174 résultats pour « Cours »

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AVIS | Règlement 378-2023

...avril 20 2 3 , à 1 9 h 30 à l’hôtel de ville de L’Ancienne - Lorette, situé au 1575, rue Turmel . Qu’au cours de cette assemblée publique, le maire ou une personne désignée par lui, expliquera le projet de R èglement n o...

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AVIS | Règlement 379-2023

...i 2 5 avril 20 2 3 , à 1 9 h 30 à l’hôtel de ville de L’Ancienne - Lorette, au 1575, rue Turmel . Qu’au cours de cette assemblée publique, le maire ou une personne désignée par lui, expliquera le projet de R èglement n o...

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AVIS | Règlement 380-2023

...i 2 5 avril 20 2 3 , à 1 9 h 30 à l’hôtel de ville de L’Ancienne - Lorette, au 1575, rue Turmel . Qu’au cours de cette assemblée publique, le maire ou une personne désignée par lui, expliquera le projet de R èglement n o...

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Demandes de dérogations mineures

...- 965 - 89 suivants : • L’aménagement de deux aires de stationnement dans la cour avant au lieu des cours latérales et arrière ; • Un ratio de 0,6 case de stationnement par logement (38 cases) alors que l...

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AVIS | Règlement 390-2024

...n 2024 , à 1 9 h 30 à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette, au 1575, rue Turmel et par visioconférence . Qu’au cours de cette assemblée publique, le maire ou une personne désignée par lui, expliquera le projet de règlement n o 3...

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Édition d'hiver 2023

...célébrer avec nous le lancement des festivités le 28 décembre dernier, et des dizaines d’activités vous attendent au cours des prochains mois. Je vous invite à consulter le 350ans.org pour tous les détails. 350 ans de cœur et d’auda...

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Lotissement

...s la planification physique d'une municipalité. L'artère reçoit ou répartit la circulation faisant de longs parcours dans la municipalité et assume les déplacements de transit en provenance de I'extérieur de la municipalité. B)...

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Comité consultatif d'urbanisme

...allocation budgétaire prévue à cette fin; ARTICLE 20. Le comité c onsultatif doit déposer, à chaque mois, au cours d’une séance régulière du Conseil, une copie des procès -verbaux des assemblées tenues depuis son dernier...

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Prévention des incendies

...s; 2) sur un corridor commun desservant plusieurs chambres et desservi par une seule issue; 3) sur une coursive extérieure située à plus de 1,5 mètre du niveau du sol adjacent, desservant plusieurs chambres et desse rv...

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Demandes de dérogations mineures

...r logement (52 cases) ; • L’aménagement de trois (3) espaces de stationnements localisés en cour avant, au lieu des cours latérales et arrière . Les modalités de consultati ons publiques sont prévues ainsi : Toute personne intéressée...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...ent pas intégrer plus de 33 % de revêtement métallique; d) Les façades des bâtiments donnant sur les cours avant doivent offrir une présentation soignée, pourvues de formes e t d’éléments architecturaux qui bris...

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Demandes de dérogations mineures

...nt secondaire, alors que le Règlement de zonage n o V-965 -89 prescrit que les remises ne sont autorisées qu’en cours latérales et arrière ; - Propriét é sise au 1369 , rue Notre -Dame , L’Ancienne -Lorette, lot 1 310 766...

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Édition d'hiver 2025

...e du plan d’urbanisme, qui encadre la densification à l’échelle humaine de la rue Notre- Dame. En effet, la construction en cours de l’Îlot Notre-Dame, qui comprend 136 appartements où cohabiteront familles, couples et retraités, ainsi que le débu...

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Demandes de dérogations mineures

...cour avant de la rue Pincelier, alors que le Règlement de zonage n o V-965 - 89 prohibe ce type de construction dans les cours avant, latérales et arrière . - Propriét é sise au 2163 , rue Saint -Jean -Baptiste, L’Ancienne -Lorette, lo...

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Édition d'octobre 2025

...la rue Notre- Dame est déjà complétée, et les équipes multidisciplinaires sont à l’œuvre pour finaliser l’ensemble du parcours dès cet automne. Je vous invite à consulter l'article en page 6 de cette édition du Lorettain pour plus de détails....

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Plan d’implantation et d’intégration architecturale applicable au cœur villageois

...n dure ou subsiste constitue une infraction distincte et séparée. La Ville peut aussi exercer tout autre recours civil ou pénal dont notamment ceux prévus à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chap. A-19.1)...

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Demandes de dérogations mineures

...visé (avant les travaux municipaux) cour avant principale cour avant secondaire Site visé (travaux municipaux en cours) Voisinage gauche arrière en face en face NATURE DE LA DEMANDE Permettre l’agrandissement de l’ouverture à...

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Demandes de dérogations mineures

...ts : • Une piscine (incluant sa promenade) située en cour avant principale alors qu’elle ne peut être implantée qu’en cours avant secondaire, latérales ou arrière; • Une clôture située en cour avant de 1,85 mètre de hauteur, al...

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Édition de juillet et août 2026

...de notre environnement. Comment contribuer en quelques gestes du quotidien à la protection de la rivière Lorette et des cours d’eau ? • Ne rien jeter dans les égouts pluviaux (mégots, huile, peinture, etc.) ; • Ramasser les excréments de ses...

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Édition de juin 2026

...arriver, permettez-moi de relater certains dossiers auxquels se sont consacrés vos élus et les équipes de la Ville au cours des derniers mois : Rapport financier 2025 La poursuite de notre objectif de réduire notre dette en continu, c...

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Sommaire du rapport financier 2025

...000 Autres
11.1 Dé penses constaté es àtaxer ou àpourvoir 12 ( 156  076 )( 314  656 ) Financement des investissementsen cours 13 (11  682  565) (11  729  603) Investissement net dans les immobilisations etautres actifs 14 98  967  759 91  673 ...

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AVIS | Règlement 403-2026

...ra lieu le mardi 31 mars 20 26, à 19 h30 à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette, au 1575, rue Turmel . Qu’au cours de cette assemblée publique, le maire ou une personne désignée par lui, expliquera le projet de règl...

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Édition d'avril 2026

...a confirmé les jugements antérieurs. Plus de détails en page 10. Consultations dans le cadre des règlements d’urbanisme Au cours des derniers mois, nous avons continué de moderniser nos règlements d’urbanisme en protégeant les immeubles patrimo...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 403-2026

...ra lieu le mardi 31 mars 20 26, à 19 h30 à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette, au 1575, rue Turmel . Qu’au cours de cette assemblée publique, le maire ou une personne désignée par lui, expliquera le projet de règl...

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AVIS | Adoption du plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2026

...à l’intégration des personnes en situation de handicap. Il vise également à décrire les mesures prises au cours de l’année qui se termine et les mesures envisagées pour l’année qui débute en vue de réduire lesdits o...