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Édition d'hiver 2024

...de l’hiver au parc de la Rivière ! lancienne-lorette.org • Dossier Citoyen • Infolettre • • Restez informé ! Festival des neiges : le rendez- vous hivernal ! Une semaine de relâche amusante ! 6 9 10 11 350...

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Demandes de dérogations mineures

...e 31 mai 2022 , à 16 h 30, ou adresser ses questions ou commentaires lors de la séance du cons eil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées lors de c...

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AVIS | Règlement 386-2023

...la circulation et le st ationnement et abrogeant le règlement 195 -2013 . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de...

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Demandes de dérogations mineures

...12 juillet 2022, à 16 h 30, ou adresser ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées lors de c...

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Demandes de dérogations mineures

...ise au 19 25, rue Saint -Jean -Baptiste , L’Ancienne -Lorette, lot 1 311 216 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation d’une remise située à une distance de 50 cm de la ligne latérale de terrain, alors que l...

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Demandes de dérogations mineures

...Propriété sise au 1445, rue Sainte -Cécile , L’Ancienne -Lorette, lot 1 777 224 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V -965 -89 suivants : • L’implantation du bâtiment princip...

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Demandes de dérogations mineures

...1065, rue de la Paix , L’Ancienne - Lorette, lot 1 311 037 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation d’une habitation unifamiliale jumelée avec les éléments dérogatoires au Règlement de zonage...

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AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle

...prévoit la Loi sur les cités et villes , la Ville a publié sur son site internet sa politique de gestion des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication d’un contrat à la suite d’une demande de soumissions publique ou de l’attribution...

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AVIS | Règlement 360-2021

...e et les tarifications ainsi que leur mode de paiement pour l’année 2022 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’...

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Programme quinquennal d'immobilisations 2024 à 2028

...Parcs et sites des loisirs BUDGET Investissements Subventions Autres infrastructures Bâtiment - bibliothèque TOTAL Informatique TOTAL FINANCEMENTS Activités de fonctionnement Règlements d'emprunt Service de la trésorerie Page 1 de 1

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Demandes de dérogations mineures

...25 janvier 2022 , à 16 h 30, ou adresser ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via les plateformes numériques de la Ville ( Youtube) ou en présentiel. Ces interventions seront lues telles que formulées par le conseil...

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Nuisances

...Règlement sur les nuisances n o 56 -2007 6 Ville de L’Ancienne -Lorette La municipalité ou toute autre personne informe les autorit és compétentes qu’un animal faisant l’objet des présentes souffre d’une m aladie contagieuse....

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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

...s distincts contigus dont les tenan ts et about issants sont décrits dans un ou plusieurs actes enreg istrés et form ant un e seule propriété ou pouvant servir à un usage principal . Ville Dés igne la Ville de L’Ancienne -Lor...

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Budget 2024

...$ 7 302 919 $ 4 865 000 $ 1 630 000 $ - $ Parcs et sites des loisirs 366 040 $ 1 032 167 $ 500 000 $ 100 000 $ 100 000 $ Informatique 57 500 $ - $ - $ - $ - $ Total 12 343 510 $ 12 365 984 $ 6 528 654 $ 5 575 000 $ 6 170 000 $ 20 Activités de f...

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AVIS | Sommaire des dépenses électorales

...Date de réception Mairie (7 737,90 $)* 1. Gaétan Pageau, Fierté Lorettaine – Gaétan Pageau (Jean -Claude Fortin, agent officiel) 6 961, 25 $ 20 janvier 2022 2. Claude -Étienne Valois, candidat indépendant autorisé...

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Construction

...e le projet du présent règlement a été ac cepté par ce Conseil le 15 août 1989; ATTENDU qu’une assemblée publique d’information a é té tenue à l’Hôtel de Ville de L’Ancienne-Lorette le 5 septembre 1989; ATTENDU qu’avis de mo...

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Dérogations mineures

...de contraintes majeures, tels que les zones inondables, les abords de cours d'eau, de rivières et de lacs, les fortes pentes et les abords de fortes pentes, les bordures de voies ferrées et d’autoroutes, visées par une régle...

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AVIS | Règlement 362-2021

...le règlement no V-492 et constituant le comité consultatif d’urbanisme (CCU) . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’...

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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois

...à tout poêle, fournaise, chaudière et foyer encastrable ou préfabriqué conçu pour ne brûler que du bois sous toutes ses formes , à l’exception d’un appareil utili sé pour la cuisson des aliments à des fins commerciales, instal lé dans un imme...

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AVIS | Règlement 361-2021

...es règlements de zonage, de lotissement et de construction n o 86 -2008 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’...

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Paix et bon ordre

...relevant pa s stri ctement du domain e privé de consommer, d’exhib er ou d ’avoir à la vue du cannabis sous quelque forme que ce soit. (MODIFIÉ PAR ARTICLE 2 DU RÈGLEMENT 317 -2018 ) ARTICLE 5 : Il est interdit à quiconque ,...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...a rtie de bâtiment et toute const ruction ou partie de construction devant être érigés, doivent l’être conformément au x dispositions du présent règlement. De même, toute construction ou tout terrain dont on envisa...

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Demandes de dérogations mineures

...riété sise au 1446 , rue Saint -Jacques , L’Ancienne -Lorette, lot 1 778 239 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme la localisation d’un appareil d’échange thermique et d’une cheminée intégrée au bâtiment principal situés à une dista...