339 résultats pour « Mar »

Documents

AVIS | Demande d'approbation référendaire – PPCMOI

...tte au cours des heures régulières de bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 1er jui n 202 3 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffière 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 87...

Documents

AVIS | Règlement 381-2023

...orette pendant l es heures régulières d e bureau. Fait à L’Ancie nne -Lorette, ce 2 juin 202 3 Me Marie -Hé lène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec)...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 25 avril 202 3 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville de L’Ancienne - Lorette , situé au 1575, rue Turmel, st...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 30 mai 202 3 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville de L’Ancienne - Lorette , situé au 1575, rue Turmel, stat...

Documents

Édition de printemps 2023

...ttain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette Chères Lorettaines, Chers Lorettains, L’arrivée du printemps marque la multiplication des activités soulignant notre 350 e anniversaire de fondation ! Une programmation riche et di...

Documents

AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023

...Lorette, durant les jours et les heures normales de bureau. Fait à L’Ancienne - Lorette, ce 1 er mai 202 3 Me Marie - Hélène Leblanc Bourque Greffière Conditions de validité d’une demande de scrutin Les personnes habiles...

Documents

AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023

...ette, durant les jours et les heures normales de bureau. Fait à L’Ancienne - Lorette, ce 1 er mai 202 3 Me Marie - Hélène Leblanc Bourque Greffière

Documents

Budget 2023

...Règlements d'emprunt -$ -$ -$ -$ -$ Total 5 419 775 $ 10 868 803 $ 6 262 000 $ 4 908 092 $ 5 473 680 $ 21 1erversement 3 mars 2eversement 4 mai 3eversement 13 juillet 4eversement 28 septembre • Envoi des comptes de taxes : 1 er février Dates...

Documents

AVIS | Règlement 378-2023

...donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de la séance ordinaire tenue le 2 8 mars 202 3 , a adopté le projet de r èglement suivant : Règlement n o 3 78 - 202 3 relatif à la démolition...

Documents

AVIS | Règlement 379-2023

...Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de la séance ordinaire ayant eu lieu le 2 8 mars 202 3 , a adopté le projet de r èglement suivant : Règlement n o 3 79 - 202 3 modifiant le plan et le...

Documents

AVIS | Règlement 380-2023

...Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de la séance ordinaire ayant eu lieu le 2 8 mars 202 3 , a adopté le projet de r èglement suivant : Règlement n o 3 80 - 202 3 modifiant le plan et le...

Documents

AVIS | Adoption du budget 2024

...l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, qu ’elle convo que une séance extra ordinaire le mardi 12 décembre 20 23, à 19h, à l’hôtel de ville, sis au 1575, rue Turmel à L’Ancienne -Lorette, afin q...

Documents

Démolition d'immeubles

...utorisation de démolition. CONSIDÉRANT qu’un avis de motion de ce règlement a été donné à la séance du 28 mars 2023 et que celui-ci a été présenté et déposé à la même séance; CONSIDÉRANT que le projet Règlement n o 378-202...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...né : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 30 janvier 202 4 à 1 9 h 30 à l’hôtel de ville , situé au 1575, rue Turmel, statuera sur les demandes de dérog...

Documents

Zonage

...ligne de rue et en arrière de laquell e toute co nstruction doit être érigée, sauf pour les perrons et marches donnant accès au rez -de -chau ssé e qui ne devront pas cependant excéder ladit e ligne de plus de 2,4 m....

Documents

Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

...ette, ce 30 juin 2020 . _______ __ _____________________ _____ ___________ _____________ SYLVIE PAPILLON Me Marie -Hélène Savard, av ocate Ma ire suppl éant Gr effi ère p ar intérim 15 Cer tificat Avis de moti on 26...

Documents

Édition d'hiver 2024

...seil municipal Assistez aux séances du conseil municipal à l’hôtel de ville ou sur YouTube, en direct ou en différé. • Mardi 30 janvier 2024, 19 h 30 • Mardi 27 février 2024, 19 h 30 • Mardi 26 mars 2024, 19 h 30 • Mardi 30 avril 2024,...

Documents

AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023

...ns vacants, qui sont déjà assujettis à une telle contribution. Qu’une assemblée publique de consultation aura lieu le mardi 30 janvier 20 24, à 19 h30 à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette, au 1575, rue Turmel . Qu’au cours de ce...

Documents

AVIS | Règlement 388-2023

...e -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 31 janvier 202 4 Me Marie -Hé lène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3...

Documents

AVIS | Demande d'autorisation de démolition

...son opposition motivée à la greffi è re de la Ville . Fait à L’Ancienne -Lorette , ce 4 janvier 2024 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffière

Documents

Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois

...ien des normes pour vérifier la conformité de l’appareil à cette norme; 2) l’appareil est revêtu de la marque de conformité à l’une des normes mentionnées à l’article 4. ARTICLE 6 : Tout appareil de chauffa...

Documents

Paix et bon ordre

...n le fait pour quiconque de porter elle -même, ou de transporter avec elle des objets, des effets ou des marchandises, avec l’intention d e les vendre, de les louer ou de les exhiber ou le fait d’offrir à un consommateur...

Documents

AVIS | Règlement 386-2023

...te pendant le s heures régulières d e bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 15 décembre 202 3 Me Marie -Hé lène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec)...

Documents

AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024

...c et sur le site Web de la Ville de L ’Ancienne -Lorett e. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 31 janvier 2024 Me Marie -Hélène Lebl anc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5...

Documents

Dérogations mineures

...ux et à leurs règlements de modification. Règlement refondu en vigueur le 7 mars 2005 Tel qu’amendé par : RÈGLEMENT ADOPTÉ COMMENTAIRES 16 -2006 2006 -05 -09 VERSION ADM . MODIFIÉE...