347 résultats pour « for »
-
Documents
Édition de mars 2017
...nous voulons être. En terminant, je souhaite à tous les jeunes une excellente semaine de\ relâche! Après des semaines d’efforts et de persévéran\ ce, vous méritez pleinement ce congé. Ressourcez-vous bien et amusez-v\ ous en famille et entre amis...
En savoir plus -
Documents
Édition de février 2017
11 JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE Consultez la programmation en page 14. Semaine de relâche Information en page 16. Compte de taxes municipales Mardi 28 février, 20 h | Hôtel de ville Prochaine séance du conseil munici...
En savoir plus -
Documents
Édition de janvier 2017
...2022 2021 2020 2019 2018 2017 2016 2015 13.53 15.28 17.10 18.84 20.54 22.20 24.56 23.43 18.75 Tous ces efforts ont donc permis d’adopter un budget serré basé sur la conservation des services à la population, tant en qualité qu’en...
En savoir plus -
Documents
Édition de septembre 2018
...ur notre site Internet, à lancienne-lorette.org. Vivart en quelques chiffres 2 JOURS 14 ARTISANS 18 ARTISTES EN ART VISUEL Information 418 872-9811 | info@lancienne-lorette.org MARCHE FAMILIALE EN PLEIN AIR SAMEDI 15 SEPTEMBRE, 10 H À 12 H 3 km al...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 365-2022
...ité (carte d’assurance maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes) doit être jointe. 6. Il est possible de formuler une demande de scrutin référendaire en...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 395-2025
...d’implantation et d’intégration architectural (P.I.I.A) n o V-1019 -91 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du g reffe situé à l’hôtel de ville de...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 367-2022
...(carte d’assurance maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes) doit être jointe. 6. Il est possible de formuler une demande de scrutin référendaire e...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 374-2022
...352 -2020 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de...
En savoir plus -
Documents
Lotissement
...ment ou partie de bâtiment et toute construction ou partie de construction devant être érigé, doivent l'être conformément aux dispositions du présent règlement. De même, toute construction ou tout terrain dont on envisage de modifie...
En savoir plus -
Documents
Comité consultatif d'urbanisme
...cle 5 du règlement V -613 est modifié afin de se lire désormais comme suit : Le comité consultatif est formé de sept (7) membres nommés par résolution du Conseil, pour une période de deux (2) ans, à compter...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 383-2023
...Règlement n o V-12 30 -99 concernant la circulation et le st ationnement . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L...
En savoir plus -
Documents
Prévention des incendies
...le conseil de la Ville aux termes d'une résolution dont l'adoption fera l'objet d'un avis public publ ié conformément à la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., c. C -19). ARTICLE 5 : Le paragra phe 2) de l'article...
En savoir plus -
Documents
Édition d'automne 2023
...0 e Retrouvez-le à l'intérieur! lancienne-lorette.org • 350ans.org • Dossier Citoyen • Infolettre • • Restez informé ! 4 à 6 350 e anniversaire : la fête continue! Laissez votre empreinte dans la capsule temporelle 5 3 jours de f...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 379-2023
...ées de la zone concernée et des zones contigües afin que le projet de r èglemen t soit soumis à leur approbation conformément à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalit és . L a disposition du second proje...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 375-2022
...Règlement no V-1230 -99 concernant la circulation et le stationnement . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 373-2022
...o 78 -2008 sur la tenue des séances ordinaires du conseil municipal . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greff e situé à l’hôtel de ville de...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 364-2022
...22 concernant le Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Calendrier des séances du conseil municipal 2023
...rue Turmel à L’Ancienne -Lorette et seront diffusées en temps réel sur le site internet de la Ville via la plateforme YouTube . Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 30 novembre 202 1 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffi èr...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...riété sise au 1 688, rue du Saint-Olivier , L’Ancienne- Lorette, lot 1 31 1 504 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation d’une habitation unifamiliale isolée avec une marge de recul avant de 5,7 mètres , alors que le mini...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...3 , à 16h30, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles que formulées lor...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 384-2023
...3 décrétan t un programme de subvention pour l’achat de couches réutilisables . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L...
En savoir plus -
Documents
Plan d'implantation et d'intégration architectural
...ci -après, un plan d’implantation et d’intégration architecturale (P.I.I.A.) peut être élaboré et approuvé conformément au présent règlement avant la délivrance d’un permis de construction ou de lotissement ai nsi que...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...ise au 966 , rue Éch o, L’Ancienne - Lorette, lot 1 311 75 9 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme la présence d’un garage isolé en cour arrière d’une superficie de 46,1 mètres carrés, alors le maximum presc...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 385-2022
...et la procédure des séances du conseil en remplacement du règlement 373 -2022 . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L...
En savoir plus -
Documents
Édition d'hiver 2023
...ique et unie! lancienne-lorette.org • 350ans.org • Dossier Citoyen • Infolettre • • Restez informé ! 8 4 15 Lancement des festivités de notre 350 e anniversaire de fondation : une soirée festive et...
En savoir plus