172 résultats pour « Nat »

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Programme quinquennal d'immobilisations 2024 à 2028

...554 $ 3 652 482 $ 3 483 722 $ 23 011 705 $ PORTION VILLE 49% 38% 78% 66% 56% 54% NATURE DES INFRASTRUCTURES Infrastructures de rues, d'aqueduc et d'égout 7 701 670 $ 3 082 500 $ 225 000...

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Lotissement

...MESURES Toutes les d imensions et mesures employées dans le présent règlement sont exprimées en unité du Système International (SI) (système métrique). Les facteurs de conversion suivants sont utilisés : 1 mètre = 3,28 pieds 1 ce...

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Démolition d'immeubles

...d’insertion; 5. L’échéancier et le coût probable des travaux de réutilisation du sol dégagé. Selon la nature du programme préliminaire de réutilisation du sol, le fonctionnaire désigné peut également demander au requérant de f...

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Édition de printemps 2022

...ces deux jours d’activités, vous pourrez admirer le talent des artistes présents et échanger avec eux. Arts visuels, artisanat, concert, ateliers artistiques et animation sauront vous divertir. Facilement accessible grâce aux artères principales...

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Édition de printemps 2023

...vous n’avez qu’à déposer vos sacs mauves dans les contenants extérieurs avec les autres sacs d’ordures. Arrivés à destination après la collecte, les sacs mauves seront séparés des sacs d’ordures par un tri optique afin de les diriger vers l...

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Demandes de dérogations mineures

...s que le minimum prescrit est de 0,25; • Un pourcentage de cour arrière de 15 %, alors que le minimum prescrit est de 20 %. NATURE DE LA DEMANDE

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Demandes de dérogations mineures

...st de 3,3 mètres, soit la distance correspondant au moins à la hauteur entre le plancher de l’ouvrage et le sol adjacent . NATURE DE LA DEMANDE Émission permis (janvier 2022 ) no 2022 -0001 visant l’agrandissement de la résidence au dessus du...

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Édition d'hiver 2023

...sonore ; • Agrandissement du jardin communautaire ; • Instauration du Programme de dons d’arbres matures. • Signature, avec le MTQ, de l'entente d'occupation du territoire pour le boisé Lorettain, renouvelable aux 5 ans. Infrastru...

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AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025

...andonnée des couleurs » a été organisée par l’Association régionale de loisir pour personnes handicapées de la Capitale -Nationale (l’ « ARLPH »). L’événement a eu lieu le 5 octobre 2024 dans le parc de la Rivière. Rando Québe...

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Comité consultatif d'urbanisme

...(7) membres nommés par résolution du Conseil, pour une période de deux (2) ans, à compter de chaque nomination, chaque mandat étant renouvelable. Le Conseil doit choisir cinq (5) des membres du comité consultat...

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Prévention des incendies

...Central e d'alarme : endroit destiné à recevoir une alarme d'incendie provenant d'un autre bâtiment. Code national de prévention des incendies : le Cod e national de prévention des incendies du Canada 1995 publié...

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Demandes de dérogations mineures

...nforme, la demande de dérogations mineures concerne le ratio de case exigé par logement et leur emplacement sur le site. ** NATURE DU PROJET Permettre les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V-965-89 suivants : • L’aménagement de t...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...Sauf pour le déplacement de la maison Wilfrid -Edge sise au 1364, rue Saint -Paul, un certificat de décontamination, un avis ou un rapport de réhabilitation des sols; b) Les éléments de mécanique du projet, tel que con...

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Zonage

...utes les dimensions et mesures employé es dans le présen t règlement sont exprimées en unité du Systèm e International (SI) (système métrique). Les facteurs de conversion suivants sont utilisés : 1 mètre = 3,28 pieds 1...

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Construction

...MESURES Toutes les dimensions et mesures employées dans le présent règlement sont exprimées en unité du Système International (SI) (système métriq ue). Les facteurs de conversion suivants sont utilisés : 1 mètre = 3,28 pieds 1centimè...

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Édition d'hiver 2025

...t Damiron. • R éfection des rues Damiron et Jandomien. • L ancement du projet du Corridor Lorettain, avec la signature d’une entente avec l’Agglomération de Québec et l’élaboration du concept d’aménagement. Environnement et développe...

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Demandes de dérogations mineures

...Zone R -A/B 31 -Usages autorisés : • Unifamiliale isolée (h 1-1) • Unifamiliale jumelée (h 1-2) Localisation Site visé NATURE DE LA DEMANDE Permettre le remplacement d’un mur de soutènement en cour arrière d’une hauteur de 2,4 m alors que le m...

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Demandes de dérogations mineures

...ville (c 2 ) • Commerce artériel (c 4 ) • Commerce artériel à usages restreints (c 4-1 ) Localisation Site visé NATURE DE LA DEMANDE Rendre réputé conforme l’implantation du bâtiment principal commercial avec une marge de recul avant de...

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Programme quinquennal d’immobilisations 2026 à 2030

...4 491 $ 4 835 000 $ 30 437 673 $ Pourcentage d'aides financières 40% 35% 44% 45% 45% 42% NATURE DES INFRASTRUCTURES 2026 2027 2028 2029 2030 TOTAL Infrastructures de rues, d'aqueduc et d'égout 7 232 550 $...

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Demandes de dérogations mineures

...e jumelée (h 1-2) Habitation unifamiliale avec logement accessoire Site visé Voisinage gauche droite en face NATURE DE LA DEMANDE Rendre réputée conforme une aire de stationnement d’une largeur de 6 ,9 mètres pour une habitation u...

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Édition de juillet et août 2026

...Le Lorettain 3 Unis pour une rivière en santé ! Ce printemps, les élèves de 4 e secondaire du Programme d’éducation internationale (PEI) de la Polyvalente de L’Ancienne-Lorette ont mené à bien leur projet « Unis pour une rivière en santé ! ». Pa...

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Demandes de dérogations mineures

...• Unifamiliale isolée (h 1-1) • Unifamiliale jumelée (h 1-2) Localisation Site visé Voisinage gauche droite en face NATURE DE LA DEMANDE Permettre l’agrandissement du bâtiment principal avec une marge de recul latérale, alors que le mi...

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Demandes de dérogations mineures

...2) Localisation Site visé cour avant principale cour avant secondaire Voisinage gauche droite en face NATURE DE LA DEMANDE Permettre pour un emplacement d’angle, l’implantation d’un cabanon en cour avant secondaire à une di...

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Édition de juin 2026

...aire, le vendredi soir, mettant en scène une vedette québécoise de l’heure, ainsi que la prestation d’un groupe international le samedi soir. La programmation sera dévoilée sur nos réseaux sociaux le 29 juin, restez à l’affût ! Avant d...

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Demandes de dérogations mineures

...one R -A/A 1 -Usages autorisés : • Unifamiliale isolée (h 1-1) Localisation Site visé Voisinage gauche droite en face NATURE DE LA DEMANDE Permettre l’agrandissement de l’aire de stationnement avec les éléments dérogatoires au Règlement de zo...