360 résultats pour « Mar »

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Édition d'automne 2023

...rette • Volume 18 • Numéro 4 • Automne 2023 2 Mot du conseil 5 et 16 Rubrique des conseillers 7 Agriculture urbaine 9 Marché de Noël : Appel de candidatures Lorettain Le Cherche et trouve du 350 e Retrouvez-le à l'intérieur! lancien...

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AVIS | Règlement 382-2022

...ienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 2 juin 202 3 Me Marie -Hé lène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3...

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AVIS | Règlement 381-2023

...orette pendant l es heures régulières d e bureau. Fait à L’Ancie nne -Lorette, ce 2 juin 202 3 Me Marie -Hé lène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec)...

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Demandes de dérogations mineures

...Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 24 octobre 202 3 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville , situé au 1575, rue Turmel, statuera sur l es dema...

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AVIS | Règlement 384-2023

...Lorette pendant le s heures régulières d e bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 27 sept embre 202 3 Me Marie -Hé lène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3...

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Demandes de dérogations mineures

...Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 28 novembre 202 3 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville , situé au 1575, rue Turmel, statuera sur l a dem...

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AVIS | Adoption du budget 2024

...l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, qu ’elle convo que une séance extra ordinaire le mardi 12 décembre 20 23, à 19h, à l’hôtel de ville, sis au 1575, rue Turmel à L’Ancienne -Lorette, afin q...

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Lotissement

...R ÈGLEMENT DE LOTISSEM ENT Codification administrative du règlement n o V-963 -89 À jour le 25 mars 2020 MISE EN GARDE : La présente codification n’a pas la valeur d’un texte officiel. Il faut donc se référe...

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Demandes de dérogations mineures

...Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 29 ao û t 202 3 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville , situé au 1575, rue Turmel, statuera sur l a deman...

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Édition d'hiver 2024

...seil municipal Assistez aux séances du conseil municipal à l’hôtel de ville ou sur YouTube, en direct ou en différé. • Mardi 30 janvier 2024, 19 h 30 • Mardi 27 février 2024, 19 h 30 • Mardi 26 mars 2024, 19 h 30 • Mardi 30 avril 2024,...

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Présentation du rapport financier 2023

...t, machinerie lourde et outillage (balai mécanique et autres) Véhicules (véhicule électrique) Terrains (parcelle projet Jean Marchand) 2 835 448 $ 127 935 $ 303 099 $ 471 704 $ 83 667 $ 5 249 $ Total 3 827 102 $ Paiements comptant d’immobilisation...

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Comité consultatif d'urbanisme

...rmément à la Loi; FAIT ET PASSE EN LA VILLE DE L’ANCIENNE_LORETTE’ CE 21 IEME JOUR DU MOIS DE JUILLET 1980. (Marcel Pageau ) __________________ Marcel Pageau, Maire (Gabriel Michaud) _______________________ ME Ga...

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Édition de printemps 2024

...le de L’Ancienne-Lorette Chères Lorettaines, Chers Lorettains, L’arrivée du printemps après un hiver assez particulier marque le retour aux activités estivales extérieures qui permettent de socialiser, de bouger, de faire des découvertes…...

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Demandes de dérogations mineures

...Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 30 avril 202 4 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville , situé au 1575, rue Turmel, statuera sur les dema...

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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

...ette, ce 30 juin 2020 . _______ __ _____________________ _____ ___________ _____________ SYLVIE PAPILLON Me Marie -Hélène Savard, av ocate Ma ire suppl éant Gr effi ère p ar intérim 15 Cer tificat Avis de moti on 26...

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Paix et bon ordre

...n le fait pour quiconque de porter elle -même, ou de transporter avec elle des objets, des effets ou des marchandises, avec l’intention d e les vendre, de les louer ou de les exhiber ou le fait d’offrir à un consommateur...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...nstallation et la construction de serres, de vérandas, de porches, de fenêtre s en baie, de fenêtres -serre, de marquises ainsi que d e toute s constructions fermées rattachées aux bâtiments visés par le présent article.  (354 -202...

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Nuisances

...in doit être nivelée de façon à être sécuritaire pour les personnes et les choses. La surface du terr ain doit se marier avec le terrain voisin de façon à assurer une continuité dans l’apparence et dans les for mes. ARTI...

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Dérogations mineures

...ux et à leurs règlements de modification. Règlement refondu en vigueur le 7 mars 2005 Tel qu’amendé par : RÈGLEMENT ADOPTÉ COMMENTAIRES 16 -2006 2006 -05 -09 VERSION ADM . MODIFIÉE...

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Demandes de dérogations mineures

...né : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 28 mai 202 4 à 1 9 h 30 à l’hôtel de ville , situé au 1575, rue Turmel, statuera sur les demandes de dérogatio...

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Demandes de dérogations mineures

...e conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de s a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 29 novembre 202 2 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville de L’Ancienne - Lorette , au 1575, rue Turmel, statu...

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Demandes de dérogations mineures

..., donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne- Lorette, lors de s a séance ordinaire qui se tiendra le mardi 25 janvier 202 2 à 19 h 30 à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette , au 1575, rue Turmel et par visioconférence,...

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Demandes de dérogations mineures

..., donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de s a séance ordinaire qui se tiendra le mardi 31 mai 202 2 à 19 h 30 à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette , au 1575, rue Turmel, statuera sur l es demande...

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Demandes de dérogations mineures

..., donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de s a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 12 juillet 202 2 à 19 h 30 à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette , au 1575, rue Turmel, statuera sur l es dema...

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AVIS | Règlement 387-2023

...Ancienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 28 mai 202 4 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffière de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5...