141 résultats pour « greff »

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AVIS | Règlement 391-2024

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 26 novembre 2024 , le conseil municipal a adopté le Règlement...

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AVIS | Règlement 386-2023

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 12 décembre 2023 , le conseil municipal a adopté le...

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Demandes de dérogations mineures

...séance. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 13 février 202 4 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffière

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AVIS | Demande d'autorisation de démolition

...doit, dans les dix (10 jours) de la publication du présent avis , faire connaitre par écrit son opposition motivée à la greffi è re de la Ville . Fait à L’Ancienne -Lorette , ce 4 janvier 2024 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023

...s que formulées lors de cette séance . Ce projet de règlement est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’A ncienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L...

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Demandes de dérogations mineures

...lors de cette séance. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 11 janvier 202 4 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffière 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 14...

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Édition d'hiver 2024

...us les jours, à toute heure, sauf de 9 h à 12 h pour des raisons d’entretien. La Ville vous présente… le Service du greffe Dans l’esprit de fierté que partagent les Lorettains, nous sommes heureux de vous présenter, dans les prochaines...

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AVIS | Règlement 388-2023

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 janvier 2024 , le conseil municipal a adopté...

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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024

...ÉGARD DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 202 4 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 janvier 20 2...

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Demandes de dérogations mineures

...ées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 13 mai 202 4 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffière DEMANDE DE DÉROGATIONS MINEURES ET PIIA 1369, RUE NOTRE-DAME 1781, RUE SAINT-OLIVIER Permettre la construction...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Autorisation d'un projet d'habitation (1685 à 1697 rue Notre-Dame)

...r à ce sujet. QUE l e projet de résolution 233 - 2 4 est disponible pour consultation au S ervice du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne - Lorette au cours des heures régulières de bureau. Fait à L’A...

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AVIS | Règlement 387-2023

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 janvier 2024 , le conseil municipal a adopté le...

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AVIS | Règlement 390-2024

...lues telles que formulées lors de cette séance . Ce projet de règlement est disponible pour consultation au service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’A ncienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L’Ancienn...

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Demandes de dérogations mineures

...es lors de cette séance. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 21 juin 202 4 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffière DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 1605, RUE DU PINCELIER Permettre l’installation d’un réservoir de propane destiné...

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Demandes de dérogations mineures

...rs de cette séance. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 10 juillet 202 4 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffière DEMANDE DE DÉROGATIONS MINEURES 1600, RUE PINCELIER Permettre le réaménagement du site et l’agrandissement du bâ...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet d'habitation au 1670, rue Notre-Dame

...à ce sujet. QUE l e projet de résolution 1 66 - 2 4 est disponible pour consultation au S ervice du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne - Lorette au cours des heures régulières de bureau. Fait à L’A...

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AVIS | Règlement 390-2024

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 juin 2024 , le conseil municipal a adopté le Rè...

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Dérogations mineures

...s prévu au présent règlement. 2002, R.A.8V.Q. 5, a. 16. CHAPITRE V PUBLICATION 5 . Le greffier de la ville doit faire publier, aux frais du requérant, au moins 15 jours avant la tenue de la séanc...

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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois

..._______________________ __________________________________ ÉMILE LORANGER, ing. M e CLAUDE DESCHÊNES, OMA Maire Greffier de la Ville Certificat Avis de motion 28 février 2017 Adoption du règlement 28 mars 2017 A...

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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

...enne -Lor ette , ce 30 juin 2020 . ______ ______________________ ____ Me Marie -Hélène Sa vard, av ocate Greffi ère par int érim 16 Annexe A Liste non ex hausti ve des animau x sauvag es Tous les r ap ac es (e...

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Édition de mai 2017

...’Ancienne-Lorette relativement à ces demandes au cours de la séance du 30 mai 2017. Fait à L’Ancienne-Lorette, ce 3 mai 2017Greffier de la Ville, M e Claude Deschênes, OMA Emplois et carrières MONITEUR DE NATATION – PLUSIEURS POSTES Le Service de...

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Édition de janvier 2015

...pressibles : • Administration générale : Conseil 4 450 $ Cour municipale 50 000 $ Direction générale et trésorerie 328 312 $ Greffe 187 300 $ Gestion du personnel (contrats professionnels, formation, avis publics, etc.) 80 100 $ Promotion (Le Loretta...

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Édition de décembre 2016

...ient également sur les roues de l'essieu arrière. AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par le soussigné, greffier de la Ville de L’Ancienne-Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 octobre 2016, le conseil munic...

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Édition de novembre 2016

...rette relativement à ces demandes au cours de la séance du 29 novembre 2\ 016. Fait à L’Ancienne-Lorette, ce 2 novembre 2016Greffier de la Ville, M e Claude Deschênes, OMA Journalier Le Service des travaux publics de la Ville de L’Ancienne-Lorett...

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Édition d’août 2016

...enne-Lorette relativement à ces demandes au cours de la séance du 30 août 2016. Fait à L’Ancienne-Lorette, ce 3 août 2016 Greffier de la Ville M eClaude Deschênes, OMA www.journal-local.ca| JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE...