156 résultats pour « rat »

Documents

Demandes de dérogations mineures

...de recul avant variant entre 7 et 7,1 mètres, alors que le minimum prescrit est de 9,1 mètres ; • Un ratio de 1,3 case de stationnement par logement , alors que le minimum prescrit est de 1,5 case par logement . Les m...

Documents

AVIS | Adoption du plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2026

...rsonnes en situation de handicap , pour l’année 202 6. Ce plan d’action vise à identifier les obstacles à l’intégration des personnes en situation de handicap. Il vise également à décrire les mesures prises au cours de...

Documents

Édition de janvier 2026

...os engagements. Budget 2026 Vous constaterez à la lecture du budget 2026 présenté dans les pages suivantes que nos stratégies de payer nos dettes du passé et d’éviter de s’endetter dans l’avenir, notamment en maximisant les subventions...

Documents

Budget 2026

...00 $ • 1,9 % pour les immeubles résidentiels commerciaux de 6 logements et + ❖ Diminution de 16,5 % des dépenses administratives ❖ Économies réalisées à la suite de la réduction de la dette ❖ Nouveaux revenus générés par l’ouverture de Micro...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...% de grands logements (5 ½ ou + de 105 m²) destinés aux familles STATIONNEMENT NOMBRE DE LOGEMENTS NOMBRE DE CASES RATIO 17 26 1,53 AIRE VERTE 32,8 % Implantation volume 1 Élément dérogatoire Rappel de l’implantation de la maison d’o...

Documents

AVIS | Règlement 399-2025 - Plan d'urbanisme révisé

...en vigueur le 23 septembre 2025, soit la date de la délivrance d ’un certificat de conformité par l’agglomération de Québec. Le document complet et le résumé du plan d’urbanisme sont disponible s sur le site intern...

Documents

Rapport semestriel

...39 516 454 $ 40 924 311 $ 1 407 857 $ DÉPENSES QUOTE-PART À L'AGGLOMÉRATION 19 312 341 - 19 312 341 16 189 396...

Documents

Édition d'octobre 2025

...hoisissez les personnes qui défendront vos intérêts et porteront vos préoccupations. Vous contribuez à faire vivre la démocratie, ici même, dans votre milieu. Dates importantes • Dépôt des candidatures : 19 septembre au 3 octobre 2025 à 16h30 se...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...ulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble – Projet d’agrandissement d’un garage de réparation automobile au 6040, boulevard Wilfrid -Hamel) est de 6,82 mètres . Les modalités de consultations publiques so...

Documents

AVIS | Aux propriétaires d'un immeuble et aux occupants d'un établissement d'entreprise, non-domiciliés sur le territoire de la Ville de L’Ancienne-Lorette

...s copropriétaires d’un immeuble ou cooccupants d’un établissement d’entreprise, vous devez transmettre une procuration désignant une seule personne, parmi vous, qui sera inscrite sur la liste. Vous pouvez obtenir les formulaires...

Documents

Rapport semestriel

...VENUS 39 373 417 $ 1 610 $ 39 375 027 $ 39 405 043 $ 30 016 $ DÉPENSES QUOTE-PART À L'AGGLOMÉRATION 19 312 341 - 19 312 341 19 312 341 - QUOTE-PART À LA CMQ 111 510 - 111 510 111...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...bec : permettre l’exhaussement (ajout d’étage) du bâtiment principal commercial pour y ajouter des bureaux administratifs avec une marge de recul latérale de 3,6 mètres, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage...

Documents

Budget 2025

...uveau rôle triennal pour les immeubles résidentiels de 28,8 % ; ❖ Inflation à 3,2 % ; ❖ Hausse de la quote -part d’agglomération de 11,5 % ; ❖ Nouvelles obligations gouvernementales en matière de sécurité civile. Stratégies pour diminuer l’impac...

Documents

AVIS | Règlement 394-2025

...29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté le Règlement n o 394 -2025 relatif au plan d’implantation et d’intégration architecturale applicable au cœur villageois et aux bâtiments patrimoniaux de valeur forte et supérieu...

Documents

AVIS | Règlement 395-2025

...èglement sur les permis et certificats n o 86 -2008 et le Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architectural (P.I.I.A) n o V-1019 -91 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et es...

Documents

Rapport semestriel

...03 $ 38 390 703 $ 40 139 302 $ 1 288 199 $ DÉPENSES QUOTE-PART À L'AGGLOMÉRATION 17 315 458 - 17 315 458 17 315 458...

Documents

Sommaire du rapport financier 2024

...Exc édent de fonctionnement affect é
Paiement quotes- parts -TECQ -VDQ 2.1 5 869  784 6 034  824
Frais expert -agglom ération 2.2 2 300  000 2 370  000
Élections 2.3 37 495
Autres 2.4 161  500 47 200
Investissements 2.5 6 660  800 127  09...

Documents

Présentation du rapport financier 2024

...rapport financier Fonctionnement Faits saillants Surplus de l’exercice 3 531 177 $ Répartition du surplus d’agglomération – exercice 2023 952 973 $ Surplus au 31 décembre 2024 4 484 150 $ Investissements totaux de 13 832 428 $ subvention...

Documents

Sommaire du rapport financier 2025

...2 Excé dent de fonctionnement affecté
Paiement quotes- parts -TECQ -VDQ 2.1 5 609  013 5 869  784
Frais expert -agglomé ration 2.2 1 250  000 2 300  000
Autres 2.3 161  500
Investissements 2.4 656  941 6 660  800
Affectation aux budgets 20...

Documents

Édition de juin 2026

...de souvenirs grâce à notre dossier d’archives Détails en pages 4 et 5 14 et 15 août 2026 Programmation estivale gratuite 2 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette Chères Lorettaines, Chers Lorettains, Le...

Documents

Édition de juillet et août 2026

...irs d’été mémorables. L’été est également une période importante pour la réalisation de plusieurs travaux visant l’amélioration de nos infrastructures municipales. La réfection des rues Du Bosquet, des Cèdres et de Chantelle avance selon l’é...

Documents

AVIS | Règlement 397-2025

...e conseil municipal a adopté le Règlement n o 397 -2025 décrétant un programme d’aide financière à la restauration patrimoniale – Volet 2 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour...

Documents

Prévention des incendies

...I - BORNE D'INCENDIE ARTICLE 14 : Nul ne peut installer ou maintenir installée une borne d'incendie décorative sur un terrain privé. ARTICLE 15 : Une borne d'incendie installée sur un terrain privé doit être m...

Documents

AVIS | Assemblée publique de consultation – Projets de règlements 394-2025 et 395-2025

...a adopté le s projet s de règlement suivant s : - Règlement n o 394 -2025 relatif au plan d’implantation et d’intégration architecturale applicable au cœur villageois et aux bâtiments patrimoniaux de valeur forte, supérieure ou exceptionn...

Documents

Édition d'avril 2025

...Lorettain s, Après plus de quatre ans de travail colossal effectué par notre équipe du Service de l’urbanisme en collaboration avec le Comité consultatif d’urbanisme, les élus et les citoyens ayant participé aux nombreuses consultations, nou...