351 résultats pour « Service »

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Zonage

...l a structure urbaine existante afin de rationaliser les dépenses publiques; - en assurant une utilisation optimale des services publics par le contrôle des densités de peuplement et de l ‱utilisation du sol; - en assu rant la qualité...

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AVIS | Règlement 386-2023

...5 -2013 . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau....

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...gration architecturale ainsi que les documents explicatifs s’y rattachant sont déposés en trois (3) exemplaires au Service de l’urbanisme. 3.2 Le directeur du Service de l’urbanisme ou son mandataire, le cas échéant, pe...

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Démolition d'immeubles

...CCU avant d’être transmise au Comité. 4.5. Personnes-ressources Le directeur ou le directeur adjoint du Service de l’urbanisme agissent comme personnes-ressources auprès du Comité. Lorsque requis, le Comité peut s’a...

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AVIS | Règlement 383-2023

...tionnement . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières de bureau....

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Édition d'automne 2023

...rsaire : la fête continue! Laissez votre empreinte dans la capsule temporelle 5 3 jours de festivités mémorables ! Le Service des travaux publics vous ouvre ses portes! Samedi 14 octobre 8 L’édition du 350 e du Festival Lorettain Déta...

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AVIS | Règlement 384-2023

...tilisables . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau....

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Rapport semestriel

...TRANSFERTS 874 873 1 077 354 202 481 AUTRES SERVICES RENDUS 840 056 914 349 74 293 IMPOSITION DE...

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AVIS | Règlement 385-2022

...373 -2022 . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau....

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AVIS | Calendrier des séances du conseil 2024

...rette et seront d iffusées en temps réel sur le site intern et de la Ville via la plateforme YouTube . Service du greffe Nov embre 202 3

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Budget 2024

...% ❖ Hausse considérable de la quote -part d’agglomération de 8,6 % ❖ Hausse soutenue des coûts des travaux et des biens et services ❖ Essence, transport, matières résiduelles, réfection de rues et immeubles 4 Depuis 2020 : ❖ Diminution de 50 % de...

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Programme quinquennal d'immobilisations 2024 à 2028

...rastructures Bâtiment - bibliothèque TOTAL Informatique TOTAL FINANCEMENTS Activités de fonctionnement Règlements d'emprunt Service de la trésorerie Page 1 de 1

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023

...nt lues telles que formulées lors de cette séance . Ce projet de règlement est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’A ncienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau....

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AVIS | Règlement 379-2023

...er quelles sont les personnes habiles à voter ayant le droit de signer une demande peuvent être obtenu s au Service du greffe , aux heures normales de bureau . Consultation et information sur le second projet de règle ment n o...

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Édition d'hiver 2024

...combinées à un contrôle rigoureux des dépenses d’opération, nous permettent de contrer l’inflation sans couper les services et de maintenir le compte de taxes le plus bas possible. C’est ainsi que malgré une inflation de 5,6 % et une...

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AVIS | Règlement 388-2023

...377 -2022 . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel d e ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau....

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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024

...population compte approximativement 1 7 000 habitants 1 et son personnel est composé d’environ 140 employés. Les services personnalisés rendus directement aux citoyens et qui sont de la compétence de la Ville sont des services de proximi...

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Édition de décembre 2017

...de la même famille). Modes de paiement acceptés : débit, argent comptant et chèque. INFORMATION Aquagym Élise Marcotte Service des loisirs 418 614-1907 418 872-9811 loisirs@lancienne-lorette.org www.journal-local.ca | JOURNAL MUNICIPAL D...

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Rapport semestriel

...874 873 876 462 1 589 AUTRES SERVICES RENDUS 840 056 - 840 056 936 875...

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Présentation du rapport financier 2023

...t comme suit: « La municipalité n’a pas comptabilisé de passif au titre des obligations liées à la mise hors service d’immobilisations à l’état de la situation financière au 31 décembre 2023 tel qu’exigé par le chapit...

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Sommaire du rapport financier 2023

...pensations tenant lieu de taxes 13 449  498 425  719 445  969 Quotes- parts 14 Transferts 15 874  873 742  866 2 044  217 Services rendus 16 840  056 968  640 784  084 Imposition de droits, amendes etpénalit és,revenus de placements de portefeui...

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AVIS | Règlement 387-2023

...ces naturels . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau....

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AVIS | Règlement 390-2024

...ions seront lues telles que formulées lors de cette séance . Ce projet de règlement est disponible pour consultation au service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’A ncienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait...

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Demandes de dérogations mineures

...ctuons les réparations/entretiens/conversions de ce type de véhicules au propane. L’installation viendra bonifier l’offre de services pour ce type de clientèle pour laquelle nous sommes en voie d’obtenir la certification puisqu’ils pourront par le fa...

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AVIS | Règlement 380-2023

...lement n o 3 80 - 202 3 modifiant le plan et le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 peut être consulté via le Service du greffe et le Service de l’urbanisme, à l'hôtel de ville, au 1575, rue Turmel, L’Ancienne - Lorette, durant les...