347 résultats pour « for »

Documents

AVIS | Règlement 387-2023

...9 – Contribution aux fins de parcs, de terrains de jeux et d’espaces naturels . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...5, à 16 h 00, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Les interventions seront lues telles que formulées lors...

Documents

Édition de printemps 2024

...• Numéro 2 • Printemps 2024 Lorettain Le lancienne-lorette.org • Dossier Citoyen • Infolettre • • Restez informé ! Photo by Sandie Clarke on Unsplash 2 Mot du conseil 4 et 8 Rubrique des conseillers 8 à 10 Nouvelles...

Documents

Ordonnance - Article 59

...A.V.Q. 1310, qui est entré en vigueur le 7 février 2020. La ministre des Affaires municipales, Madame Andrée Laforest Par : Josiane Fiset -Soucy Directrice régionale de la Capitale- Nationale Ministère des Affaires...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...1747, rue Notre - Dame , L’Ancienne - Lorette, lot 1 77 7 815 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation du bâtiment principal à usage mixte (h3) avec les éléments dérogatoires au Règlement de zonage...

Documents

Présentation du rapport financier 2023

...financiers nets (de sa dette nette) et de ses flux de trésorerie pour l’exercice terminé à cette date, conformément aux Normes comptables canadiennes pour le secteur public .» 3 Surplus de l’exercice 1 805 17 9 $ Som...

Documents

Sommaire du rapport financier 2023

Sommaire de l'information financi è re Exercice termin é le 31 d écembre 2023 Ce sommaire de l'information financi èreest extrait automatiquement du rapport financier dépos éau conseil etattest é par letrésorier, sans possibilit éde modifications....

Documents

Demandes de dérogations mineures

...4, à 16 h 30, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Les interventions seront lues telles que formulées lors...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...4, à 16 h 30, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Les interventions seront lues telles que formulées lors...

Documents

AVIS | Calendrier des séances du conseil 2025

...e Turmel à L’Ancienne -Lorette et seront diffusées en temps réel sur le site internet de la Ville via la plateforme YouTube . Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 28 novembre 2024 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque G...

Documents

Édition d'été 2024

...• Volume 19 • Numéro 3 • Été 2024 Lorettain Le lancienne-lorette.org • Dossier Citoyen • Infolettre • • Restez informé ! 2 Mot du conseil municipal 3 Rapport financier 7 et 11 Rubrique des conseillers 12 Construction d'un nouveau c...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...ce, avant le 25 juillet 202 4, à 16h 30 , ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Les interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 10 juillet 202 4 Me Marie -Hélène Leblanc...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...6 h 0 0, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles que formulées lor...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...- 1449, rue Saint - Paul , L’Ancienne - Lorette, lot 1 310 806 du cadastre du Québec : Rendre réputé conforme l’implantation du bâtiment principal comportant 4 logements présentant des marges de recul latérales de...

Documents

AVIS | Règlement 390-2024

...t de zonage n o V-965 -89 – Modification des usages autorisés zone R -A/A 1. Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’...

Documents

Édition d'automne 2024

...éro 4 • Automne 2024 Lorettain Le lancienne-lorette.org • citoyen.lancienne-lorette.org • Infolettre • • Restez informé ! 2 Mot du conseil municipal 8 Rubrique des conseillers 12 Calendrier des collectes Investissements de 11,6 M $ d...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...u 1661 à 1663, route de l’Aéroport , L’Ancienne -Lorette, lot 1 778 071 du cadastre du Québec : R endre réputé conforme une enseigne apposée à un mur d’une superficie de 8,8 m2, alors que le maximum prescrit par le Règlement de zo...

Documents

AVIS | Règlement 391-2024

...le Règlement n o V-1230 -99 concernant la circulation et le stationnement . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’...

Documents

Édition d'été 2025

...• Juin-Juillet 2025 Lorettain Le lancienne-lorette.org • citoyen.lancienne-lorette.org • Infolettre • • Restez informé ! 2 Mot du conseil municipal 3 Faits saillants du rapport financier 5-6-17 Rubrique des conseillers 15 et 16 Program...

Documents

AVIS | Règlement 403-2026

...tation soient, par la qualité de leur état et de leur environnement, favorables à la santé, la sécurité et le confort de l eurs occupants. Il vise, en outre, à favoriser la protection des bâtiments patrimoniaux. Qu’une assemblée p...

Documents

AVIS | Assemblée publique de consultation - Plan d'urbanisme révisé

...ra les conséquence s de son adoption. Les citoyennes et citoyens présents auront l’occasion de poser des questions et de formuler leurs commentaires. Le plan d’urbanisme révisé constitue un document de planification encadrant l’amé...

Documents

Sommaire du rapport financier 2025

Sommaire de l'information financiè re Exercice terminé le 31 dé cembre 2025 Ce sommaire de l'information financiè reest extrait automatiquement du rapport financier déposé au conseil etattesté par letrésorier, sans possibilité de modifications. V...

Documents

Demandes de dérogations mineures

..., à 16 h, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Les interventions seront lues telles que formulées lor...

Documents

AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 403-2026

...tation soient, par la qualité de leur état et de leur environnement, favorables à la santé, la sécurité et le confort de l eurs occupants. Il vise, en outre, à favoriser la protection des bâtiments patrimoniaux. Qu’une assemblée p...

Documents

Édition d'avril 2026

...ovation de la bibliothèque : les maquettes sont dévoilées ! 7 Camp de jour : inscriptions dès le 7 avril ! Restez informé ! Printemps vert : activités écolo 10 2 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette Chères...