163 résultats pour « terrain »
-
Documents
Occupation et entretien des bâtiments
...fonctions et sur présentation d’une pièce d’identité, le fonctionnaire désigné peut, à toute heure raisonnable, visiter un terrain ou une construction, une propriété mobilière et immobilière, ypénétrer et l’examiner afin de s’assurer du respect...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...t variant entre 6,7 et 7,1 mètres, alors que le minimum prescrit est de 9,1 mètres ; • Un stationnement souterrain situé à 0,9 mètre de la ligne de latérale de terrain, alors que le minimum prescrit est de 2 mètres; • Un rat...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...ns - latérale Élévations – arrière (+ latérale côté voisin) Esquisses visuelles DEMANDE DE DÉROGATION MINEURES Terrain vacant au coin des rues Saint -Paul et des Braves Lot 6 638 110 Localisation Zone R -C/D 2 -Usages autorisés :...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025
...s obstacle (ou mesures pour pallier les obstacles ) pour accéder aux b ureaux de scrutin (de l’arrivée sur le terrain jusqu’au retour au mode de transport de l’électeur ). Les personnes en situation de handicap peuvent rencont...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...de 2 mètres . Croquis d’implantation Éléments dérogatoires Diamètre 15 pi Diamètre 15 pi Marquage approximatif sur le terrain
En savoir plus -
Documents
Édition de janvier 2026
...864 491 $4 566 042 $ Activités de fonctionnement (PCI) résolution #162-25 3 122 945 $ – $ – $ – $ – $ Fonds de parcs et de terrains de jeux 160 000 $75 000 $75 000 $75 000 $75 000 $ Aides financières potentielles 6 803 163 $2 488 811 $4 287 538 $...
En savoir plus -
Documents
Édition d'hiver 2023
...tés de fonctionnement (paiement comptant) 2 138 417 $ 2 735 756 $ 3 087 515 $ 3 408 092 $ 3 743 680 $ Fonds de parcs et de terrains de jeux et fonds de redéveloppement 285 328 $ 75 000 $ 80 000 $ 100 000 $ 130 000 $ Aides financières potentielles...
En savoir plus -
Documents
Budget 2026
...2,6462 ≤ 500 000 $ 2,4770 > 500 000 $ 2,7044 1,1 % 2,2 % *Moyenne de 1,9 % Industriel 2,1867 2,2960 5 % Terrains vagues desservis 1,3936 1,4633 5 % * commerce de 1 986 346 $ Comparaison du compte de taxes pour un immeuble...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...présence d’un escalier et d’une galerie en cour avant situés à une distance de 3,6 mètres de la ligne avant de terrain, alors que le minimum prescrit est de 4,5 mètres. - Propriété sise au 1432, rue Saint -Jacques, L’Ancien...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...6,82 mètres . Extraits de la résolution n ° 103 -18 Implantation Élément dérogatoire Certificat de localisation Relevé terrain du 18 octobre 2018 (suite aux travaux)
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...e, l’implantation d’une remise en cour avant secondaire à une distance de 0, 6 mètre de la ligne avant de terrain, alors que le Règlement de zonage n o V-965 -89 prohibe l’implantation d’une remise en cour avant se...
En savoir plus -
Documents
Édition d'été 2025
...res) 694 244 $ Véhicules (camionnettes Maverick et camions F250) 354 206 $ Ameublement et équipements informatiques 71 963 $ Terrains (parcelle projet Abris-bus) 11 026 $ To t a l 13 832 428 $ Sources de financement Paiements comptants d’immobilisati...
En savoir plus -
Documents
Présentation du rapport financier 2024
...354 206 $ Véhicules (camionnettes Maverick et camions F250) 71 963 $ Ameublement et équipements informatiques 11 026 $ Terrains (parcelle projet Abris-bus) 13 832 428 $ Total Sources de financement 3 623 304 $ Paiements comptants d’immobi...
En savoir plus -
Documents
Édition d'avril 2025
...du rinçage d’aqueduc dans votre secteur, inscrivez-vous au Portail citoyen ! Agrile du frêne L’agrile du frêne a gagné du terrain à grande vitesse au cours des dernières années. L’insecte envahisseur, qui fragilise et fait ultimement mourir l...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...cipal de 5,4 mètres, alors que le minimum prescrit est de 6,1 mètres ) ; • D eux ouvertures à la rue pour un terrain d’une largeur de moins de 25 mètres, soit 15,17 mètres ; • Une ouverture à la rue soit localisée à moins d...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...sise au 1614, rue Saint -Cyrille , L’Ancienne -Lorette, lot 1 778 165 du cadastre du Québec : permettre pour un terrain transversal intérieur l’implantation d’une remise en cour avant secondaire, alors que le Règlement de zonag...
En savoir plus -
Documents
Lotissement
...nt être érigé, doivent l'être conformément aux dispositions du présent règlement. De même, toute construction ou tout terrain dont on envisage de modifier l'occupation ou l'utilisation doit se conformer aux exigences du présent règlement....
En savoir plus -
Documents
Prévention des incendies
...blic : une rue, une ruelle, une piste, un trottoir, un passage, une promenade, un belvédère, un parc, un terrain de jeux, une place et un escalier appartenant à la Ville ou administré par elle 2 ou l'un de ses m...
En savoir plus -
Documents
Édition d’avril 2016
... et à leurs proches. Inscription : 418 845-7268 ou vivreensante.org. Places limitées. ABC du potager urbain… avec ou sans terrain – Adultes Mardi 5 avril\b 19 h Le plus petit des balcons peut hé- berger un mini potager. Alorsèb ima- gi...
En savoir plus -
Documents
Édition de mars 2016
...e. Sommaire des responsabilités : • Entretenir les fleurs annuelles et vivaces et les arbustes dans les parcs et a utres terrains de la Ville; •Procéder au binage, désherbage et sarclage des surfaces à entretenir. Exigences : • Être étudiant et...
En savoir plus -
Documents
Édition de janvier 2016
...s et recyclage 489 779 $ Entretien des parcs et terrains de jeux 182 806 $ Contrôle des animaux errants et nuisances...
En savoir plus -
Documents
Édition de décembre 2017
...iptions par courriel ne seront plus acceptées. Modalités de collecte Les objets doivent être déposés en bordure de votre terrain, à moins de 2 mètres de la rue, au plus tôt le soir précédant la collecte et au plus tard à 7 h le jour même de l...
En savoir plus -
Documents
Édition de novembre 2017
...ns ont permis, entre autres, la réfection de la rue St-Michel/Dumoulin, la réfection de la rue Notre-Dame, la réfection du terrain de baseball, le réaménagement de l’hôtel de ville et l’achat\ d’équipements divers totalisant 3,8 M$; • Notre ex...
En savoir plus -
Documents
Édition de printemps 2020
...ollecte des résidus verts adoptera cette année un nouvel horaire. Prévue au printemps pour permettre le nettoyage de votre terrain, ainsi qu’à l’automne pour la préparation du terrain pour l’hiver, la collecte sera dorénavant effectuée le même jo...
En savoir plus -
Documents
Édition de septembre 2017
...ure sont du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 16 h 30. Modalités de collecteLes objets doivent être déposés en bordure de votre terrain, à moins de 2 mètres de la rue, au plus tôt le soir précédant la collecte et au plus tard à 7 h le jour même de la c...
En savoir plus