246 résultats pour « 8 »

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Prévention des incendies

...de type familial au sens de la Loi sur les services de sa nté et les services sociaux (L.R.Q, chapitre, 8 -4.2). Maison de chambres et de pension avec supervision : maison de chambres et de pension située da...

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Comité consultatif d'urbanisme

...ux et à leurs règlements de modification. Tel qu’amendé par : RÈGLEMENT ADOPTÉ COMMENTAIRES V-613 1982 -03 -15 L’article 10 du règlement V -613 modifié afin de remplacer les mots quatre (4) membres par les mots...

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Édition de février 2015

...s neiges 14 et 15 février 2015 Une tempête d’activités pour toute la famille! Information : www.lancienne-lorette.org • 418 872-9811 www.journ-al.ca | JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE | FÉVRIER 2015 | VOLUME 10...

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Édition d'hiver 2023

Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette • Volume 18 • Numéro 1 • Hiver 2023 2 Mot du conseil 3-8-12 Nouveau! Rubrique des conseillers 11 Activités de la Semaine de relâche 16 Calendrier des collectes 2023 Loretta...

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AVIS | Règlement 376-2022

...licable aux transferts dont la base d’imposition excède 500 000 $ en remplacement du Règlement n o 315 -2018 . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Servic...

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AVIS | Règlement 377-2022

...Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811

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AVIS | Plan d'action pour les personnes en situation de handicap 2023

...e -Hélène Lebl anc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811

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Demandes de dérogations mineures

...conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de s a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 28 février 202 3 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville de L’Ancienne - Lorette , au 1575, rue Turmel, statue...

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Demandes de dérogations mineures

...conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 28 mars 202 3 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville de L’Ancienne - Lorette , situé au 1575, rue Turmel, statuera...

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Édition de janvier 2015

...lités suivantes : • Indexation des dépenses de fonctionnement sous notre contrôle (excluant la facture d’agglomération) de 1,8 %, en lien avec l’IPC de la région. • Réduction des paiements de transfert du gouvernement du Québec (taxes municipales sur...

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AVIS | Assemblée publique de consultation - PPCMOI

...icipal a adopté le projet de résolution n o 134 -23. Qu’une assemblée publique de consultation aura lieu le jeudi 8 juin 2023, à 1 6h à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette, situé au 1575, rue Turmel . Qu’au cours de cette...

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AVIS | Règlement 379-2023

1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 3 79 - 202 3 - MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89...

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Édition de décembre 2016

...à 21 h 45 Bain en longueur 20 h 35 à 21 h 35 Bain en longueur (piscine seulement) 20 h 10 à 21 h 20 Bain en longueur 5 au 18 décembre 2016 Lundi MardiMercredi JeudiVendredi SamediDimanche 9 h 30 à 10 h 35 Bain multigénérationnel 9 h 30 à 10 h 35...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023

...DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 379 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux personne...

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Édition de novembre 2016

...M$; • Notre exercice financier 2015 s’est terminé avec un surplus de 122 912 $, ce qui porte notre surplus accumulé à 5 228 399 $; • Notre dette à la charge des contribuables a été réduite de 1 219 601 $ et était de 18 753 196 $ au 31 décembre...

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Édition de printemps 2023

Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette • Volume 18 • Numéro 2 • Printemps 2023 2 Mot du conseil 5 Vivart - 5 e Rendez- vous artistique de L'Ancienne-Lorette 5-6 Rubrique des conseillers 12 Sécurité routière Lorettain Le Printemp...

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Demandes de dérogations mineures

...1 779 619 du cadastre du Québec . P ermettre les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V - 965 - 89 suivants : • La construction d’un abri d’auto situé à 0,3 mètre de la limite latérale de terrain, alors que le...

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Édition d’août 2016

...l de septembre sera reportée au jeudi 29 septembre, à 20 h. Inscription du 3 août au 2 septembre pour les résidents et du 18 août au 2 septembre pour les non-résidents. DOSSIER LOISIRS OBLIGATOIRE. Détails en page 16AVIS IMPORTANT FERMETURE DE...

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Édition de printemps 2022

...souhaite un printemps aussi heureux qu’ensoleillé ! Cordiales salutations, Gaétan Pageau, Maire MAIRE Gaétan Pageau 418 877-4378 | maire@lancienne-lorette.org DISTRICT 1 – SAINT-JACQUES Josée Ossio 418 914-4684 | jossio@lancienne-lorette....

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Édition de juin 2016

...CIENNE-LORETTE |     JUIN/JUILLET \T201\b     |     VOLUM\TE 11 NUMÉRO 5 13 PROCHAINES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Mardi 28 j\bin, 20 h Hôtel de ville Mardi 26 j\billet, 20 h Hôtel de ville JOURS FÉRIÉS Vendredi 24 j\bin et vendredi 1 er j\bille...

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Édition d’hiver 2022

...Activités hivernaleshivernales lancienne-lorette.org | Dossier Citoyen | Infolettre | | Restez informé ! 12 8 4 Votre nouveau conseil municipalVotre nouveau conseil municipal Les membres du nouveau conseil municipal, qui compte...