156 résultats pour « Fer »

Documents

Rapport semestriel

...DE TAXES 376 409 449 471 73 062 TRANSFERTS 652 094 785 403 133 309 AUTRES SE...

Documents

Paix et bon ordre

...ion est faite dans un but non lucratif. c) Il est fait mentio n, lors de la demande de permi s, du typ e d’objets offerts en vente ou du type de sollicitation ainsi que la période et le lieu o ù elle sera e ffectuée. Règ...

Documents

Construction

...mains, d'animaux, de fruits, de légumes, de réservoirs ou autres objets similaires. L'emploi de wagons de chemin de fer, de tramways, d e roulottes, d'autobus, de véhicules automobiles, de remorques et/ou "boites de camions"...

Documents

Présentation du rapport financier 2022

...nicipale • 35,2 M$ en 2021 • 29,0 M$ en 2022 Taxes Compensations –immeubles du gouvernement, écoles et CPE Transferts relatifs à des ententes de partage de frais et autres transferts –fonctionnement • TECQ –projets d’agglomération...

Documents

AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 367-2022

AVIS PUBLIC APPROBATION DES PERSONNES HABILES À VOTER SUR LE RÈGLEMENT NO 367 -2022 MODIFIANT ET VISANT À FERMER RÈGLEMENT D’EMPRUNT 14 -2006, APPROPRIATION D’UNE SOURCE DE FINANCEMENT VERSÉE COMPTANT NON PRÉVUE AU RÈGLEMENT...

Documents

Édition d'été 2023

...orette.org L’année 2023 a débuté de façon remarquable! Depuis le début de nos fêtes du 350 e, nous sentons cette effervescence qui nous anime tous, ainsi que ce désir d’améliorer continuellement notre milieu de vie et de le faire connaî...

Documents

Édition de printemps 2023

...0-2113; Régulier : 22 $ / Étudiants : 18 $ / 3 pièces : 55 $ 15 juin : Souper retrouvailles 90 e anniversaire Cercle de Fermières de L’Ancienne-Lorette Réservez la date de l’événement ! Les détails seront annoncés sous peu. Journée « À la d...

Documents

Édition d'automne 2024

...g DISTRICT 6 –  DES PINS Sébastien Hallé 418 655-6418 | shalle@lancienne-lorette.org Horaire des fériés Nos bureaux seront fermés le lundi 14 octobre prochain, à l’occasion de l’Action de Grâce. Séances ordinaires du conseil municipal Assistez...

Documents

Édition d'été 2025

...et compensation pour les immeubles du gouvernement, les écoles et les CPE 33 177 085 $ 33 783 735 $ 606 650 $ 1,83 % Transferts relatifs à des ententes de partage de frais et autres transferts – fonctionnement 1 720 411 $ 1 814 070 $ 93 659 $5,...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...statuera sur les demande s de dérogation s mineure s suivante s : - Propriété sise au 1429 , rue de la Ferme , L’Ancienne -Lorette, lot 1 777 350 du cadastre du Québec : permettre une aire de stationnement et une ouvert...

Documents

Rapport semestriel

...439 609 439 527 439 527 (82) TRANSFERTS 1 720 411 - 1 720 411 1 433 906...

Documents

Sommaire du rapport financier 2024

...
Patrimoine immobilier 4.1 43 176 44 064 Fonds réserv és Fonds de roulement 5 Soldes disponibles des règlements d'emprunt ferm és 6 Fonds local d'investissement 7 Fonds local de solidarit é 8 Fonds réserv éaux dépenses liées àlatenue d'une élec...

Documents

Présentation du rapport financier 2024

...et compensation pour les immeubles du gouvernement, les écoles et les CPE 5,44 % 93 659 $ 1 814 070 $ 1 720 411 $ Transferts relatifs à des ententes de partage de frais et autres transferts – fonctionnement 24,25 % 221 036 $ 1 132 505 $ 9...

Documents

Édition d'avril 2025

...e politiques et de plans d’actions en faveur des aînés. Par ces actions, nous poursuivons la bonification des services offerts à la population. Bon printemps, Le maire, Gaétan Pageau MOT DU CONSEIL MUNICIPAL MAIRE Gaétan Pageau 418 877-4378...

Documents

AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025

...025 se décline sous les axes d’intervention suivants : 1- Promotion; 2- Accessibilité aux biens et aux services offerts; 3- Accessibilité au travail ; 4- Accessibilité aux immeubles, aux lieux et aux installations; 5- Accessibili...

Documents

AVIS | Règlement 393-2024

...l municipal a adopté le Règlement n o 393 -2024 relatif au taux des droits de mutation applicable aux transferts en remplacement du règlement n o 376 -2022 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est...

Documents

Édition d'hiver 2025

...eillera également les locaux de la Maison des jeunes de L’Ancienne-Lorette. Rappelons que le nouveau centre communautaire fera auparavant office de bibliothèque temporaire, car les services de la bibliothèque Marie-Victorin y seront déménagés...

Documents

Budget 2025

...912 607 $ 955 847 $ 24,16 % Total 37 133 845 $ 39 373 417 $ 2 239 572 $ 6,03 % Budget 2024 2025 Écart ($) Écart (%) Transferts 1 720 411 $ 2 089 956 $ 369 545 $ 21,48 % Services rendus 911 469 $ 936 926 $ 25 457 $ 2,79 % Imposition de droits 69...

Documents

Édition d'été 2024

...tats 2023 Taxes 31 332 863 $31 116 500 $ Compensations – immeubles du gouvernement, écoles et CPE 449 498 $ 425 719 $ Transferts relatifs à des ententes de partage de frais et autres transferts – fonctionnement 874 873 $ 1 103 565 $ • TECQ – proj...

Documents

Édition d’octobre 2014

...de-Desmaures ne sont pas assujettis à la tarification addi- tionnelle. Cette politique s’applique également aux activités offertes par les organismes. En vertu du nombre de places limitéûb la priorité est accordée aux résidents de la Ville de L’An...

Documents

Sommaire du rapport financier 2023

...
Patrimoine immobilier 4.1 44 064 44 282 Fonds réserv és Fonds de roulement 5 Soldes disponibles des règlements d'emprunt ferm és 6 199  956 Fonds local d'investissement 7 Fonds local de solidarit é 8 Fonds réserv éaux dépenses liées àlatenue d...

Documents

Présentation du rapport financier 2023

...ion municipale • 29,0 M$ en 2022 • 20,6 M$ en 2023 Taxes Compensations – immeubles du gouvernement, écoles et CPE Transferts relatifs à des ententes de partage de frais et autres transferts – fonctionnement • TECQ – projets d’agglomération...

Documents

Rapport semestriel

...449 498 449 498 - TRANSFERTS 874 873 - 874 873 876 462...

Documents

Édition de printemps 2024

...nne-lorette.org. Horaire de Pâques Collectes L’horaire habituel des collectes est maintenu. Bureaux administratifs Fermés du 29 mars au 1er avril inclusivement. Pour toute urgence, communiquez avec nous au 418 872-8450. Loisirs Aq...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...ouleur gris ardoise Panneaux d’aluminium 3.2 mm couleur blanc vif Clin de fibrociment couleur blé 2 tons Fibrociment gris fer DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE ET PIIA 1764, RUE NOTRE-DAME 1781, RUE SAINT-OLIVIER 1781, RUE SAINT-OLIVIER Permettre...