154 résultats pour « rat »

Nouvelles

Quotes-parts d'agglomération : une entente historique et bénéfique pour tous

...que aujourd’hui :  une entente est en voie d’être conclue pour mettre fin au litige du calcul des quotes-parts d’agglomération  et au problème de surfacturation. Cette entente innovatrice repose sur une  nouvelle formule de calc...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...-LORETTE R ÈGLEMENT N O V-1019 -91 R ÈGLEMENT CONCERNANT LES PLANS D ’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITEC TURAL (P.I.I.A.) Codification administrative du règlement n o V-1019 -91 À jour le...

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Rémunération des élus 2025

Rémunération des élus – Année 2025 Allocation de dépense Allocation de départ Rémunération RTC Rémunération Élus 20 295 $ 104 775 $ Gaétan Pageau – maire 9 915 $ 17 517 $ 19 830 $ Josée Ossio – conseillère – district 1 1 642...

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Rémunération des élus 2024

Rémunération des élus – Année 2024 Allocation de dépense Rémunération RTC Rémunération Élus 19 422 $ 101 334 $ Gaétan Pageau – maire 11 147 $ 22 293 $ Josée Ossio – conseillère – district 1 11 147 $ 22 293 $ Isabelle Grenier – co...

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Rémunération des élus 2023

Rémunération permis selon règlement 120 -2009 • Maire : 95 310 $ • Conseiller(ère) : 20 968 $ Maximum d’allocations de dépenses permis selon la LTEM : 18 207 $

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...R ÈGLEMENT N O 86 -2008 R ÈGLEMENT RELATIF AUX PERMIS ET CERTIFICATS AINSI QU ’À L’ADMINISTRATION DES RÈGLEMENTS DE ZONAGE , DE LOTISSEMENT ET DE CONSTRUCTION Codification administrative du...

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Créant la commission de l'administration des finances

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Programme d'aide financière à la restauration patrimoniale - Volet 2 | Bâtiment d'intérêt patrimonial de valeur moyenne à l'intérieur du coeur villageois

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Programme d'aide financière à la restauration patrimoniale - Volet 1 | Bâtiment d'intérêt patrimonial de valeur supérieure ou forte

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Édition de janvier 2018

...si intéressante et décisive, notamment avec le procès contre la Ville de Québec concernant le partage des frais d’agglomération, qui débutera le 8 janvier prochain. PROCÈS Le moment que nous attendions avec impatience est enfi n arrivé. Nos...

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Édition d'automne 2024

...lle qui ont travaillé à soumettre nos projets au gouvernement du Québec. Comme nous disposons déjà, dans nos budgets d’opération, d’un programme d’immobilisations payées à même les revenus, cela fait en sorte que ces investissements majeurs n’...

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Demandes de dérogations mineures

...avant du bâtiment principal, alors que les stationnements ne sont autorisés qu’en cours latérales et arrière; • Un ratio de 1,3 case de stationnement par logement, alors que le minimum prescrit est de 1,5 case de stationnement par logement...

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AVIS | Règlement 390-2024

...modification réglementaire vise à élargir les usages autorisés dans la zone R -A/A1 afin d’y permettre les logements bigénérationnel. Il s’agit de l’unique zone de la Ville où ce type de logement n’est pas autorisé, il y a donc lieu de modifi er l...

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Demandes de dérogations mineures

...llement en cour avant, alors que les stationnements ne sont autorisés qu’en cours latérales et arrière; • Un ratio de 1,4 case de stationnement par logement (14), alors que le minimum prescrit est de 1,5 case de stationne...

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Édition d'été 2024

...t financier 7 et 11 Rubrique des conseillers 12 Construction d'un nouveau centre communautaire Activités estivales gratuites 4 8 Ville sûre et en santé Détails en page 5 2 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne...

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Demandes de dérogations mineures

...MINEURE ET PIIA 1665, RUE HOCHETIÈRE Permettre l’agrandissement du bâtiment principal pour y aménager un logement intergénérationnel avec l’élément dérogatoire au Règlement de zonage n o V-965-89 suivant : • Une aire de stationnement empiétant d...

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AVIS | Adoption du budget 2025

...e le conseil de Ville adopte le budget de l’année 20 25 et le programme quinquennal d’immobilisations. Les délibérations du conseil et la période de questions, lors de cette séance extraordinaire doivent porte r exclusivem...

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Demandes de dérogations mineures

...cadastre du Québec : P ermettre la construction d’un immeuble comportant 6 unités de logement, ainsi que la restauration et l’agrandissement d’un immeuble comportant 5 unités de logement avec les éléments dérogatoires suivants au Règ...

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Présentation du rapport financier 2023

...iment communautaire – 0,3 M$ • Autres investissements – 1,6 M$ Diminution de l’endettement net à long terme de l’administration municipale • 29,0 M$ en 2022 • 20,6 M$ en 2023 Taxes Compensations – immeubles du gouvernement, écoles et CPE Tr...

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Budget 2025

...uveau rôle triennal pour les immeubles résidentiels de 28,8 % ; ❖ Inflation à 3,2 % ; ❖ Hausse de la quote -part d’agglomération de 11,5 % ; ❖ Nouvelles obligations gouvernementales en matière de sécurité civile. Stratégies pour diminuer l’impac...

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Édition d'hiver 2025

...orettaines, Chers Lorettain s, Vous constaterez à la lecture du budget 2025 présenté dans les pages suivantes que nos stratégies de payer nos dettes du passé et d’éviter de s’endetter dans l’avenir, notamment en maximisant les subventions go...