198 résultats pour « urbanism »
-
Documents
Édition de mars 2018
...doivent être reçus avec lettre de présen\ tation au plus tard le 30 avril 2018, à 16 h 30. MEMBRE DU COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME (CCU) Mandat et composition du CCULe CCU est constitué par le conseil municipal en vertu de la Loi sur l’aménagemen...
En savoir plus -
Documents
Édition d’avril 2018
...idisciplinaire (aréna) 418 877-3000 Refuge pour animaux domestiques Les fidèles moustachus 418 840-1000 Comité consultatif d’urbanisme Raymond Baribeau 418 872-3158 Programme 641-AGIR 418 641-2447 Ligne Info-Hélicos 418 641-6097 Se...
En savoir plus -
Documents
Édition de mai 2018
...isitez la section Permis et règlements de notre site Internet, à lancienne-lorette.org , ou communiquez avec le Service de l’urbanisme, au 418 872-9811. BRÛLAGE EN PLEIN AIR DE FEUILLES MORTES OU DE DÉCHETSIl est strictement défendu de faire brûler...
En savoir plus -
Documents
Édition de juin 2018
...visitez la section Permis et règlements de notre site Internet, à lancienne-lorette.org, ou communiquez avec le Service de l’urbanisme, au 418 872-9811. SÉCURITÉ AUTOUR DE LA PISCINE Il est important de faire preuve de prudence et de prendre les mesu...
En savoir plus -
Documents
Édition d’août 2018
...idisciplinaire (aréna) 418 877-3000 Refuge pour animaux domestiques Les fidèles moustachus 418 641-6781 Comité consultatif d’urbanisme Raymond Baribeau 418 872-3158 Programme 641-AGIR 418 641-2447 Ligne Info-Hélicos 418 641-6097 Au...
En savoir plus -
Documents
Édition de septembre 2018
...idisciplinaire (aréna) 418 877-3000 Refuge pour animaux domestiques Les fidèles moustachus 418 641-6781 Comité consultatif d’urbanisme Raymond Baribeau 418 872-3158 Programme 641-AGIR 418 641-2447 Ligne Info-Hélicos 418 641-6097 Au...
En savoir plus -
Documents
Édition de janvier 2017
...$ 1 354 052 $ 55 215 $ • Travaux publics 2 936 010 $ 2 904 960 $ (31 050) $ • Bibliothèque 168 759 $ 172 123 $ 3 364 $ • Urbanisme 18 100 $ 26 870 $ 8 770 $ Total des dépenses 5 296 815 $ 5 432 475 $ 135 660 $ autres qu’incompressibles 2,6...
En savoir plus -
Documents
Édition de février 2017
...18 872-9811 Loisirs Martin Blais418 872-9811 Travaux publics Éric Ferland418 872-8450 Trésorerie Ariane Tremblay418 872-9811 Urbanisme Mathieu Després418 872-9811 Aquagym Élise Marcotte 418 614-1907 Bibliothèque Marie-Victorin Nicole Gauthier418 641-...
En savoir plus -
Documents
Édition de mars 2017
...18 872-9811 Loisirs Martin Blais418 872-9811 Travaux publics Éric Ferland418 872-8450 Trésorerie Ariane Tremblay418 872-9811 Urbanisme Mathieu Després418 872-9811 Aquagym Élise Marcotte 418 614-1907 Bibliothèque Marie-Victorin Nicole Gauthier418 641-...
En savoir plus -
Documents
Édition d’octobre 2015
...77-3000 Refuge pour animaux domestiques Les fidèles moustachus . . . . . . . . .ë0 . . . .418 840-1000 Comité consultatif d’urbanisme. . . . . . . . . ë0. . Jean Bédard . . . . . . . . .ë0 . . . . . .418 872-7689 Autres serv\bces Autres serv\bce...
En savoir plus -
Documents
Édition de janvier 2015
...déchets et recyclage 501 503 $ Contrôle des animaux errants et nuisances 25 000 $ Total travaux publics 2 111 062 $ 7,1 % • Urbanisme 21 100 $ 0,1 % • Loisirs et culture Administration (soutien aux organismes, assistance financière, etc.) 133 694 $...
En savoir plus -
Documents
Édition de décembre 2015
...77-3000 Refuge pour animaux domestiques Les fidèles moustachus . . . . . . . . . . . .®/ .418 840-1000 Comité consultatif d’urbanisme. . . . . . . . . . . Jean ®/Bédard . . . . . . . . . . . .®/ . . .418 872-7689 Autres services Autres services...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...e demande pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 1197, et ce, avant le 25 avril 2023 ,...
En savoir plus -
Documents
Dérogations mineures
...s et les abords de fortes pentes, les bordures de voies ferrées et d’autoroutes, visées par une réglementation d’urbanisme; 5° les dimensions et la superficie des enseignes et de l’affichage; 16-2006 6° les triang...
En savoir plus -
Documents
Construction
...les dispositions prévues à la Loi sur les Cités et Villes (Chap. 19) et à la Loi sur lAménagement et lUrbanisme (Chap. A-19-1); ATTENDU que le Conseil juge opportun dadopter un n ouveau règlement de constructio...
En savoir plus -
Documents
Zonage
...ficie totale du lot, servant au calcul du coefficient d‱occupation du sol. (264 -2016) Comité cons ultatif d ’urbanisme L‱expression «Comité consult atif d ‱urbanisme» désigne le comité co nsultatif d ‱urbanisme de la C...
En savoir plus -
Documents
Édition de janvier 2014
...et recyclage 609 203 $2,2 % Contrôle des animaux errants et nuisances 15 089 $0,1 % Total travaux publics 2 156 720 $7,7 % • Urbanisme 21 596 $0,1 % • Loisirs et culture Administration (soutien aux organismes, assistance financière, etc.) 122 123 $0,...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...e par ce s demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne -lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 -6127, poste 1197, et ce, avant le 13 décembre 2022, à 16...
En savoir plus -
Documents
Édition d'hiver 2023
...5 $ 141 726 $ 13 971 $ Transport 3 944 939 $ 4 412 743 $ 467 804 $ Hygiène du milieu 1 021 830 $ 1 451 056 $ 429 226 $ Urbanisme et développement 585 075 $ 587 808 $ 2 733 $ Loisirs et culture 5 592 393 $ 6 916 200 $ 1 323 807 $ Frais de fi...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 1197, et ce, avant le 28 février 2023 , à...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...e demande pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 1197, et ce, avant le 28 mars 2023 ,...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 380-2023
...ce projet de règlement pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 1197, et ce, avant le 2 5 avril 202 3 , à...
En savoir plus -
Documents
Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
...tout bâtiment occupé ou utilisé aux fins autorisées, et de la manière pr escrite dans les règlements d’urbanisme, sont assujettis, en outre, aux prescriptions particulières des autres règlements municipaux qui s’y ra...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 379-2023
...jet de règlement pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 1197, et ce, avant le 2 5 avril 202 3 ,...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 378-2023
...et de règlement pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 1197, et ce, avant le 2 5 avril 202 3 , à...
En savoir plus