212 résultats pour « art »

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Édition de février 2014

...s 15 et 16 février prochain. Le thème de cette année :  Bouger!Une fois encore, tout a été mis en œuvre pour vous inciter à participer activement et à sortir pour profiter de l’hiver. Nous connaissons tous les bienfaits de l’activité physique et du g...

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Dérogations mineures

...sitions concernant : 1° l’usage et la densité d’occupation au sol; 2° des contr aintes d’aménagement particulières associées à des objectifs de sécurité publique; 2 3° l’abattage d’arbres;...

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Construction

...applique à l'ensemble du ter ritoire sous juridiction de la Corporation. 1.3 D OMAINE D 'APPLICATION Tout lot ou partie de lot devant être occupé, de mê me que tout bâtiment ou partie de bâtiment et toute construction ou...

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Zonage

...i que à l ‱ensemble du territoire sou s juridiction de la Corporation. 1.3 DOMAINE D ’APPLICATION Tout lot ou partie de lot devant être occupé, de même que tout bâtiment ou partie de bâtiment et toute construction ou...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...’Ancienne -Lorette RÈGLEMENT ADOPTÉ ZONES TOUCHÉES COMMENTAIRES V-1019 -91 1991 -03-26 C-V/D 1, R -A/B 21 Article 7 - 7.1.1 à 7.1.6 Règlement initial + application à 2 zones V-1128 -95 1995 -06-05 R-C/B 1, C -B/B...

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Demandes de dérogations mineures

...). ÉLÉMENTS DÉROGATOIRES TYPOLOGIE DES NOUVEAUX LOGEMENTS  Diminution du nombre de logements de 56 unités à 35 unités répartis selon les typologies suivantes :  15 x 1 1/2 (250 pi 2 ), 7 x 3 ½ (500 pi 2 ), 9 x 4 ½ (750 pi 2 ), 1 x 5...

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Prévention des incendies

...-Lorette ordonne et statue par le présent règlement ainsi qu’il suit, à savoir : CHAPITRE I - DÉFINI TIONS ARTICLE 1 : Dans le présent règlement, à moins que le contexte n'indique un sens différent, on entend par:...

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Comité consultatif d'urbanisme

...règlements de modification. Tel qu’amendé par : RÈGLEMENT ADOPTÉ COMMENTAIRES V-613 1982 -03 -15 L’article 10 du règlement V -613 modifié afin de remplacer les mots quatre (4) membres par les mots trois (3)...

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Lotissement

...nt s'applique à l'ensemble du territoire sous juridiction de la Corporation. 1.3 DOMAINE D ’APPLICATION Tout lot ou partie d e lot devant être occupé, de même que tout bâtiment ou partie de bâtiment et toute construction ou partie de c...

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Édition d'hiver 2023

...2023 responsable Comme pour votre budget familial, la préparation du budget municipal 2023 fut un énorme défi. D’une part, l’inflation qui atteint des niveaux records, l’augmentation des coûts des travaux et des services ainsi que la hau...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023

.... Ce second projet de règlement contient une disposition qui peut faire l’objet d’une demande de la part des personnes intéressées de la zone concernée et des zones contigües afin que le projet de r èglemen t soit s...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...s n o 86 -2008 2 Ville de L’Anc ienne -Lorette RÈGLEMENT ADOPTÉ COMMENTAIRES 139 -2010 2010 -07 -27 À l’article 3.3.6.1 ajouter un sous alinéa à l’alinéa 3. À l’article 3.3.6.2 ajouter le paragraphe 6. Modification du ta...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023

...9 . Ce second projet de règlement contient une disposition qui peut faire l’objet d’une demande de la part des personnes intéressées de la zone concernée et des zones contigües afin que le projet de r èglemen t soit s...

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Édition de printemps 2023

Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette • Volume 18 • Numéro 2 • Printemps 2023 2 Mot du conseil 5 Vivart - 5 e Rendez- vous artistique de L'Ancienne-Lorette 5-6 Rubrique des conseillers 12 Sécurité routière Lorettain Le Printemp...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire – PPCMOI

AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET PARTICULIER DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE LOT 6 123 996 (RUE YVON DOLBEC ) AVIS PUBLIC est, par l es présente s, donné : Que le...

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AVIS | Assemblée publique de consultation - PPCMOI

AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET PARTICULIER DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE LOT 6 123 996 (RUE YVON DOLBEC ) AVIS PUBLIC est, par l es présente s, donné : Que le consei...

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AVIS | Règlement 379-2023

...9 . Ce second projet de règlement contient une disposition qui peut faire l’objet d’une demande de la part des personnes intéressées de la zone concernée et des zones contigües afin que le projet de r èglemen t soit so...

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AVIS | Règlement 380-2023

...9 . Ce second projet de règlement contient une disposition qui peut faire l’objet d’une demande de la part des personnes intéressées de la zone concernée et des zones contigües afin que le projet de r èglemen t soit s...

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Édition d'été 2023

...\b    ff 
 ff  ff \bff   IRISH MOUTARDE  • ANYMA •  DJ SKITTEL’ZZ FEUX D’ARTIFICE • ANIMATION • JEUX \bONFLABLES •  EXPOSANTS • PLUSIEURS SURPRISES !  \bRATUIT Programmation complète à l'intérieur...

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Démolition d'immeubles

...cipal de la Ville de L'Ancienne-Lorette ordonne et statue par le présent règlement ainsi qu’il suit, à savoir : ARTICLE 1. DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES 1.1 Interprétation Tous les mots utilisés dans ce règlement conserven...

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AVIS | Règlement 383-2023

...pal de la Ville de L'An cienne -Lorette ordonne et statue par le présent règlement ainsi qu’il suit, à savoir : ARTICLE 1. L’articl e 154 du chapitre XV – Liste des ar rêts, cédez, feux de signa lisation, sens unique, vir...

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Édition d'automne 2023

...du Festival Lorettain en a accueilli beaucoup, en tout confort, sur un site entièrement réaménagé. Grâce au soutien des partenaires financiers publics et privés, les Lorettains et tous les visiteurs ont bénéficié, pendant trois jours, d’une pr...

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Rapport semestriel

2023-10-24 PROJECTION BUDGET ORIGINAL BUDGÉTAIRE ÉCARTS EXERCICE 2023 EXERCICE 2023 $ REVENUS TAXES 31 332 863 31 105 394 (227 469) COMPENSATIONS TENANT LIEU DE TAXES 449 498...

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Budget 2024

...le compte de taxes le plus bas possible 3 ❖ Inflation à des niveaux records de 5,6 % ❖ Hausse considérable de la quote -part d’agglomération de 8,6 % ❖ Hausse soutenue des coûts des travaux et des biens et services ❖ Essence, transport, matières...

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Paix et bon ordre

...Règlement paix et bon ordre n o 107 -2009 3 Ville de L’Ancienne -Lorette CHAPITRE 1 - DÉFINITION S ARTICLE 1 : Dans le présent règlement, les termes ci -après mentionnés ont la définition suivante, à savoir : Dom...