162 résultats pour « Consultation »

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Consultations citoyennes

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet d'habitation au 1670, rue Notre-Dame

AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION AUTORISATION D’UN PROJET D’HABITATION SUR LE LOT 1 778 266 (1670, RUE NOTRE - DAME) LOI MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS LÉGISLATIVES EN MATIÈRE D'HABITATION, L.Q. 2024, C. 2 AVIS PU...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 403-2026

1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 403 -202 6 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil munici...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projets de règlements 394-2025 et 395-2025

1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET S DE RÈGLEMENT N OS 394 -2025 et 395 -2025 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le co...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023

1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 387 -202 3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – CONTRIBUTION AUX FINS DE PA...

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AVIS | Assemblée publique de consultation - PPCMOI

AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET PARTICULIER DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE LOT 6 123 996 (RUE YVON DOLBEC ) AVIS PUBLIC est, par l es présente s, donné : Que le consei...

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AVIS | Assemblée publique de consultation - Plan d'urbanisme révisé

575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC - ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PLAN D’URBANISME RÉVISÉ - VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Q...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Autorisation d'un projet d'habitation (1685 à 1697 rue Notre-Dame)

AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION AUTORISATION D’UN PROJET D’HABITATION SUR LE S LOT S 1 77 7 862, 1 77 7 863, 1 77 7 86 4 ( 1685 à 16 97 , RUE NOTRE - DAME) LOI MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS LÉGISLATIVES EN MA...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 368-2022

1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT S NO 368 -2022 - MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – MODIFICATION DES USAGES AU...

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Demandes de dérogations mineures

...e largeur de lots de 11,78 mètres, alors que le minimum prescrit est de 12,5 mètres . Les modalités de consultations publiques sont prévues ainsi : Toute personne intéressée par ce s demande s pourra transmettre...

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Demandes de dérogations mineures

...que le minimum prescrit par le Règlement de zonage no V - 965 - 89 est de 0,6 mètre . Les modalités de consultations publiques sont prévues ainsi : Toute personne intéressée par ce s demande s pourra transmett...

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AVIS | Règlement 390-2024

...usages autorisés zone R -A/A 1. Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières...

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Édition d'automne 2024

...L’Ancienne- Lorette Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette | Le Lorettain 5 Votre Ville à votre écoute Consultations citoyennes : 3 ans de succès et ça continue ! Depuis trois ans, la Ville de L’Ancienne-Lorette a pris un virag...

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Édition de printemps 2022

...ononcés par la Cour, nous continuons le combat afin d'obtenir justice et assurer la pérennité financière de notre Ville. Consultation citoyenne MA VILLE, MA FIERTÉ ! Résolument tournée vers l’avenir, la Ville de L’Ancienne-Lorette vous invite...

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Demandes de dérogations mineures

...• Une largeur de lot de 11,17 mètres, alors que le minimum prescrit est de 12,5 mètres. Les modalités de consultations publiques sont prévues ainsi : Toute personne intéressée par ces demandes pourra transmettre des questio...

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AVIS | Règlement 391-2024

...irculation et le stationnement . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures réguliè res...

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Demandes de dérogations mineures

...onnement localisée à 0,5 mètre du bâtiment principal, alors que le minimum prescrit est de 1,5 mètre . Les modalités de consultations publiques sont prévues ainsi : 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 8...

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AVIS | Règlement 393-2024

...ent du règlement n o 376 -2022 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières...

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AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025

...organismes spécialisés afin de trouver des moyens d’adaptation . Tous les services et le conseil municipal Consultations effectuées, moyens retenus et mis en place. Les personnes en situation de handicap sont plus su...

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AVIS | Dépôt du rôle 2025

...été et déposé à mon bureau , situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette, et qu’il est disponible pour consultation pendant les heures régulières de bureau. Les comptes de taxes seront expédiés dans le délai impar...

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Édition d'hiver 2025

...et 2026. La vision 20 ans du parc de la Rivière Vous avez été fort nombreux à partager vos idées et suggestions lors des consultations tenues au printemps dernier sur la vision 20 ans du parc de la Rivière. Vos réponses contribuent à l’élabor...

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AVIS | Règlement 387-2023

...de jeux et d’espaces naturels . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières...

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Édition d'été 2024

...e la démarche participative de refonte de notre plan d’urbanisme, plus de 140 citoyens ont participé au 3 e volet de la consultation citoyenne en ligne axée sur les objectifs d’aménagement. Les Lorettaines et les Lorettains ont également pu s...