116 résultats pour « territoire »

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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

..._____________ _ RÈGLEMENT No 348 -2020 RELATIF À LA GARDE, AU CONTRÔ LE ET AU BIEN - ÊTRE ANI MAL SUR LE TERRITOIRE D E LA VILLE DE L ’ANCIENNE -LORETTE __ __ __ __ ___________________________ BUT DU RÈ GLEMENT Le...

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AVIS | Aux propriétaires d'un immeuble et aux occupants d'un établissement d'entreprise, non-domiciliés sur le territoire de la Ville de L’Ancienne-Lorette

Avis public aux propriétaires d'un immeuble et aux occupants d'un établissement d'entreprise , non -domiciliés sur le territoire de la Ville de L’Ancienne -Lorette AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par l a soussigné e, président e d...

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Qu’est-ce que l’agrile du frêne?

...s arbres (>10 cm de diamètre) :  Ils peuvent survivre entre 3 et 5 ans avant de succomber. Évolution sur le territoire L’agrile du frêne, présent sur le territoire québécois depuis une vingtaine d’années, a fait son apparition d...

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Édition d’hiver 2022

...vaux à effectuer. 3 ÉTAPES FACILES POUR UN DÉNEIGEMENT SANS TRACAS POUR TOUS 1. Dans quelle zone résidez-vous ? Le territoire de L’Ancienne-Lorette est divisé en 9 zones d’opérations hivernales : A1, A2, A3, B1, B2, B3, C1, C2 et C3....

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Édition d'été 2023

...versaire de L’Ancienne-Lorette. Depuis le lancement des festivités, le 28 décembre, une foule d’événements ont animé notre territoire. Initiatives lorettaines, conférences historiques, événements sportifs et culturels… il y en a eu pour tous les g...

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Édition de printemps 2024

...'environnement! Camp de jour : Début des inscriptions le 9 avril! 6 Consultation citoyenne en aménagement du territoire 7 Printemps vert 2 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette...

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Édition de printemps 2022

...e ville inclusive et accessible ! En vue d’améliorer l’accessibilité de ses infrastructures et activités offertes sur son territoire, la Ville de L’Ancienne-Lorette adopte chaque année un plan d’action à l’égard des personnes handicapées. VOICI...

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Édition d'hiver 2024

...t unique en son genre. Situé au point de service Émile-Loranger, Moisson Soleil distribue des denrées à la population du territoire en plus d’offrir des plats cuisinés par des bénévoles. Appuyé par une forte équipe de bénévoles dynamiques et...

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Édition d'automne 2023

...ncienne-Lorette de complétées ! Depuis le lancement des festivités, le 28 décembre, une foule d’événements ont animé notre territoire. Initiatives Lorettaines, conférences historiques, événements sportifs et culturels… il y en a eu pour tous les g...

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Démolition d'immeubles

...nts qui présentent une valeur patrimoniale et de conserver un nombre suffisant de logements locatifs sur le territoire, ce règlement vise à interdire la démolition des immeubles assujettis, à moins que le requérant puisse démont...

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Lotissement

...ipalité : - en localisant les diverses fonctions urbaines, compte tenu des potentiels et des contraintes du territoire et des besoins de la population actuelle et futur e; - en consolidant la structure urbaine existante afin de ra...

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Édition de printemps 2023

...Labelle voulut ouvrir les Pays d’en Haut, l’État lui dépêcha Joseph Bureau, natif de L’Ancienne-Lorette, pour explorer le territoire, tracer des chemins, choisir l’emplacement des églises et déterminer s’il y avait un potentiel suffisant pour i...

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AVIS | Règlement 378-2023

...les bâtiments qui présentent une valeur patrimoniale et de conserver un nombre suffisant de logements locatifs sur le territoire, ce règlement vise à interdire la démolition des immeubles patrimoniaux et des immeubles comport...

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Édition d'hiver 2023

...ire ; • Instauration du Programme de dons d’arbres matures. • Signature, avec le MTQ, de l'entente d'occupation du territoire pour le boisé Lorettain, renouvelable aux 5 ans. Infrastructures et équipements • Réalisation de la 3 e phas...

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Édition d'été 2024

...t sur la bonne voie », l’acquisition de cinq afficheurs de vitesse ainsi que l’ajout de trottoirs sur différentes rues du territoire. Aménagement du territoire et pénurie de logements Dans le cadre de la démarche participative de refonte de not...

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Prévention des incendies

...OUVERT ARTICLE 32 : Nul ne peut allumer, alimenter ou ma intenir allumé un feu à ciel ouvert sur le territoire de la ville sans avoir obtenu au préal able l'autorisation d’un préventionniste . ARTICLE 33 :...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...t C -C/A 1 Ajout 2.10 Ajout 7.11 Ajout 7.12 à 7.12.4 141 -2010 2010 -12-14 Relatif à l’ensemble du territoire de L’Ancienne JLorette Ajout 7.13 Ajout 7.14.1 7.14.R 172 J2012 2012 J03J27 1)C JC/j 1 2...

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Zonage

...palité : - en localisant les diverses fonctions urbaines, compte tenu des potentiels et des contraintes du territoire et des besoins de l a populati on actu elle et future; - en consolidant l a structure urbaine existante afin...

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Construction

...nicipalité : · localisant les diverses fonctions urbaines. Compte tenu des potentiels et des contraintes du territoire et des besoins de la popu lation actuelle et future; · consolidant la structure urbaine existante afin d...