227 résultats pour « terr »

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Édition d’octobre 2014

...e  vous  informer  de  façon  simple  et  précise  sur  les  travaux  d’entretien  hivernal  en cours, nous avons divisé le territoire de la Ville en 3 zones. Cette façon de faire nous per- mettra  d’autoriser  le  stationnement  de  nuit  plus  so...

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Édition de novembre 2014

...de  vous  informer  de  façon  simple  et  précise  sur  les  travaux  d’entretien  hivernal  en cours, nous avons divisé le territoire de la Ville en 3 zones. Cette façon de faire nous per- mettra  d’autoriser  le  stationnement  de  nuit  plus  sou...

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AVIS | Règlement 369-2022

...taxe foncière et les tarifications ainsi que leur mode de paiement pour l’année 2022 – tarification location terrain de soccer en gazon . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour cons...

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Demandes de dérogations mineures

...it est de 4,5 mètres; • L’implantation d’une remise située à une distance de 40 cm de la ligne latérale et arrière du terrain, alors que le minimum prescrit est de 60 cm. - Propriété sise au 1217, rue de la Joie , L’Ancienne-Lorette,...

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Demandes de dérogations mineures

...e la construction d’une marquise en cour avant secondaire à une distance de 1,2 mètre de la ligne avant de terrain, alors que l e minimum prescrit par le Règlement de zonage n o V-965 -89 est de 4,5 mètres ; - Propriété sise...

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Demandes de dérogations mineures

...emplacement d’angle, l’implantation d’une remise en cour avant secondaire à une distance de 1,5 mètre de la ligne avant de terrain, alors que le Règlement de zonage n o V -965 -89 prohibe l’implantation d’une remise e n cour avant secondaire au...

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Prévention des incendies

...blic : une rue, une ruelle, une piste, un trottoir, un passage, une promenade, un belvédère, un parc, un terrain de jeux, une place et un escalier appartenant à la Ville ou administré par elle 2 ou l'un de ses m...

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Édition de septembre 2014

...ranches secondaires et déposées en bordure de la rue, les bouts coupés face à la rue. Les branches auxquelles adhèrent de la terre, de la tourbe ou toute autre matière ne peuvent être ramassées afin de ne pas endommager l’outillage. COLLECTE DES OBJ...

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Demandes de dérogations mineures

...étravail, une salle d’entrainement et une buanderie.  Les espaces communs intérieurs se prolongeront à l’extérieur vers la terrasse commune en pavé et le potager communautaire AMÉNAGEMENT DE L’AIRE DE STATIONNEMENT  Aire de stationnement existan...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...t C -C/A 1 Ajout 2.10 Ajout 7.11 Ajout 7.12 à 7.12.4 141 -2010 2010 -12-14 Relatif à l’ensemble du territoire de L’Ancienne JLorette Ajout 7.13 Ajout 7.14.1 7.14.R 172 J2012 2012 J03J27 1)C JC/j 1 2...

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Nuisances

...oirs, fonctions et devoirs pour les fins d’application du présent règlement. Immeuble : Signifie et comprend les terrains vagues et les bâtiments. Inspecteur : Désigne le directeur du Service des trav aux publics, le direct...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...en cas de contravention aux dispositions des règlements de zonage, de lotissement et de construction. 1.2 TERRITOIRE ASSUJETTI Le règlement s’applique à l’ensemble du territoire de la municipalité de L’Ancienne -Lorette...

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Zonage

...palité : - en localisant les diverses fonctions urbaines, compte tenu des potentiels et des contraintes du territoire et des besoins de l a populati on actu elle et future; - en consolidant l a structure urbaine existante afin...

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Construction

...nicipalité : · localisant les diverses fonctions urbaines. Compte tenu des potentiels et des contraintes du territoire et des besoins de la popu lation actuelle et future; · consolidant la structure urbaine existante afin d...

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Paix et bon ordre

...session d’alcool, d’être ivre ou sous l’influence d’une drogue, de flâner, de se batt re, de mendier , et ce, sur tout le territoire de la Ville de L’Ancienne -Lorette. Le Service de police de la Ville de Québec ainsi que toute...

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Dérogations mineures

...on mineure ne peut acquérir d’un de ses voisins, sur la base de la valeur portée au rôle d’évaluation, le terrain requis pour lui permettre d’assurer la conformité aux règlements. 2002, R.A.8V.Q. 5, a. 6....

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Édition de mars 2015

...au A et B : Veuillez noter que le\ts pratiques d’équipe ai\tnsi que 50 % des parties du calendri\ter se tiendront sur les terrains de VBAL tandis\t que les autres parties se tiendront sur le territoir\te de la région de Québec. Niveau Atome B : V...

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Demandes de dérogations mineures

...cipal de 5,4 mètres, alors que le minimum prescrit est de 6,1 mètres ) ; • D eux ouvertures à la rue pour un terrain d’une largeur de moins de 25 mètres, soit 15,17 mètres ; • Une ouverture à la rue soit localisée à moins d...

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Édition de juin 2014

...s en milieu résidentiel. Voici donc, quelques consignes de sécurité à respecter selon la réglementation en vigueur sur notre territoire.  Tout d’abord, pour les piscines creusées; l’installation d’une clôture d’une hauteur d’au moins 1,2 m (4’) est o...

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Édition d'été 2023

...versaire de L’Ancienne-Lorette. Depuis le lancement des festivités, le 28 décembre, une foule d’événements ont animé notre territoire. Initiatives lorettaines, conférences historiques, événements sportifs et culturels… il y en a eu pour tous les g...

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Édition mai 2015

... de 27 866 000 $. A) Revenus : Revenus excédentaires 1 192 292 $ Explications des principaux écarts (revenus) Vente de terrain 362 000 $ Droits de mutation 380 000 $ Revenus de taxes 95 000 $ Amendes et pénalités 30 000 $ Collecte sélective...

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Édition de juin 2015

...1 ou visitez le www.lancienne-lorette.org.  Installation de piscine  Vous songez à faire l’installation d’une pis- cine hors-terre ou creusée cet été? Un cer- tificat d’autorisation est requis.  Faites votre demande  en  ligne  dès  maintenant,  au w...

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Édition de septembre 2015

...petits groupes de garderies! Inscription obligatoire une semaine avant l’activité. Places limitées. Exposition  Entre mer et terre! 15 septembre au 4 octobre L’exposition  de  l’artiste  photographe Marc- André  Thibodeau  se  veut  une représentatio...

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Édition d’octobre 2015

... avant l’activité. Clientèle  : 18 mois à 5 ans      Durée : 60 minutes EXPOSITION Du 15 septembre au 4 octobre Entre mer et terre! L’exposition  de  l’artiste  photographe Marc\bAndré Thibodeause veut une représentation contemporaine des lieux et de...

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Édition de novembre 2015

...à des fins d’inspection, de vente ou de réparation d’extincteurs, ni à une quelconque autre fin, dans les résidences de son territoire. La Ville de L’Ancienne-Lorette ne mandate jamais d’individus ou d’entreprises pour la représenter, ni pour faire...