359 résultats pour « Mar »

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Demandes de dérogations mineures

...: Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 27 février 202 4 à 1 9 h 30 à l’hôtel de ville , situé au 1575, rue Turmel, statuera sur les demandes de déro...

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AVIS | Dépôt du rôle de perception 2024

...édiés dans le délai imparti. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 31 janvier 2024 Trésorière de la Ville, Anick Marceau , CPA auditrice , C GA . 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette Québec) G2E 3J5 418 872 -9811

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AVIS | Règlement 388-2023

...e -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 31 janvier 202 4 Me Marie -Hé lène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3...

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AVIS | Adoption du budget 2024

...l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, qu ’elle convo que une séance extra ordinaire le mardi 12 décembre 20 23, à 19h, à l’hôtel de ville, sis au 1575, rue Turmel à L’Ancienne -Lorette, afin q...

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Édition d'hiver 2024

...seil municipal Assistez aux séances du conseil municipal à l’hôtel de ville ou sur YouTube, en direct ou en différé. • Mardi 30 janvier 2024, 19 h 30 • Mardi 27 février 2024, 19 h 30 • Mardi 26 mars 2024, 19 h 30 • Mardi 30 avril 2024,...

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Demandes de dérogations mineures

...né : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 30 janvier 202 4 à 1 9 h 30 à l’hôtel de ville , situé au 1575, rue Turmel, statuera sur les demandes de dérog...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023

...ns vacants, qui sont déjà assujettis à une telle contribution. Qu’une assemblée publique de consultation aura lieu le mardi 30 janvier 20 24, à 19 h30 à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette, au 1575, rue Turmel . Qu’au cours de ce...

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AVIS | Demande d'autorisation de démolition

...son opposition motivée à la greffi è re de la Ville . Fait à L’Ancienne -Lorette , ce 4 janvier 2024 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffière

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AVIS | Règlement 386-2023

...te pendant le s heures régulières d e bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 15 décembre 202 3 Me Marie -Hé lène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec)...

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Budget 2024

...nts d'emprunt - $ - $ - $ - $ - $ Total 12 343 510 $ 12 365 984 $ 6 528 654 $ 5 575 000 $ 6 170 000 $ 21 1er versement 1 mars 2e versement 2 mai 3e versement 11 juillet 4e versement 26 septembre • Envoi des comptes de taxes : 31 janvier • Po...

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AVIS | Calendrier des séances du conseil 2024

...le 28 novembre 202 3, le conseil municipal a adopté le calendrier des séances ordinaires pour l’année 20 24. Mardi 30 janvier Mardi 9 juillet Mardi 27 février Mardi 27 août Mardi 26 mars Mardi 24 septembre Mardi 30...

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AVIS | Règlement 385-2022

...-Lorette pendant le s heures régulières d e bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 30 novembre 202 3 Me Marie -Hé lène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3...

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AVIS | Règlement 379-2023

...Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de la séance ordinaire ayant eu lieu le 2 8 mars 202 3 , a adopté le projet de r èglement suivant : Règlement n o 3 79 - 202 3 modifiant le plan et le...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire – PPCMOI

...tte au cours des heures régulières de bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 1er jui n 202 3 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffière 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 87...

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Demandes de dérogations mineures

...Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 25 avril 202 3 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville de L’Ancienne - Lorette , situé au 1575, rue Turmel, st...

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Zonage

...ligne de rue et en arrière de laquell e toute co nstruction doit être érigée, sauf pour les perrons et marches donnant accès au rez -de -chau ssé e qui ne devront pas cependant excéder ladit e ligne de plus de 2,4 m....

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AVIS | Règlement 373-2022

...te pendant le s heures régulières d e bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 15 décembre 202 2 Me Marie -Hé lène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec)...

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AVIS | Adoption du budget 2023

...reffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, que le conseil municipal tiendra une séance extra ordinaire le mardi 13 décembre 20 22, à 19h, à l’hôtel de ville, sis au 1575, rue Turmel à L’Ancienne -Lorette, afin d’adopter le bu...

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Demandes de dérogations mineures

...Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de s a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 28 février 202 3 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville de L’Ancienne - Lorette , au 1575, rue Turmel...

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AVIS | Calendrier des séances du conseil municipal 2023

...2022 , le conseil municipal a établi le calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l’année 20 23. Mardi 31 janvier Mardi 11 juillet Mardi 28 février Mardi 29 août Mardi 28 mars Mardi 26 septembre Mardi 25 av...

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Demandes de dérogations mineures

..., donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette, lors de sa séance ordinaire qui aura lieu le mardi 13 décembre 2022 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette, au 1575, rue Turmel, statuera sur les dem...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...N ARCHITEC TURAL (P.I.I.A.) Codification administrative du règlement n o V-1019 -91 À jour le 17 mars 2017 MISE EN GARDE : La prés ente codification n’a pas la �Y�D�O�H�X�U� �G�¶�X�Q� �W�H�[�W�H� �R�I...

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Dérogations mineures

...ux et à leurs règlements de modification. Règlement refondu en vigueur le 7 mars 2005 Tel qu’amendé par : RÈGLEMENT ADOPTÉ COMMENTAIRES 16 -2006 2006 -05 -09 VERSION ADM . MODIFIÉE...

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AVIS | Règlement 375-2022

...e pendant le s heures réguliè res d e bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 15 décembre 202 2 Me Marie -Hé lène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec)...

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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois

...ien des normes pour vérifier la conformité de l’appareil à cette norme; 2) l’appareil est revêtu de la marque de conformité à l’une des normes mentionnées à l’article 4. ARTICLE 6 : Tout appareil de chauffa...