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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024

...e -Hélène Lebl anc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 PLAN D’ACTION À L’ÉGARD DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 202 4 PLAN D’ACTION À L’ÉGARD DES PE...

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Édition de septembre 2014

...3 h 10 Bain pour tous 12 h 00 à 13 h 10 Bain en longueur 12 h 00 à 13 h 10 Bain pour tous 13 h 15 à 15 h 05 Bain pour tous 18 h 45 à 19 h 50 Bain pour tous 18 h 45 à 19 h 50 Bain pour tous 18 h 45 à 19 h 50 Bain pour tous 19 h 00 à 20 h 00 Bain pour...

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Édition d’octobre 2015

...a\b.ca |     JOURNA\b MUNICIP\RA\b DE \bA VI\b\bE DE \b’ANCIENNE-\bORETTE |     OCTOBRE 2015 \R    |     VO\bUME 10\R NUMÉRO 8 Mot  du ma\bre Mot  du ma\bre PAIEMENT JOUR FÉRIÉ Lundi 12 octobre: À l’occasion de l’Action de grâce, les bureaux admin...

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Demandes de dérogations mineures

...de dérogation s mineure s suivante s : - Propriété sise au 1955, rue Notre -Dame , L’Ancienne -Lorette, lot 1 312 384 du cadastre du Québec : Permettre la construction d’une marquise en cour avant du bâtiment principal à des fins d’entr...

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Demandes de dérogations mineures

...nce de 3,6 mètres de la ligne avant de l’emplacement, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage n o V-965 -89 est de de 4,5 mètres . - Propriété sise au 1855, rue Notre-Dame , L’Ancienne- Lorette, lot 4 648 649 du cadastre...

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Demandes de dérogations mineures

...mande s de dérogation mineure suivante s : - Propriété sise au 1253 , rue du Vison, L’Ancienne -Lorette, lot 1 777 32 8 du cadastre du Québec : permettre la construction d’un garage attenant au bâtiment principal avec une marge de recul avan...

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Demandes de dérogations mineures

...el et par visioconférence, statuera sur l es demande s de dérogation s mineure s suivante s : - Propriété sise au 1948, rue du Lanterneau, L’Ancienne -Lorette, lot 2 627 329 du cadastre du Québec : permettre que des appareils liés au fonc...

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Rapport semestriel

...449 471 73 062 TRANSFERTS 652 094 785 403 133 309 AUTRES SERVICES RENDUS 817 079...

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Rapport semestriel

...BUDGET RÉVISÉ BUDGÉTAIRE ÉCARTS EXERCICE 2022 EXERCICE 2022 $ REVENUS TAXES 29 701 530 29 732 683 31 153 COMPENSATIONS TENANT LIEU DE TAXES 376 409...

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Demandes de dérogations mineures

...rmettre l’installation d’une enseigne sur pylône avec les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V - 965 - 89 suivants : • Une enseigne d’une superficie de 18,3 mètres carrés alors que le maximum prescrit est de 10 mètres...

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Édition de novembre 2015

...se résumaient ainsi : • Une augmentation des taxes de 2,9 % par rapport à l’année précédente; • Un surplus budgétaire de 164 856 $; • Notre surplus accumulé au 31 décembre 2014 était de 5 616 287 $; • Notre quote-part d’agglomération était de 14 411...

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Nuisances

...ent sur les nuisances no 56 -2007 2 Ville de L’An cienne -Lorette RÈGLEMENT ADOPTÉ COMMENTAIRES 56 -2007 01/08/ 20 07 Règlement initial abrogeant les règlements nos V-842 -85, V -1175 -97, V -1275 -00 et V -1309 -01...

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Paix et bon ordre

...leurs règlements de modification. Tel qu’amendé par : 165 -2011 2011 -11 -29 263 -2016 2016 -04 -26 314 -2018 2018 -05 -29 317 -2018 2018 -09 -25...

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Demandes de dérogations mineures

...lot 1 777 224 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V -965 -89 suivants : • L’implantation du bâtiment principal avec une marge de recul arrière de 3,77 mètres, alors que le mi...

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Édition de septembre 2015

... avec une immense joie et une grande fierté que j’ai pris part aux festivités du 10 eanniversaire du Festival Lorettain, le 8 août dernier. Une fois de plus, c’était un réel plaisir de vous voir ainsi réunis, dans notre belle ville animée. Je vous r...

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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois

...AREIL DE CHAUFFAGE AU BOIS _____________________________________________ CONSIDÉRANT les articles 4, 19 et 85 de la Loi sur les compétences municipales (R .L.R.Q., chapitre C-47.1); CONSIDÉRANT les articles 369...

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Édition d’août 2015

8 août 2015 Présenté Par Gratuit! lancienne-lorette.orG | 9 h à 16 h Activités pour tous\J 16 h Renée Martel 19 h 30 Jumelles Barabé 20 h 30 Marc Dupré \b ses in\Jvités Éric caire Député De la peltrie www .journ-al.ca |     JOURNAL MU...

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Édition de juin 2015

.../JUILLET \T2015     |     VOLU\T\bE 10 NU\bÉRO 511 Mot  du maire Mot  du maire JOURS FÉRIÉS PAIEMENT 2eversement : Jeudi 28 mai SÉANCES DU CONSEIL Mardi 30 juin, 20 h  Mardi 28 juillet, 20 h AVIS Certaines périodes de bains libres sont réservée...

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Édition mai 2015

... effet de réduire notre dette de 1\b2 M$ dans la dernière année : Dette à la charge des contribuables* 2013 2014 21 159 178 $ 19 972 797 $ *au 31 décembre des années indiquées Notre priorité Pour  nous\b  la  priorité  demeure  donc  de  régle...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...1 1991 -03-26 C-V/D 1, R -A/B 21 Article 7 - 7.1.1 à 7.1.6 Règlement initial + application à 2 zones V-1128 -95 1995 -06-05 R-C/B 1, C -B/B 1, C -A7, R-C/C 1, C -B/A 1, C -B/A 2, C-V/D 1 Article 2.2 ajout de zone...

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Demandes de dérogations mineures

...rette, au 1575, rue Turmel, statuera sur les demandes de dérogation s mineure s suivante s : - Propriété sise au 1 688, rue du Saint-Olivier , L’Ancienne- Lorette, lot 1 31 1 504 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantat...

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AVIS | Calendrier des séances du conseil municipal 2023

...endrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l’année 20 23. Mardi 31 janvier Mardi 11 juillet Mardi 28 février Mardi 29 août Mardi 28 mars Mardi 26 septembre Mardi 25 avril Mardi 24 octobre Mardi 30 mai Mardi...

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AVIS | Adoption du budget 2023

...élène Leblanc -Bourque Greffière de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811

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Demandes de dérogations mineures

...nce de 1,2 mètre de la ligne avant de terrain, alors que l e minimum prescrit par le Règlement de zonage n o V-965 -89 est de 4,5 mètres ; - Propriété sise au 19 25, rue Saint -Jean -Baptiste , L’Ancienne -Lorette, lot 1 311 216 du c...

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Demandes de dérogations mineures

...du cadastre du Québec : p ermettre une aire de stationnement et une ouverture à la rue d’une largeur de 8,4 mètres pour une habitation unifamiliale, alors que le maximum prescrit par le Règlement de zonage n o V - 96...