307 résultats pour « Cour »

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Prévention des incendies

...ent d'hébergement temporaire : bâtiment ou pa rtie de bâtiment où sont offerts des services d'hébergement de courte durée à une clientèle de passage. Central e d'alarme : endroit destiné à recevoir une alarme d'incendi...

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Comité consultatif d'urbanisme

...re remboursés, sur présentation au trésorier de pièces justificatives approprié es, de dépenses raisonnables encourues dans l’exercice de leurs fonctions; ARTICLE 8. Le Conseil nomme, par résolution, après recommandation...

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Lotissement

...s la planification physique d'une municipalité. L'artère reçoit ou répartit la circulation faisant de longs parcours dans la municipalité et assume les déplacements de transit en provenance de I'extérieur de la municipalité. B)...

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Édition d'hiver 2023

...célébrer avec nous le lancement des festivités le 28 décembre dernier, et des dizaines d’activités vous attendent au cours des prochains mois. Je vous invite à consulter le 350ans.org pour tous les détails. 350 ans de cœur et d’auda...

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AVIS | Plan d'action pour les personnes en situation de handicap 2023

...à l’intégration des personnes en situation de handicap. Il vise également à décrire les mesures prises au cours de l’année qui se termine (2022) et les mesures envisag ées pour l ’année qui débute (202 3) en vue...

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Demandes de dérogations mineures

...Clément , L’Ancienne - Lorette, lot 1 777 096 du cadastre du Québec : p ermettre l’implantation d’une clôture en cour arrière d’une hauteur de 2,44 mètres, alors que le maximum prescrit par le Règlement de zonage n o V - 965 - 89...

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Demandes de dérogations mineures

...efficient d’occupation au sol de 0,23, alors que le minimum prescrit est de 0,25 ; • Un pourcentage de cour arrière de 15 %, alors que le minimum prescrit est de 20 %. Les modalités de consultations publiques sont prévue...

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Demandes de dérogations mineures

...ment de zonage n o V - 965 - 89 suivants : • L’aménagement de deux aires de stationnement dans la cour avant au lieu des cours latérales et arrière ; • Un ratio de 0,6 case de stationnement par logement...

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AVIS | Règlement 380-2023

...i 2 5 avril 20 2 3 , à 1 9 h 30 à l’hôtel de ville de L’Ancienne - Lorette, au 1575, rue Turmel . Qu’au cours de cette assemblée publique, le maire ou une personne désignée par lui, expliquera le projet de R èglement n o...

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Demandes de dérogations mineures

...uperficie de 42 mètres carrés alors que le maximum prescrit est de 40 mètres carrés; • L’implantation du garage isolé en cour avant alors que cela est prohibé . - Propriété sise au 6515, boulevard Wilfrid -Hamel , L’Ancienne -Lorette, lot 1...

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Paix et bon ordre

...n centre commercial, un édifice sportif, une bibliothèque, un lieu de culte, une institu tion scolaire, une cour d’école, un stationnement commercial, un parc, un jardin public; Rue : une rue, une ruelle, un chemin, un trottoir...

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Demandes de dérogations mineures

...chette , L’Ancienne -Lorette, lot 1 777 355 du cadastre du Québec : permettre la construction d’une galerie couverte en cour avant secondaire à une distance de 3,6 mètres de la ligne avant de l’emplacement, alors que le minimum prescrit par le...

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 367-2022

...non prévue au règlement et annulation du solde résiduaire fasse l’objet d’un scrutin référendaire en acheminant un courriel à l’adresse suivante : greffe@lancienne -lorette.org . S i vous n’avez pas accès à un réseau I nterne...

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Édition de juin 2014

...lamation que nous faisons à l’agglomération (3 M$ annuellement de rédu\btion de quote-part), une \bause qui sera défendue en Cour supérieure  du  Québe\b. Parallèlement à \bela, nous travaillons sur diverses avenues, dont : • une révision de notre r...

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Édition d’août 2014

...ir e  p arv e nir   le ur  c urric ulu m  v it a e à  l’a dre sse  c i- d esso us to ut  e n m entio nnant le  n om  d u c oncours , a va nt le  1 0 a out 2 014. S im on A ngers ,  R esp onsa ble  d es p la te aux e t d es o rg anis m es c o m munaut...

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Édition de mai 2014

...ptoir  de  prêt  et peut commencer ses lectures. Après avoir complété 5 et 10 lectures, il reçoit une  récompense  pour  l’encourager  à  continuer.  À  la  15 electure,  on  lui  offre une lampe frontale à l’effigie du club Crock-livres et le 13 ao...

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Édition de septembre 2014

..., l’arrondissement de La Haute-St-Charles et le quartier de l’Aéroport de la ville de Québec, ainsi que les municipalités de Courcelette, Shannon et Saint-Gabriel-de-Valcartier. INSCRIPTION Inscription dès maintenant pour les catégories U05 à U18, se...

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Édition d’octobre 2014

...bres  sont  réservées  aux citoyens de L’Ancienne-Lorette.  Détails en page 14.  MOT D\b MAIRE Madame, Monsieur,  Au cours des dernières semaines, vous avez été nombreux à répondre à notre invitation à participer  à  une  consultation  sur ...

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Édition d’avril 2014

...les non-résidents. CONFIRMATION D’INSCRIPTION Une confir mation  d’inscription  vous  sera  retournée  par  la  poste  ou par courrier  électronique  au  cours  du  mois  de  juin. Vérifiez  bien  la  confirmation  reçue  afin que les  informations  qui ...

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Édition de novembre 2014

...ns  libres  sont  réservées  aux citoyens de L’Ancienne-Lorette.  Détails en page 14.  MOT D\b MAIRE Madame, Monsieur,  Au cours des dernières semaines, vous avez été nombreux à répondre à notre invitation à participer  à  une  consultation  sur  v...

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Édition de mars 2014

...ions aux ateliers artistiques doivent se faire à la Maison de la cultu\4re en téléphonant au 418 877-3517 ou en écrivant par courriel à mcal@videotron.ca Maison \be la culture \o\be L’Ancienne-Lorette Inscription obligatoire. Gratuit. Matériel fourn...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 368-2022

...0 22, à 19 h30 à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette situé au 1575, rue Turmel et par visioconférence . Qu’au cours de cette assemblée publique, le maire ou une personne désignée par lui, expliquera le projet de règle...

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 366-2022

...éfection de diverses rues et un emprunt de 5 400 000 $. fasse l’objet d’un scrutin référendaire en acheminant un courriel à l’adresse suivante : greffe@lancienne -lorette.org . S i vous n’avez pas accès à un réseau I nternet...

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 365-2022

...ogramme d’infrastructures municipales d’eau (PRIMEAU ) fasse l’objet d’un scrutin référendaire en acheminant un courriel à l’adresse suivante : greffe@lancienne -lorette.org . S i vous n’avez pas accès à un réseau I nternet...

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Édition de février 2014

...ra servi. Bienvenue à tous! Ascenseur disponible près du stationnement des handicapés. Pour  information  :  Claire  G.  de  Courval  :  418  872-8589  /  Richard  Dufour  : 418 871-0766. ACTIVITÉS À VENIR : 6 février : Souper « carnavalesque » inter...