225 résultats pour « rem »
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Édition de janvier 2017
...Chers Lorettains, En ce début d’année 2017, il convient de vous adresser nos meilleurs vœux! Que cette nouvelle année soit remplie de joie et apporte l’occasion de réaliser tous les projets qui vous tiennent à cœur. À ces vœux s’ajoute aussi le mom...
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Édition d’été 2021
...poursuivre les travaux de valorisation de ce milieu naturel exceptionnel au bénéfice de toute la population. Je tiens à remercier Mme Geneviève Guilbault, vice-première ministre, ministre de la Sécurité publique et ministre responsable de la...
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Édition de février 2017
...INSCRIPTION EN LIGNE | INSCRIPTION SUR PLACE Inscription en ligne du 2 au 10 février 2017 Vous devez obligatoirement posséder un Dossier Citoyen pour procéder à l’inscription en ligne. Pour créer votre Dossier ou vous y connecter, cli...
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Édition de printemps 2021
...rdé 14 millions $, en plus des intérêts, pour les sommes payées en trop à l’agglomération, ainsi que 4 millions $ pour le remboursement des frais d’experts. La Ville de Québec a contesté ce jugement et le dossier doit maintenant être entendu par...
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Édition de mars 2017
....org COMPTE DE TAXES Maintenant disponible dans votre Dossier Citoyen Chères Lorettaines, Chers Lorettains, Je tiens à remercier personnellement les milliers de personnes qui on\ t participé au Festival des neiges de L’Ancienne- Lorette les 17...
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Édition mai 2015
...t. Bien sûr\b cette nécessité de faire mieux est nourrie par une sensibilité collective au gaspillage que je partage entièrement. À ce climat s’ajoutent\b tout près de nous\b les déboires de notre ville voisine aux prises avec deux pro...
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Édition de mai 2016
...nos immobilisations payée comptant s’est donc élevée à 932 963 $. Cette façon de faire nous permet de maintenir le remboursement de notre dette qui a encore été réduite de 1,2 M$ par rapport à l’année précédente : Abonnez-vous à la Chron...
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Édition de septembre 2015
...és. La collecte des objets encombrants prévue le 7 septembre sera maintenue, mais la collecte des branches sera remise au lendemain. Détails en page 15.ë0 ...
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Dérogations mineures
...de sécurité publique; 2 3° l’abattage d’arbres; 16-2006 4° des travaux de remblai et de déblai dans les zones de contraintes majeures, tels que les zones inondables, les abords de cours...
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Demandes de dérogations mineures
...c une marge de recul arrière de 3,77 mètres, alors que le minimum prescrit est de 4,5 mètres; • L’implantation d’une remise située à une distance de 40 cm de la ligne latérale et arrière du terrain, alors que le minimum prescrit est de 60 cm...
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Demandes de dérogations mineures
...-Baptiste , L’Ancienne -Lorette, lot 1 311 216 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation d’une remise située à une distance de 50 cm de la ligne latérale de terrain, alors que le minimum prescrit par le Règ...
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Demandes de dérogations mineures
..., L’Ancienne-Lorette, lot 1 778 494 du cadastre du Québec : P ermettre pour un emplacement d’angle, l’implantation d’une remise en cour avant secondaire à une distance de 1,5 mètre de la ligne avant de terrain, alors que le Règlement de zonage n...
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Édition d’octobre 2015
... site, dont l’adresse demeure la même, propose une expérience utilisateur améliorée avec du contenu enrichi et une structure remaniée. Plus accueillant et performant, il a été conçu de façon à répondre au mieux à vos besoins et à vos attentes. En ef...
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Rapport semestriel
...DE FINANCEMENT 842 437 673 987 (168 450) REMBOURSEMENT DE LA DETTE LT 1 678 105 7 387 666 5 709 561...
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Nuisances
...15 et 30.16 89 -2008 28/ 10/20 08 Ajout de l’article 10.1.0.1 99 -2008 22/12/ 20 08 L’article 32 est abrogé et remplacé 213 -2013 19/12/2013 Modifier articles 13 et 30.08 (canards) 333 -2019 28/05 /2019 L’article 10.1.0.1...
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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
...7 -29 À l’article 3.3.6.2, à l’alinéa 1 ajouter le paragraphe 7 ) 291 -2017 2017 -01 -31 À l’ article 3.3.4.2.2 remplacer le texte À l’article 3.3.4.6 ajouter un alinéa Ajout de l’article 3.3.4.6.1 354 -2020 2021 -02 -23...
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Paix et bon ordre
...article, est considéré comme flânant ou vagabondant, quiconque se trouve dans un des lieux mentionnés en premier alinéa sans l’autorisation d u propriétaire ou de l’occupant des lieux. La preuve de cette autorisation i n...
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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette
...ferme Désigne u n a nimal que l ’on retrouve habi tuellement sur une exploitation agric ole et réservé particuliè rement pou r fins de pro ducti on ou de con somma tion . De façon non limi tative, sont considérés comme des anim...
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Construction
...anisme (Chap. A-19-1); ATTENDU que le Conseil juge opportun dadopter un n ouveau règlement de construction remplaçant ainsi les dispositions contenues aux règlements V-7 50-83 et V-950-89 et à leurs amendements; ATTENDU que l...
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AVIS | Sommaire des dépenses électorales
...es heures régulières de bureau Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 1er mars 2021. Anick Marceau, trésorière Remarque : Les candidats indépendants non autorisés n’ont aucun rapport à produire. c. c. Direction du financement p...
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Zonage
..., SYMBOLES Les tableaux, plans, graphiqu es, schémas et toute forme d ‱expression autre que le texte proprement dit, conten us dans le présent règlement, en font parties intégrantes à toutes fins que de droit....
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Plan d'implantation et d'intégration architectural
...(ABROGÉ RÈGLEMENT 261 -2016 ) d) Pour les travaux de remblai ou de déblai; e) Pour l’installation d’une enseigne. (R.A.8V.Q.24) (261 -2016) 2.6 Un plan...
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AVIS | Règlement 373-2022
...conseil municipal a adopté le Règlement no373 -2022 sur la rég ie interne et la procédure des séances du conseil en remplacement du Règlement n o 78 -2008 sur la tenue des séances ordinaires du conseil municipal . Ce rè gl...
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AVIS | Règlement 374-2022
...: Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le Règlement no374 -2022 en remplac ement du Règlement no 352 -2020 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires . Ce rè...
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Prévention des incendies
...: La définition du terme « Autorité compétente » contenue au Code 3 national de prévention des incendies est remplacée par la suivante : Autorité compétente : le conseil de la Ville de L’Ancienne -Lorette. À moins que...
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