195 résultats pour « Urbanisme »
-
Documents
AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023
...le plan et le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 peut être consulté via le Service du greffe et le Service de l’urbanisme, à l'hôtel de ville, au 1575, rue Turmel, L’Ancienne - Lorette, durant les jours et les heures normales de bureau...
En savoir plus -
Documents
Édition de printemps 2023
...is le plus tôt possible afin d’éviter des délais pouvant survenir en raison du nombre accru de demandes au Service de l’urbanisme en période estivale. Grand ménage printanier : restez informés ! Le printemps est propice au nettoyage et au g...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 1197, et ce, avant le 30 mai 2023 , à 1...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 379-2023
...le plan et le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 peut être consulté via le Service du greffe et le Service de l’urbanisme, à l'hôtel de ville, au 1575, rue Turmel, L’Ancienne - Lorette, durant les jours et les heures normales de burea...
En savoir plus -
Documents
Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
...tout bâtiment occupé ou utilisé aux fins autorisées, et de la manière pr escrite dans les règlements d’urbanisme, sont assujettis, en outre, aux prescriptions particulières des autres règlements municipaux qui s’y ra...
En savoir plus -
Documents
Zonage
...ficie totale du lot, servant au calcul du coefficient d‱occupation du sol. (264 -2016) Comité cons ultatif d ’urbanisme L‱expression «Comité consult atif d ‱urbanisme» désigne le comité co nsultatif d ‱urbanisme de la C...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...ce tte demande pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 1197, et ce, avant le 29 novembre 20...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...e par ce s demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne -lorette.org , ou par téléphone, au 41 8 641-6127, poste 1197, et ce, avant le 27 septembre 2022, à 16...
En savoir plus -
Documents
Édition de janvier 2014
...et recyclage 609 203 $2,2 % Contrôle des animaux errants et nuisances 15 089 $0,1 % Total travaux publics 2 156 720 $7,7 % • Urbanisme 21 596 $0,1 % • Loisirs et culture Administration (soutien aux organismes, assistance financière, etc.) 122 123 $0,...
En savoir plus -
Documents
Édition de février 2014
...ux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 418 840-1000 Comité consultatif d’urbanisme . . . . . . . . . . . Jean Bédard . . . . . . . . . . . . . . .418 872-7689 Autres services Autres services Di...
En savoir plus -
Documents
Édition d’avril 2014
...15 juin 2014 Programmation des loisirs Programmation des loisirs Printemps 2014 ACTIVITÉS aquatiques (suite) Service d’urbanisme Service d’urbanisme GARAGES ET ABRIS D’AUTO TEMPORAIRES… IL EST TEMPS DE LES RANGER! La saison hivernale étan...
En savoir plus -
Documents
Édition de mai 2014
...PTER DE SEPTEMBRE 2014, LES PÉRIODES DE BAIN LIBRE SERONT RÉSERVÉES AUX RÉSIDENTS DE L’ANCIENNE-LORETTE RAPPEL Le Service d’urbanisme vous rappelle que vous pouvez faire votre demande de certificat d’autorisation en ligne pour l’installation ...
En savoir plus -
Documents
Édition de juin 2014
... du Québe\b. Parallèlement à \bela, nous travaillons sur diverses avenues, dont : • une révision de notre réglementation d’urbanisme, en vue de permettre de la re\bonstru\btion densifiée, dans le respe\bt de l’harmonie ave\b le bâti a\btuel; • une ...
En savoir plus -
Documents
Édition de septembre 2014
..., en laissant un message à M eClaude Deschênes, greffier, ou à M. Jean-Sébastien Bussière, directeur du Service d’urbanisme. JOURNALIER/JOURNALIÈRE FONCTIONS La personne titulaire de ce poste effectue divers travaux manuels d...
En savoir plus -
Documents
Édition d’octobre 2014
...| NOVEMBRE 2014 | V\RO\bUME 9 NUMÉRO 9\b5 Service des travaux publics Service des travaux publics Service d’urbanisme Service d’urbanisme AVIS PUBLIC DEMANDES DE DÉROGATION MINEURE AV IS P U B LIC est, par les présentes, donné...
En savoir plus -
Documents
Édition de novembre 2014
...| NOVEMBRE 2014 | V\RO\bUME 9 NUMÉRO 9\b5 Service des travaux publics Service des travaux publics Service d’urbanisme Service d’urbanisme AVIS PUBLIC DEMANDES DE DÉROGATION MINEURE AV IS P U B LIC est, par les présentes, donné : Q...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Demande d’approbation référendaire – Règlement 368-2022 modifiant le règlement de zonage V-965-89
...368- 2022 modifiant le Règlement de zonage n o V -965 - 89 peut être consulté via le Service du greffe et le Service de l’urbanisme, à l'hôtel de ville, au 1575, rue Turmel, L’Ancienne- Lorette, durant les jours et les heures normales de bureau....
En savoir plus -
Documents
AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 368-2022
...e règlement pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent par courriel , à l’adresse urbanisme@lancienne -lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 -6127, poste 1197, et ce, avant le 26 avril 2022 , à 16 h...
En savoir plus -
Documents
Rapport semestriel
...GIÈNE DU MILIEU 1 021 830 1 121 091 99 261 URBANISME ET DÉVELOPPEMENT 585 075 519 625 (65 450)...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...mande s pour ra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 1197, et ce, avant le 25 octob re 2022...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 362-2021
...o 362 -2021 modifiant le règlement n o V-613 abrogeant le règlement no V-492 et constituant le comité consultatif d’urbanisme (CCU) . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation a...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023
...jet de règlement pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne -lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 -6127, poste 1197, et ce, avant le 30 janvier 20...
En savoir plus -
Documents
Rapport semestriel
...GIÈNE DU MILIEU 1 021 830 969 453 (52 377) URBANISME ET DÉVELOPPEMENT 585 075 567 126 (17 949)...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...ces demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne -lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 -6127, poste 1197, et ce, avant le 11 aout 2022 , à 1...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...e par ce s demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne -lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 -6127, poste 1197, et ce, avant le 12 juillet 2022, à 16 h...
En savoir plus