128 résultats pour « Pati »

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Édition d'hiver 2023

...communautaire ; • Instauration du Programme de dons d’arbres matures. • Signature, avec le MTQ, de l'entente d'occupation du territoire pour le boisé Lorettain, renouvelable aux 5 ans. Infrastructures et équipements • Réalisation de l...

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Lotissement

...t aux dispositions du présent règlement. De même, toute construction ou tout terrain dont on envisage de modifier l'occupation ou l'utilisation doit se conformer aux exigences du présent règlement. Le présent règlement touche toute p...

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Comité consultatif d'urbanisme

...tion et d’intégration architecturale (PIIA), les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) et les usages conditionnels (UC); d) Des avis au Conseil municipal concernant tout...

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Prévention des incendies

...dans tout bâtiment ou sur toute propriété à toute heure raisonnable, pour inspecter la construction ou l'occupation des lieux, les installations et les opérations, afin de s'assurer du respec t des exigences du présent règle...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...L’objectif principal recherché pour la zone ou le secteur de zone R-B8 est de favoriser un taux d’occupation adéquat des emplacements qui con tiennent des superficies importantes, de faire en sorte que les bâtiments y formen...

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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024

...e : pour un véritable exercice du droit à l’égalité , qui décou le de la Loi, vise à accroitre la participation sociale des personnes en situation de handicap . La Ville de L’Ancienne -Lorette (la « Ville ») s’appuie notamme...

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Construction

...une interdiction prescrit e par le présent règlement ou l'une quelconque de ces dispositions se révèle incompatib le ou en désaccord avec tout autre règlement ou avec une autre disposition du présent règlement, la d...

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Dérogations mineures

...l’objet d’une dérogation mineure à l’exception des dispositions concernant : 1° l’usage et la densité d’occupation au sol; 2° des contr aintes d’aménagement particulières associées à des objectifs de sécurité pu...

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Édition de printemps 2022

...ours, surveillez notre page Facebook, notre site Web et notre infolettre pour tous les détails sur la procédure de participation et les prochaines étapes de cette consultation. Ensemble améliorons notre qualité de vie et planifions notre avenir...

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Édition d'hiver 2024

...ermis à chacun de vous de célébrer à sa manière, et aujourd’hui, nous tournons notre regard vers l’avenir. La participation de chaque citoyenne et citoyen à la fête fut l’ingrédient clé de son succès. Vous avez insufflé votre fierté e...

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Édition d'hiver 2025

...d’affichage permanentes. • A ttraction d’une foule record aux spectacles du 18 e Festival Lorettain. • P articipation inégalée aux activités extérieures gratuites de la programmation estivale. • T enue du premier Marché public d...

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Demandes de dérogations mineures

...astre du Québec . Permettre la construction d’une nouvelle habitation unifamiliale isolée comportant une occupation domestique (commerce de soins) avec l’élément dérogatoire au Règlement de zonage n o V-965 -89 suivant :...

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Édition d'octobre 2025

...d’affaires dans le cadre du Festival Lorettain, le Festi Rallye a suscité un vif engouement alors que plus de 1 000 participations ont été enregistrées ! Un immense merci aux 22 commerces lorettains qui ont contribué à cette belle réussite. Les 3...

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Édition de juillet et août 2026

...nseillers 8 12 Nouvelle plateforme d'inscription aux activités de loisirs Restez informé ! Excellent taux de participation au sondage lié à la démarche MADA MATT LANG • SMASH MOUTH FRANCE D'AMOUR MÉLISSA OUIMET • PÉPÉ ET SA GUITARE •...

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Édition de juin 2026

...s, sécuritaires et adaptées aux besoins de la population. Nous remercions les citoyens pour leur compréhension et leur patience durant la réalisation de ces travaux. À l’agenda cet été : • Réfection complète des rues du Bosquet, de Chant...

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Sommaire du rapport financier 2025

...DÉ CEMBRE 2025 (en dollars) 2025 2024 Dette àlong terme àlacharge de l'organisme municipal Emprunts refinancé spar anticipation 3 Excé dent accumulé affecté au remboursement de ladette 4 Montant àlacharge de l'ensemble des contribuables 5 7 245...

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AVIS | Règlement 403-2026

...tenue le 24 février 202 6, a adopté le projet de règlement suivant : Règlement n o 403 -2026 relatif à l’occupation et l’entretien des bâtiments en remplacement du règlement n°159 -2011 . Que c e règlement prévoit des nor...

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Édition d'avril 2026

...afin qu’ils conservent leur vocation commerciale. Finalement, en février, nous avons adopté un règlement relatif à l’occupation et à l’entretien des bâtiments afin d’éviter l’abandon de tout immeuble à L’Ancienne-Lorette. La plupart de nos rè...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 403-2026

...tenue le 24 février 202 6, a adopté le projet de règlement suivant : Règlement n o 403 -2026 relatif à l’occupation et l’entretien des bâtiments en remplacement du règlement n°159 -2011 . Que c e règlement prévoit des nor...

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Édition de janvier 2026

...tte Conseillère District 1 Saint-Jacques Culture, loisirs et vie communautaire Environnement et qualité de vie Participation citoyenne • Membre du Comité des finances; • Membre du Comité sur la politique culturelle; • Membre du conseil d...

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AVIS | Règlement 399-2025 - Plan d'urbanisme révisé

...tions du plan d’urbanisme sont les suivantes : - Des milieux de vie complets, inclusifs et de qualité ; - Une occupation harmonieuse et durable du territoire ; - Une valorisation du patrimoine naturel et culturel local qui contribue au...

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AVIS | Scrutin 2025

...’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3Y7 La voix des Lorettains ***BUREAUX DE VOTE*** Un vote par anticipation aura lieu le 26 octobre 202 5 de 12h à 20h, à la Polyvalente de L’Ancienne -Lorette située au 1801, ru...

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Demandes de dérogations mineures

...e minimum prescrit par la résolution de PPCMOI n o 103 -18 (Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble – Projet d’agrandissement d’un garage de réparation automobile au 6040, boulevard Wilfrid -Ham...

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Édition de printemps 2024

...cours sur notre plateforme ensemble.lancienne-lorette.org. Cet exercice s’inscrit dans le cadre de la démarche participative de refonte de notre plan d’urbanisme, entamée en 2021. À cette étape, nous vous demandons de vous prononcer sur...

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AVIS | Assemblée publique de consultation - Plan d'urbanisme révisé

...tions du plan d’urbanisme sont les suivantes : - Des milieux de vie complets, inclusifs et de qualité ; - Une occupation harmonieuse et durable du territoire ; - Une valorisation du patrimoine naturel et culturel local qui contribue au...