169 résultats pour « greff »
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AVIS | Demande d'autorisation de démolition d'un immeuble sis au 1432, rue Saint-Jacques
...n doit, dans les dix (10 jours) de la publication du présent avis , faire connaitre par écrit son opposition motivée à la greffi ère de la Ville . Fait à L’Ancienne -Lorette , ce 17 juin 2025 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffièr...
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Demandes de dérogations mineures
...rs de cette séance. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 4 septembre 2025 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffière 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 Service de l’urbanisme DO...
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Demandes de dérogations mineures
...s lors de cette séance. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 15 septembre 2025 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffière 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 Service de l’urbanisme DOCUMENTS...
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AVIS | Règlement 400-2025
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 23 sept embre 2025 , le conseil municipal a adopté...
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Rapport semestriel
...215 736 243 842 28 106 - APPLICATION DE LA LOI, GREFFE ET ARCHIVES 595 440 (1 000) 594 440 599 135...
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Demandes de dérogations mineures
...es lors de cette séance. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 6 novembre 2025 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffière 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 Service de l’urbanisme DOCUMENTS...
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AVIS | Plan d'action pour les personnes en situation de handicap 2023
...ÉGARD DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 2023 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 31 janvier 20...
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AVIS | Règlement 377-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 31 janvier 2023 , le conseil municipal a ad...
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AVIS | Règlement 376-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 31 janvier 2023 , le conseil municipal a ad...
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Édition de novembre 2016
...rette relativement à ces demandes au cours de la séance du 29 novembre 2\ 016. Fait à L’Ancienne-Lorette, ce 2 novembre 2016Greffier de la Ville, M e Claude Deschênes, OMA Journalier Le Service des travaux publics de la Ville de L’Ancienne-Lorett...
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Édition de décembre 2017
...ne pas avoir été déposée. Le formulaire ainsi que les Règlements 97-471 et 2000-557 sont disponibles au bureau du Service du greffe à l’hôtel de ville de L’Ancienne-Lorette de même qu’au Service de l’évaluation de la Ville de Québec. Le dépôt de la...
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Édition de janvier 2016
...Trésorerie et direction générale 308 430 $ Greffe et archives 193 700 $...
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Édition de mars 2016
.... . . .418 872-9811 Contentieux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Me Marie-Hélène Savard . . .418 872-9811 Greffe . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Me Claude Deschênes . . . . .418 872-9811 Loisirs . . . ....
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Édition d’avril 2016
...relativement à cette demande au cours de la séance du 26 avril 2016. Fait à L’Ancienne-Loretteèb ce 30 mars 2016 Greffier de la Ville\b Claude Deschênes\b avocat ...
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Édition de mai 2016
... . .418 872-9811 Contentieux . . . . . . . . . . . . È/. . . . . . . . Me Marie-Hélène È/Savard . . . . . . . .418 872-9811 Greffe . . . . . . . . . . . . È/. . . . . . . . . . . . È/. Me Claude Deschênes . . . . . . . . . .418 872-9811 Loisirs . ....
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Édition de juin 2016
... .Ê0 .418 872-9811 Contentieux . . . . . . . . . Ê0. . . . . . . . . Ê0. . M eMaude Simard (intérim) . . . . .418 872-9811 Greffe . . . . . . . . . Ê0. . . . . . . . . Ê0. . . . . . . MeClaude Deschênes . . . . . . . . .Ê0 .418 872-9811 Loisirs . ...
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Édition d’août 2016
...enne-Lorette relativement à ces demandes au cours de la séance du 30 août 2016. Fait à L’Ancienne-Lorette, ce 3 août 2016 Greffier de la Ville M eClaude Deschênes, OMA www.journal-local.ca| JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE...
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Édition de décembre 2016
...ient également sur les roues de l'essieu arrière. AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par le soussigné, greffier de la Ville de L’Ancienne-Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 octobre 2016, le conseil munic...
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Édition d’octobre 2017
...ve Lemay418 872-9811 Communications Isabelle Cloutier (intérim)418 872-9811 Contentieux M e Marie-Hélène Savard418 872-9811 Greffe Me Claude Deschênes418 872-9811 Loisirs Martin Blais418 872-9811 Travaux publics Éric Ferland418 872-8450 Trésorerie A...
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Édition de janvier 2015
...pressibles : • Administration générale : Conseil 4 450 $ Cour municipale 50 000 $ Direction générale et trésorerie 328 312 $ Greffe 187 300 $ Gestion du personnel (contrats professionnels, formation, avis publics, etc.) 80 100 $ Promotion (Le Loretta...
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Édition de février 2015
...72-9811 Service des travaux publics . . . . . . . . . . . . . . André Rousseau . . . . . . . . . . .418 872-8450 Service du greffe. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Me Claude Deschênes . . . . . .418 872-9811 Bibliothèque Marie-Victorin...
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Édition de mars 2015
...72-9811 Service des travaux publics . . . . . . . . . . . . . . André Rousseau . . . . . . . . . . .418 872-8450 Service du greffe . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Me Claude Deschênes . . . . . .418 872-9811 Bibliothèque Marie-Victori...
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Édition mai 2015
...e en ligne dès maintenant\b au www.lancienne- lorette.org\b ou communiquez avec nous au 418 872-9811. Se\bvice du greffe Se\bvice du greffe AVIS PUBLIC DEMANDES DE DÉROGATION MINEURE AVIS PUBLIC est\b par les présentes\b donné : Que...
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Édition de juin 2015
... \bUNICIP\TAL DE LA VILLE DE \TL’ANCIENNE-LORETTE | JUIN/JUILLET \T2015 | VOLU\T\bE 10 NU\bÉRO 5 16 Service du greffe Service du greffe Offres d’emp\bois Offres d’emp\bois RESPONSABLE CULTUREL La Ville de L’Ancienne-Lorette est à ...
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Édition de septembre 2015
...b MUNICIP\RA\b DE \bA VI\b\bE DE \b’ANCIENNE-\bORETTE | SEPTEMBRE 2015\R | VO\bUME 1\R0 NUMÉRO 7 16 Service du greffe Service du greffe Service de \b’urbanisme Service de \b’urbanisme AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE AVI...
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