieu x do ivent être remis en état . 7.8 ATTESTATION D E TRA VAUX Tout pr opriétaire, locat aire ou oc cupant d ’un terr ain qui désire garder de s poules do it préalable ment effectuer une dem ande d...

Documents

Paix et bon ordre

...BRUIT ARTICLE 20 : Il est interdit de pro duire un bruit excessif par des cris ou par l’utilisation d’une cloche, d’une sirène, d’ un sifflet, d’un klaxon, ou de tout autre appareil et qui a pour effet de trouble r l...

Documents

Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...a isser pénétrer l ’inspecteur en bâtiments . Quand l’inspecteur en bâtiments exerce ce pouvoir, tout propriétaire, locataire ou occupant de l a propriété mobilière ou immobiliè re ainsi visitée ou examinée doit le laisser exer...

Documents

Édition d’avril 2014

...nformation, veuillez contacter Amélie  Cantin  par  courriel  à  acantin9@gmail.com.  Venez  encourager  nos  jeunes talents locaux. ACTIVITÉS  DE MAI : Samedi le 10 mai : Appréciation de la jeunesse (5 eédition) Voici une autre activité jeunesse o...

Documents

Édition de juin 2015

...rque  le  retour  du  beau  temps,  mais également la fin des classes. Après une année scolaire riche en apprentissages, la cloche sonnera bientôt une dernière fois pour annoncer le début des vacances. La tête remplie de  souvenirs  et  le  cœur  lég...

Documents

Édition de septembre 2015

...nes  activités  culturelles,  sportives  ou de plein air. Modalités d’inscription Pour  vous  inscrire,  présentez-vous  au  local de  Rayon  de  Soleil,  situé  1565,  rue  Turmel, à L’Ancienne-Lorette, lors de la période d’inscription. Vous  devez ...

Documents

Édition d’octobre 2015

...13 h à 15 h 30 Le vestiaire sera ouvert pour la vente. DONS D’OBJETS, DE JOUETS ET DE VÊTEMENTS Nous  recueillons  à  notre  local  les  dons  de  toutes  sortes  :  vaisselle,  vêtements,  bijoux,  jouets,  films, musique, petits électroménagers, ar...