236 résultats pour « don »

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de sa séance extra ordinaire qui aura lieu le jeudi 11 aout 202 2 à...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de s a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 12 juillet 202 2 à 19 h 30...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de s a séance ordinaire qui se tiendra le mardi 31 mai 202 2 à 19 h 30 à...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION MINEURE AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de s a séance ordinaire qui se tiendra le mardi 2 9 mars 202 2 à 19 h 30 à l...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne- Lorette, lors de s a séance ordinaire qui se tiendra le mardi 25 janvier 202 2 à 19 h...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de s a séance ordinaire qui aura lieu le mardi...

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Nuisances

...r le 17 juillet 2020 MISE EN GARDE : La présente codification n’a pas la valeur d’un texte officie l. Il faut donc se référer aux règlements originaux et à leurs règlements de modification. Tel qu’amendé par :...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...ur le 25 janvier 202 2 MISE EN GARDE : La présente codification n’a pas la valeur d’un texte officiel. Il faut donc se référer aux règlements originaux et à leurs règlements de modification. Tel qu’amendé par :...

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AVIS | Calendrier des séances du conseil municipal 2023

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire tenue le 29 novembre 2022 , le conseil municipal a établi le ca...

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AVIS | Adoption du plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2022

AVIS PUBLIC PLAN D ’ACTION À L ’ÉGARD DES PERSONNES HANDICAPÉES AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette, lors de sa séance ordinaire qui aura lieu le mardi 13 décembre 2022 à 1 9 h...

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Paix et bon ordre

...jour le 24 juillet 2020 MISE EN GARDE : La présente codification n’a pas la valeur d’un te xte officiel. Il faut donc se référer aux règlements originaux et à leurs règlements de modification. Tel qu’amendé par : 165 -2011...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...objectifs et critères qu’il détermine; CONSIDÉRANT qu’un avis de motion du présent règlement a été préalablement donné lors de la séance tenue par le c onseil municipal le 5 mars 1991; CONSIDÉRANT que le conseil a tenu une a...

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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

...chiens et son règlement d ’application ; CONSIDÉRANT qu’un avis de motion du prés ent règlement a été préalablement donné lors de la séance tenue par le co ns eil municipal le 26 mai 2020 ; EN CONSÉQUENC E Le conseil municipal...

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Édition de février 2014

...e près de chez vous! Petits et grands y trouveront assurément leur compte pour venir se dégourdir avec nous.  Nous vous attendons donc en grand nombre pour ce week-end où l’effervescence hivernale sera à l’honneur au parc de la Rivière. Au plaisir! L...

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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois

...(R .L.R.Q., chapitre C -19); EN CONSÉQUENCE Le conseil municipal de la Ville de L'Ancienne -Lorette ordonne et statue par le présent règlement ainsi qu’il suit, à savoir : ARTICLE 1 : Le présent règlement s’appliq...

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Dérogations mineures

...ur le 27 juillet 2020 MISE EN GARDE : La présente codification n’a pas la valeur d’un texte officiel. Il faut donc se référer aux règlements originaux et à leurs règlements de modification....

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Construction

...À jour le 18 novembre 2014 MISE EN GARDE : La présente codification n’a pas la valeur d’un texte officiel. Il faut donc se référer aux règlements or iginaux et à leurs règlements de modification. Règlement de construction n° V-964...

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Zonage

...À jour le 10 juin 2021 MISE EN GARDE : La présente codification n‱a pas la valeur d‱un texte officiel. Il faut donc se référer aux règlements originaux et à leurs règlements de modification. Tel qu‱amendé par : V-965.1 -89 V-...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de s a séance ordinaire qui aura lieu le m...

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AVIS | Dépôt du rôle d’évaluation 2022

AVIS PUBLIC Dépôt du rôle de perception AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par l a soussigné e, trésorière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, que le rôle général de perception des taxes municipales pour l’année 20 22 a été...

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AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle

...278 de la Loi , chaque municipalité peut désormais prévoir les règles régissant la passation de ses contrats dont le montant de la dépense est de 25 000 $ et plus, mais inférieur au seuil obligeant l'appel d'offres publi cs,...

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AVIS | Règlement 371-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 juin 2022 , le conseil municipal a adopté le...

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Édition de mars 2014

...Rigoletto en compagnie du jeune Téo et de son chimpanzé Pépito. Vous rencontrerez  une  pa- noplie de personnages loufoques  dont  Mme Irma,  la  célèbre  spa- ghettinologue!  Fous rires  garantis!  Avec Marie-Stella. Clientèle :   4 à 12 ans Durée :...

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Édition d’avril 2014

...kinball, deck hockey, jeux compétitifs, athlétisme, périodes de baignade, etc. PLEIN AIR : chasse au trésor, grands jeux, randonnées, olympiades, etc. SORTIES ET ACTIVITÉS SPÉCIALES :  les jeunes effectueront une sortie par semaine qui sera adaptée ...