134 résultats pour « bourque »

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AVIS | Demande d'autorisation de démolition

...à la greffi è re de la Ville . Fait à L’Ancienne -Lorette , ce 4 janvier 2024 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffière

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AVIS | Règlement 386-2023

...s régulières d e bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 15 décembre 202 3 Me Marie -Hé lène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -981...

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AVIS | Calendrier des séances du conseil 2024

...via la plateforme YouTube . Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 30 novembre 202 3 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -98...

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AVIS | Règlement 385-2022

...heures régulières d e bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 30 novembre 202 3 Me Marie -Hé lène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811

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AVIS | Adoption du budget 2024

...quennal d’immobilisations. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 28 novembre 202 3 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffière de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -981...

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Demandes de dérogations mineures

...lors de cette séance. Fait à L’Ancienne - Lorette, ce 10 novembre 202 3 Me Marie - Hélène Leblanc - Bourque G reffière DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 966, RUE ÉCHO Rendre réputé conforme la présence d’un garage isolé en...

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AVIS | Règlement 384-2023

...eures régulières d e bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 27 sept embre 202 3 Me Marie -Hé lène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811

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Demandes de dérogations mineures

...es lors de cette séance. Fait à L’Ancienne - Lorette, ce 27 septembre 202 3 Me Marie - Hélène Leblanc - Bourque G reffière 1575, rue Turmel L’Ancienne-Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872-9811 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 1...

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AVIS | Règlement 383-2023

...eures régulières de bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 1er septembre 202 3 Me Marie -Hé lène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 CAN...

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Démolition d'immeubles

...Adopté à la Ville de L’Ancienne-Lorette, ce 25 e jour d’avril 2023. Gaétan Pageau Me Marie-Hélène Leblanc-Bourque Maire Greffière 15 Certificat Avis de motion, dépôt et présentation 28 mars 2023 Adoption du projet de...

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Demandes de dérogations mineures

...lées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne - Lorette, ce 27 juillet 202 3 Me Marie - Hélène Leblanc - Bourque G reffière 1575, rue Turmel L’Ancienne-Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872-9811 DEMANDE DE DÉROGATIONS MINEURES...

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AVIS | Règlement 377-2022

...s régulières d e bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 1er février 202 3 Me Marie -Hé lène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -981...

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AVIS | Règlement 380-2023

...jours et les heures normales de bureau. Fait à L’Ancienne - Lorette, ce 1 er mai 202 3 Me Marie - Hélène Leblanc Bourque Greffière Conditions de validité d’une demande de scrutin Les personnes habiles à voter ayant le d...

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AVIS | Règlement 378-2022

...le s heures régulières d e bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 13 juin 202 3 Me Marie -Hé lène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811

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AVIS | Règlement 379-2023

...heures régulières de bureau. Fait à L’Ancienne - Lorette , ce 1 4 avril 202 3 Me Marie - Hélène Leblanc - Bourque Greffière

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AVIS | Plan d'action pour les personnes en situation de handicap 2023

...a Ville de L ’Ancienne -Lorett e. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 1er février 202 3 Me Marie -Hélène Lebl anc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811

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Demandes de dérogations mineures

...mulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne - Lorette, ce 13 février 202 3 Me Marie - Hélène Leblanc - Bourque G reffière 1575, rue Turmel L’Ancienne-Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872-9811 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 1...

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Demandes de dérogations mineures

...formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne - Lorette, ce 14 mars 202 3 Me Marie - Hélène Leblanc - Bourque G reffière 1575, rue Turmel L’Ancienne-Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872-9811 DEMANDE DE DÉROGATIONS MINEURES...

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Demandes de dérogations mineures

...ulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne - Lorette, ce 1 1 avril 202 3 Me Marie - Hélène Leblanc - Bourque G reffière 1575, rue Turmel L’Ancienne-Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872-9811 DEMANDE DE DÉROGATIONS MINEURES...

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AVIS | Assemblée publique de consultation - PPCMOI

...es heures régulières de bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 1er jui n 202 3 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque Greffière 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811

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AVIS | Règlement 380-2023

...heures régulières de bureau. Fait à L’Ancienne - Lorette , ce 1 4 avril 202 3 Me Marie - Hélène Leblan c - Bourque Greffiè re

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AVIS | Règlement 378-2023

...heures régulières de bureau. Fait à L’Ancienne - Lorette , ce 1 4 avril 202 3 Me Marie - Hélène Leblanc - Bourque Greffière

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023

...rs et les heures normales de bureau. Fait à L’Ancienne - Lorette, ce 1 er mai 202 3 Me Marie - Hélène Leblanc Bourque Greffière

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023

...jours et les heures normales de bureau. Fait à L’Ancienne - Lorette, ce 1 er mai 202 3 Me Marie - Hélène Leblanc Bourque Greffière Conditions de validité d’une demande de scrutin Les personnes habiles à voter ayant le d...

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Demandes de dérogations mineures

...formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne - Lorette, ce 15 mai 202 3 Me Marie - Hélène Leblanc - Bourque G reffière 1575, rue Turmel L’Ancienne-Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872-9811 DEMANDE DE DÉROGATIONS MINEURES...